Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour  la liste des cotes
DA1 WSP CANADA INC. Étude de la circulation et de sécurité à l’accès du projet Dumont sur la route 111 – Rapport final, 2 mai 2014, 44 pages et annexes.
Visionner
DA2 GÉNIVAR. Projet Dumont. Étude d’impact sur l’environnement et le milieu social. Réponses aux questions et commentaires de l’Agence canadienne de l’évaluation environnementale, 1re série, mars 2013, 23 pages et annexes.
Visionner
DA3

ROYAL NICKEL CORPORATION. plan de restauration du site minier (version préliminaire), mai 2014, 160 pages et annexes.
Carte 1 - Localisation régionale projet
Carte 2 - Plan général de l'aménagement du site
Carte 3 - Claims miniers
Carte 4 - Claims miniers sur fond photo
Carte 5 - Situation actuelle
Carte 6 - Plan de l'aménagement du site - année 1
Carte 7 - Plan de l'aménagement du site - année 5
Carte 8 - Plan de l'aménagement du site - année 20
Carte 9 - Plan d'aménagement du site sur fond photo
Carte 10 - Plan de restauration
Carte 11 - Plan et coupe de résidus dans la fosse
Carte 12 - Plan de gestion de l'eau en phase de fermeture

Visionner
DA4 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à une question de la commission lors de la séance du 13 mai 2014, 2 pages.
Visionner
DA5 ROYAL NICKEL CORPORATION. Présentation du projet par le promoteur, 13 mai 2014, 23 pages.
Visionner
DA6 ROYAL NICKEL CORPORATION. Diapositives complémentaires projetées le 13 mai 2014, 7 pages.
- les retombées attendues pour les emplois ;
- la carte de localisation des infrastructures ;
- la gestion de l’eau dans le parc à résidus ;
- la séquence de transformation et la valeur ajoutée ;
- le graphique de l’offre et de la demande « D’où vient l’intérêt  pour le projet Dumont? » ;
- la nouvelle offre de nickel – Défi majeur : « un garde-manger » de projets presque vide.
Visionner
DA7 ROYAL NICKEL CORPORATION. Protocole de bon voisinage, version préliminaire, lettre de transmission et 4 pages.
Visionner
DA8 ROYAL NICKEL CORPORATION. Vue aérienne indicative du secteur abritant l’Hudsonie tomenteuse et la Polygonelle articulée, lettre de transmission et 1 carte.
Visionner
DA9 ROYAL NICKEL CORPORATION. Liste des diapositives ayant été projetées au cours de la séance du 14 mai 2014 en après-midi, lettre de transmission et diapositives.
Visionner
DA10 ROYAL NICKEL CORPORATION. Diapositives complémentaires projetées le 14 mai 2014 en soirée.
Visionner
DA11 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à une question de la commission concernant le nombre de forages géotechniques par infrastructure, 14 mai 2014, 1 page.
Visionner
DA12 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à une question de la commission concernant le tonnage journalier, 14 mai 2014, 1 page.
Visionner
DA13 ROYAL NICKEL CORPORATION. Projets de Nickel - Comparaison des Taux de rendement interne (TRI), 1 page.
Visionner
DA14 ROYAL NICKEL CORPORATION. Compilation des réponses de Royal Nickel Corporation aux questions et recommandations identifiées dans les mémoires déposés par les participants au processus d’évaluation environnementale du projet Dumont de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 7 avril 2014, volumes 1 à 4.
Visionner
DA15 ROYAL NICKEL CORPORATION. Rectifications relatives aux informations mentionnées par les participants lors de la présentation des mémoires le 10 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DA16 SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques de silice cristalline, mai 2014, 45 pages et annexes.
Visionner
DA17 SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine posés par la dispersion des émissions atmosphériques de particules, gaz et métaux, mai 2014, 82 pages et annexes.
Visionner
Retour au haut
DB1 VILLE D’AMOS. Localisation des projets de développement résidentiel et industriel sur le territoire de la Ville d’Amos, 12 mai 2014, 1 carte.
Visionner
DB2 GROUPE DE RESSOURCES TECHNIQUES DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE-UNGAVA. Étude des besoins en logement pour la Ville d’Amos, version finale, octobre 2009, 124 pages et annexes.
Visionner
DB3 VILLE D’AMOS. Présentation portant sur le projet minier Dumont de Royal Nickel Corporation (RNC), 29 avril 2013, 29 diapositives.
Visionner
DB4 MRC D’ABITIBI. Courriel de M. Alain Halley, directeur général, concernant le dépôt de deux documents, 16 mai 2014, 1 page.
Visionner
  DB4.1 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Forum sur le développement minier en Abitibi-Témiscamingue, Actes, 19 et 20 mars 2010, 24 pages (copie imprimée disponible au secrétariat de la commission et à la bibliothèque centrale de l’UQAM).
Visionner
  DB4.2 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Projet de loi no 14 : Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable, 23 août 2011, 23 pages (copie imprimée disponible au secrétariat de la commission et à la bibliothèque centrale de l’UQAM).
Visionner
DB5 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Courriel de Mme Valérie Normand, directrice générale et secrétaire-trésorière, concernant le dépôt de documents, 16 mai 2014, 1 page.
Visionner
  DB5.1 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Accueil et rétention des résidents en lien avec le projet minier Dumont de Royal Nickel Corporation, mars 2013, 10 pages.
Visionner
DB6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question de la commission du 14 mai 2014 en soirée concernant le bruit, 21 mai 2014, 1 page.
Visionner
DB7 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Courriel de Mme Valérie Normand, directrice générale et secrétaire-trésorière, mentionnant le dépôt de documents, 22 mai 2014, 1 page et annexe.
Visionner
DB8 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Plan d’urbanisme, document préliminaire, 39 pages et annexes (copie imprimée disponible au secrétariat de la commission et à la bibliothèque centrale de l’UQAM).
Visionner
DB9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions de la commission durant les séances publiques concernant le nombre d’employés à la Direction régionale et le budget du Ministère, 28 mai 2014, 5 pages.
Visionner
DB10 VILLE D’AMOS. Information sur le projet de développement d’Amos, 2 pages.
Visionner
DB11 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à une question de la commission durant les séances publiques concernant l’élément déclencheur pour l’émission de la « Directive pour le projet d’extension de la mine aurifère Canadian Malartic et déviation de la route 117 à l’entrée Est de la ville de Malartic », 18 juin 2014, 1 page.
Visionner
DB12 AGENCE DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Point de vue de la santé publique sur l’acceptabilité du projet, 14 juillet 2014,14 pages et annexes.
Visionner
Retour au haut
DC1 LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant le premier cadre d'entente et d'acquisition proposé par Mine Arnaud aux citoyens du Canton Arnaud, document déposé le 14 mai 2014 en soirée, 1 page.
Visionner
DC2

LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant quatre chapitres issus de trois rapports du Vérificateur général en 2009, 2011 et 2013, document déposé le 14 mai 2014 en soirée, 2 pages.

Visionner
DC3

JACOB, HENRI. Courriel mentionnant le dépôt du « manifeste de citoyens de l’Abitibi-Témiscamingue », 22 mai 2014, 1 page et annexe.

Visionner
DC4

COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Courriel de Mme Nicole Kirouac mentionnant le dépôt de documents, 22 mai 2014, 2 pages.

Visionner
 

DC4.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau « Liste des avis de non-conformité émis à une entreprise minière en Abitibi-Témiscamingue pour 2009 à 2013 », lettre de transmission et 17 pages.
Visionner
 

DC4.2

COMITÉ DE VIGILANCE DE MALARTIC. Mémoire présenté devant le BAPE pour le projet de Mine Arnaud, 17 septembre 2013,10 pages.
Visionner
 

DC4.3

QUÉBEC. Décret 914-2009 autorisant le projet Canadian Malartic, 19 août 2009.
Visionner
 

DC4.4

QUÉBEC. Décret 405-2011 modifiant le décret initial, 13 avril 2011.
Visionner
 

DC4.5

QUÉBEC. Décret 964-2012 modifiant le décret initial, 18 octobre 2012.
Visionner
 

DC4.6

QUÉBEC. Décret 98-2013 modifiant le décret initial, 13 février 2013.
Visionner
 

DC4.7

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi 43, Loi sur les mines, 26 août 2013, 24 pages.
Visionner
 

DC4.8

VILLE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire présenté dans le cadre du projet de Loi 43, Loi sur les mines, août 2013, 16 pages.
Visionner
DC5 LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant des références sur les perspectives régionales des enjeux miniers, 13 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DC6

LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant les enjeux reliés à la santé physique, mentale et psychosociale, 14 juin 2014, 2 pages.

Visionner
DC7

LAPOINTE, UGO. Courriel du représentant de la Coalition pour que le Québec ait meilleure MINE ! concernant les nuisances, 16 juin 2014, 2 pages.

Visionner
DC8

GAGNON, LOUISE. Courriel de demande d’information de représentants de trois comités de la région de Sept-Îles, 29 juin 2014, 2 pages.

Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle