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PR1 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Avis de projet, 14 février 2013, 7 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, 11 mars 2013, 25 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, juillet 2013, pagination diverse. Visionner
   
Figure 1.1 Localisation générale des travaux
Figure 1.2 Localisation des travaux projetés
Figure 2.1 Zone d’étude
Figure 2.2 Topographie et drainage
Figure 2.3 Contexte géologique
Figure 2.4 Dépôts meubles
Figure 2.5 Contexte hydrogéologique, puits et forages répertoriés au SIH
Figure 2.6 Peuplements forestiers
Figure 2.7 Composantes du milieu naturel
Figure 2.8 Composantes du milieu humain
Figure 3.1 Variantes de tracé étudiées
Figure 3.2 Variantes de sites pour le poste
Figure 3.3 Emplacement du futur poste D0522 et V0005
Figure 3.4

Démantèlement du poste V0005

 
     
  PR3.1.1 Rapport final Rev. 01, juillet 2013, 40 pages et annexes.
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Carte 2.1 Tracé du gazoduc à l'étude
Carte 3.1 Utilisation du sol et éléments sensibles
Carte 7.1 Distances maximales des effets - Boule de feu à la suite d’une rupture totale du gazoduc
Carte 7.2

Distances maximales des effets - Feu en chalumeau à la suite d’une rupture totale du gazoduc (vent fort)

 
  PR3.2 Résumé, décembre 2013, pagination diverse. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 13 septembre 2013,
9 pages et annexe.
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  PR5.1 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, octobre 2013, 32 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, non daté,
4 pages et annexes.
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  PR5.2.1 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2série, décembre 2013, 10 pages et annexe. Visionner
       
  PR5.2.2 Addenda 2 – Complément d’informations, décembre 2013, 2 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 9 août au 11 novembre 2013, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
  Direction de santé publique, 11 novembre 2013, 2 pages.
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 11 novembre 2013, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 21 août 2013, 3 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 4 novembre 2013, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 26 août 2013, 5 pages.
4. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction des affaires métropolitaines, 23 octobre 2013, 1 page.
  Direction des affaires métropolitaines, 9 août 2013, 3 pages.
5. Ministère des Ressources naturelles
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
4 novembre 2013, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
16 août 2013, 6 pages.
7. Ministère des Transports
  Direction de l’Île-de-Montréal, 4 novembre 2013, 1 page.
  Direction de l’Île-de-Montréal, 20 août 2013, 2 pages.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers,
8 novembre 2013, 3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers,
11 septembre 2013, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 4 novembre 2013, 5 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 22 août 2013, 2 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 octobre 2013, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 août 2013, 7 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er novembre 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er novembre 2013, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 septembre 2013, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 septembre 2013, 2 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 12 septembre 2013, 1 page.
  Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 29 octobre 2013, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 4 novembre 2013, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 19 août 2013, 5 pages.
9. Régie du bâtiment
  Direction des installations techniques, 24 octobre 2013, 1 page.
  Direction des installations techniques, 30 août 2013, 1 page.
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  PR6.1 Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes,
20 janvier 2014, 4 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 7 novembre 2013, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
  PR8.1 Caractérisation environnementale – Rapport sectoriel, juillet 2013, 23 pages et annexes. Visionner
  PR8.2 Évaluation environnementale de site (ÉES) – Phase I – Rapport sectoriel, juillet 2013, 76 pages et annexes. Visionner
  PR8.3 Évaluation environnementale de site (ÉES) – Phase II – Rapport sectoriel, octobre 2013, 19 pages et annexes. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du
12 décembre 2013, 14 novembre 2013, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 12 décembre 2013 au 3 février 2014, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 12 décembre 2013, 3 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 3 février 2014, 4 pages.
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