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DB1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Robert Joly (31 mars, en soirée). Rapport synthèse – Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, janvier 2014, 47 pages.
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DB2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation de M. Robert Thériault (31 mars 2014, en soirée). Caractéristiques géologiques du shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent, 31 mars 2014. (4 580 Ko)
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DB3 CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE RECHERCHE SUR LE CYCLE DE VIE DES PRODUITS, PROCÉDÉS ET SERVICES (CIRAIG), POLYTECHNIQUE MONTRÉAL. Présentation de
Mme Gabrielle van Durme (31 mars 2014, en soirée). Présentation du projet type concernant les activités liées au gaz de schiste au Québec, 31 mars 2014. (1 480 Ko)
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DB4 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre de coordination de site de sinistre au Québec, février 2008, 29 pages. (1 847 Ko)
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  DB4.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre de coordination de site de sinistre au Québec – Encart sur la concertation des mandats d’enquête, février 2008, 29 pages. (1 400 Ko)
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DB5 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024, 2014, 92 pages. (4 028 Ko)
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DB6 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Sommaire – Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024 – Vers une société québécoise plus résiliente aux catastrophes, 20 pages.
(1 073 Ko)
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DB7 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Gestion des risques en sécurité civile, 2008, 67 pages. (8 633 Ko)
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DB8 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Exploration et exploitation des gaz de schiste – Outil d’aide à la planification de la sécurité civile à l’intention des municipalités, 45 pages.
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DB9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation de M. Dick McCollough (1er avril 2014, en après-midi). Industrie du gaz de schiste dans les basses-terres du St-Laurent – Scénarios de développement, avril 2014, 38 pages. (4 877 Ko)
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DB10 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation de Mme Janelle Potvin (1er avril 2014, en après-midi). Exploration et exploitation des gaz de schiste – Glissements de terrain, avril 2014. (7 108 Ko)
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DB11 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE, DIRECTION GÉNÉRALE DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA SÉCURITÉ INCENDIE. Présentation de Francine Belleau du 1er avril 2014, en après-midi. Processus de gestion des risques – Exploration et exploitation des gaz de schiste, 1er avril 2014. (2 319 Ko)
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DB12

RESSOURCES NATURELLES CANADA. COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA – BUREAU DE QUÉBEC. Présentation de Mme Christine Rivard, chercheure en géosciences, et de M. Denis Lavoie, chercheur en géosciences (1er avril 2014, en soirée). Synthèse géologique et hydrogéologique de la Plate-Forme du Saint-Laurent – Présentation et mise à jour de l’étude E2-1 et du Dossier Public 7338, 1er avril 2014. (4 586 Ko)

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DB13 UNIVERSITÉ LAVAL. Présentation de M. Jean-Michel Lemieux (1er avril 2014, en soirée). Étude E3-10 – Modélisation numérique de la migration du méthane dans les basses-terres du Saint-Laurent, 1er avril 2014. (3 676 Ko)
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DB14 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL, GEOTOP, UNIVERSITÉ DE CONCORDIA, INRS. Présentation de M. Yves Gélinas et de M. Daniele Pinti (1er avril 2014, en soirée). Concentration et sources de méthane naturel dans les eaux souterraines des basses-terres du Saint-Laurent, 1er avril 2014.
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DB15 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Georges Gangbazo (2 avril 2014, en après-midi). Évaluation des besoins en eau de l’industrie du gaz de schiste, détermination des impacts environnementaux de l’utilisation de l’eau et suggestion de quelques bonnes pratiques envisageables.
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DB16 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Georges Gangbazo (2 avril 2014, en après-midi). Détermination des cours d’eau des basses-terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie. (1 638 Ko)
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DB17 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMNT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Première présentation de M. Martin Turgeon (2 avril 2014, en soirée). Scénarios de gestion des eaux de reflux – Étude E4-1/Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, 2 avril 2014.
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DB18 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Deuxième présentation de Martin Turgeon (2 avril 2014, en soirée). Revue des technologies de traitement des eaux usées ainsi que leur efficacité – Étude E4-2/Évaluation environnementale stratégique sur le Gaz de schiste, 2 avril 2014.
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DB19 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de Mme Sylvie Cloutier et de Mme Isabelle Guay (2 avril 2014, en soirée). Enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans les basses-terres du Saint-Laurent – Caractéristiques des eaux usées gazières produites au Québec entre 2006 et 2010 – Études E3-12 A et E3-12 B – Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste, 2 avril 2014.
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DB20 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de Mme Suzanne Burelle (2 avril 2014, en soirée). Gestion des matières résiduelles – Sites de forage, 2 avril 2014.
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DB21 SNC-LAVALIN. Présentation de M. Jean-Luc Allard, vice-président, et de M. Éric Delisle, chargé de projet, Environnement et eau (3 avril 2014, en après-midi). Détermination des taux d’émission et modélisation de la dispersion atmosphérique pour évaluer l’impact sur la qualité de l’air des activités d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec, 3 avril 2014.
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DB22 SOFT DB. Présentation de M. Michel Pearson (3 avril 2014, en après-midi). Sommaire du rapport commandé par le MDDEFP – Évaluation environnementale stratégique – Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation de la production du gaz de schiste –  Scénarios de développement potentiels, 3 avril 2014, 30 pages et annexe.
(1 368 Ko)
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DB23 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de Mme Maryse Chapdelaine et de M. Mathieu Leclerc-Pelletier (3 avril 2014, en après-midi). Impacts visuels et sur le patrimoine liés au développement de l’industrie du gaz de schiste, 3 avril 2014, 42 pages. (4 459 Ko)
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DB24

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – Rapport préliminaire, novembre 2010, 91 pages. (1 113 Ko)

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  DB24.1

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – Mise à jour, septembre 2013, 73 pages.

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DB25 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Présentation de Mme Geneviève Brisson (3 avril 2014, en soirée). Les impacts sociaux associés au gaz de schiste et leurs facteurs de risque, 3 avril 2014, 28 pages.
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DB26 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Présentation du Dr Gaétan Carrier (3 avril 2014, en soirée). Considérations de santé publique en lien avec les activités du gaz de schiste : contamination de l’eau, de l’air et risques technologiques, 3 avril 2014, 28 pages.
(2 464 Ko)
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DB27 COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL. Réponse à une question posée à la CSST lors de la séance du 3 avril 2014 portant sur le taux de cotisation des entreprises qui font de l’exploration et de l’exploitation de gisement gazier, 4 avril 2014, 2 pages.
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DB28 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note d’instructions – no 01-15 portant sur les exigences du ministère de l’Environnement concernant les plans d’urgence et les analyses de risques dans le secteur industriel pour les projets non assujettis aux évaluations environnementales, note d’instructions émise le 6 décembre 2001, en vigueur le 6 décembre 2001, 2 pages.
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DB29 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément d’information portant sur le passif environnemental, 1er avril 2014, 1 page.
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DB30

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance du ministère adressée au BAPE portant sur les anciennes lagunes de Mercier ainsi que sur une explication relative à la question des coûts. Également une explication sur le suivi éventuel pour les cas de Shannon et de Roxton Pound. Information complémentaire à la suite de la discussion en audience sur la « durabilité » du ciment qui fait état de l’article de M. B. Dusseault, 3 avril 2014, 1 page.

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  DB30.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Sites des anciennes lagunes de Mercier – Document d’information, décembre 2007, 27 pages. (5 041 Ko)

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  DB30.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Résumé de dossier – Shannon et Val-Bélair – Contamination au trichloréthylène, 7 avril 2014.

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  DB30.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant la note sur le cas de contamination à Roxton Pond ainsi qu’un suivi sur les cas de contamination à Pointe‑Claire, Pointe‑Noire et pour Lac‑Mégantic, 10 avril 2014, 3 pages.

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DB30.3.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note relative à la contamination de l’eau souterraine à Roxton Pond – ancienne usine The Stanley Works, 7 avril 2014, 2 pages.
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DB30.3.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. État de la situation au site des Équipements de puissance Reliance à Pointe-Claire, 11 avril 2014, 2 pages.
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  DB30.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant la note sur le cas de contamination de Pointe‑Noire, 10 avril 2014, 3 pages.

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DB30.4.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note relative à la contamination de Pointe‑Noire (déversement d'hydrocarbures dans la baie de Sept‑Îles), 7 avril 2014, 2 pages.
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  DB30.5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance accompagnant la documentation de la réhabilitation environnementale à la suite de l’accident au Lac-Mégantic, 14 avril 2014, 1 page.

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DB30.5.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lac‑Mégantic – En route vers la réhabilitation de l’environnement, 28 janvier 2014, 48 pages.
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DB30.5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lac-Mégantic – En route vers la réhabilitation de l’environnement, 28 janvier 2014, 2 pages.
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DB30.5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Rivière Chaudière – En route vers la réhabilitation de l’environnement, 28 janvier 2014, 2 pages.
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DB31 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse partielle relative au Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau – Article 5 de ce règlement adopté le 1er décembre 2010, 3 avril 2014, 1 page.
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DB32 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question sur une possible révision du taux de redevance sur l’eau, 3 avril 2014, 1 page.
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DB33 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réglementations portant sur les distances séparatrices d’un puits foré pour la recherche de pétrole et de gaz naturel, 3 pages.
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DB34 RESSOURCES NATURELLES CANADA. Référence d’un article scientifique sur une étude réalisée en Pennsylvanie sur l’origine du méthane dans l’eau souterraine, 4 avril 2014, 1 page.
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DB35

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions posées par la commission à M. Georges Gangbazo à la suite de la présentation des études E1-1 et E2-2, 4 avril 2014, 1 page.

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  DB35.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau 2. Nombre de puits dans les bassins versants en fonction de la superficie, 1 page.

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  DB35.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau x – Volume d’eau moyen à l’exutoire des bassins versants pouvant être concernés par un éventuel développement de l’industrie du gaz de schiste, 1 page.

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  DB35.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis – Direction des politiques de l’eau – SCW-870802 qui a été produit dans le contexte suivant : pour la réalisation de l’étude Identification des cours d’eau des basses-terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie, le Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques (BCÉS) a sollicité la collaboration de la Direction des politiques de l’eau (DPE) qui a produit le présent avis, 3 pages.

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DB36 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question posée à M. Alain Roseberry lors de la séance du 2 avril en soirée concernant l’endroit où ont été épandues les boues des étangs d’épuration municipaux de Trois-Rivières dans lesquelles avaient été déversées des eaux usées gazières en janvier 2011, 4 avril 2014, 1 page.
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DB37 JEAN-PAUL LACOURSIÈRE INC. Présentation de M. Jean-Paul Lacoursière (8 avril 2014, en après-midi). Étude de risques technologiques – gaz de schiste, 8 avril 2014, 43 pages. (2 637 Ko)
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  DB37.1

JEAN-PAUL LACOURSIÈRE. Dépôt de la vidéo Henkel-Wolfe 2, en support à l’actuelle présentation. (14 983 Ko)

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  DB37.2

JEAN-PAUL LACOURSIÈRE. Dépôt de la vidéo Henkel-Wolfe 2, en support à l’actuelle présentation. (42 196 Ko)

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DB38 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Présentation de Me Michel Blais (du 8 avril 2014, en soirée) portant sur la gouvernance et le cadre réglementaire, 8 avril 2014. (3 116 Ko)
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DB39 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation de M. Pascal Perron (8 avril 2014, en soirée). L’exploration et l’exploitation pétrolière et gazière au Québec – Gouvernance et cadre réglementaire – Responsabilités du ministère des Ressources naturelles, 8 avril 2014, 24 pages.
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DB40 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de M. Mathieu Marchand (8 avril 2014, en soirée). Gouvernance et cadre réglementaire – Responsabilités du MDDEFP, 8 avril 2014.
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DB41 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Présentation de M. Jean-Philippe Côté (8 avril 2014, en soirée). Responsabilités des instances régionales et municipales en aménagement du territoire, 8 avril 2014.
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DB42 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI, CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA EN DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL ET TERRITORIAL. Présentation de M. Yann Fournis (4 avril 2014, en après-midi). L’acceptabilité sociale comme processus d’évaluation politique des grands projets : le cas du gaz de schiste. (1 545 Ko)
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DB43 RESSOURCES NATURELLES CANADA. COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Dossier public 7338 – Synthèse géologique et hydrogéologique et des unités sus-jacentes (Lorraine, Queenston et dépôts meubles), basses‑terres du Saint‑Laurent, Québec. (9 364 Ko)
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DB44 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Portrait territorial – Localisation de la faille Yamaska dans le secteur de Bécancour, 2e trimestre 2014, 1 carte.
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DB45 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Roxton Pond – Contamination de l’eau souterraine – ancienne usine The Stanley Works, 7 avril 2014, 2 pages.
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DB46 HEC MONTRÉAL. Présentation de M. Emmanuel Raufflet (9 avril 2014 en après-midi). Comité d’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste : mandats S4‑3 et S4‑4, 18 pages.
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DB47 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Entente-cadre entre Ultramar et l’Union des producteurs agricoles en vue de la construction du Pipeline Saint-Laurent – Mise à jour - février 2011, 32 pages et annexes. (2 348 Ko)
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DB48 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE. Aperçu des effets du bruit – Complément d’information, 7 avril 2014, 42 pages. (1 322 Ko)
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DB49 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE ET MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Complément d’information sur le bruit environnemental et la santé publique, 7 avril 2014.
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DB50 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Documents sur l'atténuation et la prévention du bruit routier – Audiences sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste.
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DB51

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Adresse du site Internet de l’American Petroleum Institute consulté par le MRN afin de répondre à la question au sujet des normes relatives au traitement des demandes de permis, 10 avril 2014, 1 page.

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DB52

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Hyperlien permettant d’avoir accès à l’information complémentaire sur la nouvelle norme en préparation à la CSA mentionnée lors de la présentation de M. Jean-Paul Lacoursière le 8 avril 2014, en après-midi, 10 avril 2014, 1 page.

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DB53

CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE RECHERCHE SUR LE CYCLE DE VIE DES PRODUITS, PROCÉDÉS ET SERVICES (CIRAIG). Présentation de Mme Geneviève Martineau et de M. Pierre-Olivier Roy (10 avril 2014, en après-midi). Rapport technique – Analyse du cycle de vie et bilan des gaz à effet de serre prospectifs du gaz de schiste au Québec, novembre 2013, 35 pages. (2 326 Ko)

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DB54

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de Mme Annie Roy (10 avril 2014, en après-midi) du Bureau des changements climatiques, 10 avril 2014.

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DB55

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation de Mme Diane Gagnon (10 avril 2014, en soirée). Le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE), 10 avril 2014.

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DB56

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS – DIRECTION DES POLITIQUES DE LA QUALITÉ DE L’ATMOSPHÈRE. Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2010 et leur évolution depuis 1990, février 2013, 20 pages.

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DB57

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques, 2012, 66 pages. (3 792 Ko)

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DB58

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Informations sur les comités de vigilance ou les comités de suivi des projets de mine, de LET et de parcs éoliens, 9 avril 2014, 5 pages.

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DB59

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Rapports d’inspection de puits. (34 770 Ko)

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DB60

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI. Réponses de Mme Marie-Josée Fortin et de M. Yann Fournis aux questions de la commission de la séance du 4 avril 2014.

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DB61

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Réponse à une question posée par la commission lors de l’audience du 8 avril 2014 – Advenant le développement de la « filière gaz de schiste », est-ce que la Commission a défini des orientations par rapport à ce développement ?, 11 avril 2014, 3 pages.

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DB62

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation de M. Jean-Pierre Forgues (15 avril 2014, en soirée). La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 15 avril 2014, 41 pages.

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DB63

UNIVERSITÉ LAVAL. Présentation de M. Patrick Gonzalez (15 avril 2014, en soirée). Analyse du marché nord-américain du gaz naturel. (2 457 Ko)

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DB64

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses du Bureau des changements climatiques aux questions reçues lors de la séance du 10 avril dernier, 15 avril 2014.

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DB65

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question posée lors de la séance du 8 avril 2014, à savoir : Si une municipalité adopte, en vertu de la Loi sur les compétences municipales (LCM), un règlement sur les nuisances et que ce dernier comprend des dispositions et normes visant par exemple le bruit, l'éclairage ou autres, est-ce que ces dispositions et normes doivent être respectées par les compagnies minières et gazières lors de leurs activités ? Est-ce qu'un tel règlement municipal est valide à leur égard ?,16 avril 2014, 2 pages.

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DB66

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à une question posée lors de la séance du 9 avril 2014, à savoir : Une municipalité peut-elle passer une entente ou sous-contracter avec une entreprise privée afin qu'elle réalise des travaux miniers sur un terrain pour lequel la municipalité a un « claim » ou un permis de recherche pour les hydrocarbures ?, 16 avril 2014, 3 pages.

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DB67

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions posées lors de la séance du 1er avril 2014, 16 avril 2014, 2 pages.

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  DB67.1

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain – Travaux de cartographie en cours – 2014-2015, 8 avril 2014, 1 page.

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DB68

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à une question posée lors de la séance du 9 avril 2014, à savoir : Une municipalité peut-elle passer une entente ou sous-contracter avec une entreprise privée afin qu'elle réalise des travaux miniers sur un terrain pour lequel la municipalité a un « claim » ou un permis de recherche pour les hydrocarbures ?, 16 avril 2014, 3 pages.

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DB69

ROBERT JOLY. Réponse à la question posée lors de la séance du 9 avril 2014 portant sur la considération des énergies alternatives dans le rapport du Comité de l'ÉES sur le gaz de schiste, 15 avril 2014, 3 pages.

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DB70

UNIVERSITÉ LAVAL. Présentation de Mme Paule Halley (16 avril 2014, en après-midi). Législation québécoise (L2-1) et propositions d’encadrement législatif et de gouvernance en matière d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec (L3-1), 16 avril 2014.

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DB71

UNIVERSITÉ D’OTTAWA. Présentation de M. Jean-Thomas Bernard (16 avril 2014, en après-midi). Gaz de schiste – Analyse avantages-coûts – Présentation du rapport préliminaire, 17 octobre 2013, 24 pages. (1 231 Ko)

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DB72

CLAUDE SAUVÉ. Présentation de M. Claude Sauvé (16 avril 2014 en soirée). Enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste au Québec – Pertinence économique – Externalités et rente, 16 avril 2014. (14 581 Ko)

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DB73

CLAUDE SAUVÉ. Complément à la présentation du 16 avril 2014 en soirée. Partage et utilisation de la rente, 15 avril 2014. (17 675 Ko)

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DB74

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL. Réponse à une question posée le 4 avril 2014 au sujet de la protection des travailleurs qui nettoient des vêtements portés par les travailleurs de l’industrie du gaz de schiste, 7 avril 2014, 2 pages.

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DB75

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel accompagnant les réponses posées par la commission à l’équipe des changements climatiques lors de l’audience du 10 avril dernier, 30 avril 2014, 1 page.

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  DB75.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des personnes ayant travaillé sur les protocoles de déclaration des émissions de gaz à effet de serre contenus dans le Règlement concernant la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA), 2 pages.

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  DB75.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Déclaration des émissions de GES associées à l’exploration et l’exploitation de pétrole et de gaz naturel, 15 avril 2014, 2 pages.

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  DB75.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Combustion au moyen d’équipements fixes.

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  DB75.4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Exploration et exploitation de pétrole et de gaz naturel ainsi que traitement du gaz naturel.

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DB76

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS. Présentation de M. Mario Gauthier. Gouvernance et impacts dans les communautés d’accueil – Gouvernance territoriale, 17 avril 2014, 27 pages. (2 137 Ko)

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DB77

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS. Présentation de M. Mario Gauthier. Gouvernance et impacts dans les communautés d’accueil – Cohabitation des usages et impacts sur la communauté agricole, 17 avril 2014, 26 pages.

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DB78

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Relation entre l’agriculture et la qualité de vie des communautés rurales et périurbaines, septembre 2010, 83 pages.

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DB79

INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement, octobre 2013, 64 pages. (1 182 Ko)

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DB80

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Politique de souveraineté alimentaire, 2013, 48 pages.

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DB81

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question posée en audience concernant les captages d’eau servant à la production d’eau embouteillée située à proximité des puits de gaz de schiste, 30 avril 2014, 2 pages.

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DB82

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. La multifonctionnalité de l’agriculture, 4 pages et annexe.

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DB83

HEC MONTRÉAL. Réponses de M. Emmanuel Raufflet aux questions posées le 9 avril 2014 en après-midi, 1 page et annexe.

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DB84

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS. Réponse de M. Mario Gauthier à la question de la commission lors de la séance du 17 avril 2014 en après-midi, 11 pages.

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DB85

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 5 avril 2014 concernant la contamination du gibier, 23 mai 2014, 3 pages.

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DB86

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 17 avril 2014 concernant la qualité du lait, 23 mai 2014, 3 pages.

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DB87

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission concernant les implications de l'exploitation du gaz de schiste sur l'agriculture biologique, 23 mai 2014, 3 pages.

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DB88

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC. Réponse à une question de la commission concernant la position du MAPAQ sur l’exploitation du gaz de schiste, 22 août 2014.

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DB89

COMITÉ DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE. Plan de réalisation de l’évaluation environnementale stratégique sur les gaz de schiste – Document provisoire, octobre 2011, 76 pages.

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DB90

COMITÉ DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE. Plan de réalisation de l’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste – Version finale, avril 2012, 81 pages. (English version)

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DC1 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES FOURNISSEURS DE SERVICES PÉTROLIERS ET GAZIERS. Rectificatif apporté par M. Mario Lévesque lors de la séance du 1er avril 2014 portant sur l’étude P-1C, 2 avril 2014, 2 pages.
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DC2 Questions reçues par courriel au moment de la première partie de l’audience publique, du 31 mars à 19 heures au 24 avril 2014 à 16 heures, 8 pages.
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DC3 SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE TALISMAN INC. Rectificatif apporté par M. Vincent Perron lors de la séance du 9 avril 2014 en après-midi portant sur des propos tenus à son égard par madame Mylène Bolduc, 17 avril 2014, 1 page.
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DC4

QUESTERRE ENERGY. Complément d’information, 11 juin 2014, 9 pages.

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DC5

Pierre BATELLIER. Complément d’information, 17 juillet 2014.

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DC6 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES FOURNISSEURS DE SERVICES PÉTROLIERS ET GAZIERS. Complément d’information relative à une nouvelle technologie directement applicable au développement des hydrocarbures, 25 juillet 2014.
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  DC6.1 CARON TECHNOLOGIE INTERNATIONAL. Pré‑cimentation par circulation inversée – La clé de la protection des aquifères.
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DD1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une question d’un participant posée le 16 avril 2014 en après-midi concernant le coût des audiences du BAPE pour le projet portant sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent, 29 avril 2014, 1 page.
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DD2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lien Internet du document intitulé : Incidences environnementales liées à l’extraction du gaz de schiste au Canada, réalisé par le Conseil des académies canadiennes, 21 juillet 2014, 1 page.

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