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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet du gazoduc Doublement Saint-Sébastien par TransCanada PipeLines Limited.
  DT1
Séance tenue le 20 novembre 2006 en soirée à Saint-Sébastien, 126 pages.
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  DT2
Séance tenue le 13 décembre 2006 en soirée à Saint-Sébastien, 65 pages.
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  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’analyse des risques technologiques du projet, 23 novembre 2006, 1 page.
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  DQ1.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS . Réponse à la question du document DQ1, 1er décembre 2006, 1 page et pièce jointe.
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  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Office national de l’énergie concernant les paramètres et hypothèses utilisés pour l’analyse de risque, 23 novembre 2006, 2 pages.
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  DQ2.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions du document DQ2, 12 décembre 2006, 2 pages.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur concernant l’autorisation par le ministère des Transports de traverser la future autoroute 35 et la sécurité du pipeline eu égard à la profondeur d’enfouissement, 23 novembre 2006, 1 page. (Les réponses sont contenues dans le document DA1.)
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  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au ministère de la Sécurité publique concernant un guide d’aménagement du territoire autour des nouveaux projets à risques d’accidents industriels majeurs, 24 novembre 2006, 1 page.
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  DQ4.1
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse à la demande du document DQ4, 29 novembre 2006, 1 page.
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  DQ4.1.1
MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Correspondance concernant le projet du gazoduc Bécancour, du 22 avril 2002 au 1er décembre 2006, 6 pages.
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  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Gaz Métro concernant la quantité de gaz transitant par le poste de Saint-Sébastien, 8 décembre 2006, 1 page.
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  DQ5.1
GAZMÉTRO. Réponse à la question du document DQ5, 11 décembre 2006, 1 page.
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  DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur au sujet de l’augmentation de la capacité du gazoduc existant, 15 décembre 2006, 1 page.

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  DQ6.1
GROUPE-CONSEIL UDA INC. Réponse à la question du document DQ6, 18 décembre 2006, 2 pages.
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  DQ6.1.1
Complément d’information concernant la section 3.7.1 de la demande d’autorisation, 8 janvier 2007, 1 page.
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  DM1
COMITÉ POUR LE DOUBLEMENT SAINT-SÉBASTIEN DE TRANSCANADA PIPELINES. Mémoire, 13 pages et annexes.
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  DM2
Hélène CAMPBELL. Mémoire, 11 décembre 2006, 3 pages et annexes.
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  DM2.1
TRANSCANADA. Lettre informant de l’état d’avancement des négociations au sujet du projet, 25 septembre 2006, 2 pages.
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  DM2.2
TRANSCANADA Avis concernant l’acquisition d’une parcelle de terrain et/ou d’un droit de passage en vertu de l’article 87(1) de la Loi sur l’Office national de l’énergie, 28 mars 2006, 13 pages.
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  DM2.3
Annexes au mémoire, 8 pages.
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  DM3
MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉBASTIEN. Mémoire, 8 décembre 2006, 2 pages.
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