Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 

Accessibilité : La majorité des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.

Retour  la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’exploitation du gisement de nickel Dumont à Launay.
DT1 Séance tenue le 13 mai 2014 en soirée à Amos, 67 pages.
Visionner
DT2 Séance tenue le 14 mai 2014 en après-midi à Amos, 111 pages.
Visionner
DT3 Séance tenue le 14 mai 2014 en soirée à Amos, 100 pages.
Visionner
  DT3.1 Erratum aux lignes 1711-1712 des pages 42-43 du document DT3, 27 mai 2014.
Visionner
DT4 Séance tenue le 10 juin 2014 en après-midi à Launay, 86 pages.
Visionner
DT5 Séance tenue le 10 juin 2014 en soirée à Launay, 90 pages.
Visionner
Retour au haut
DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de citoyens adressées au promoteur concernant le transport, le bassin versant situé à proximité ainsi que sur la phase de transition lors de la fermeture de la mine, 21 mai 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ1.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ1, 23 mai 2014, 8 pages.
Visionner
DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission à la MRC d’Abitibi concernant le schéma d’aménagement, 30 mai 2014, 1 page.
Visionner
  DQ2.1 MRC D’ABITIBI. Réponse à la question du document DQ2, 5 juin 2014, 2 pages et annexe.
Visionner
DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant les eaux souterraines, la gestion des risques et le suivi, 30 mai 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ3.1 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse aux questions du document DQ3, 3 juin 2014, courriel de transmission et annexe.
Visionner
DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission à Hydro-Québec concernant l’utilisation d’un système de trolley électrique, 30 mai 2014, 1 page.
Visionner
  DQ4.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ4, 4 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au Canadien National concernant les impacts sur la voie ferrée, 30 mai 2014, 1 page.
Visionner
  DQ5.1 CANADIEN NATIONAL. Réponses aux questions du document DQ5, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au promoteur concernant l’économie, la gestion des solides, la gestion des risques, les GES, le projet, les eaux souterraines et de surfaces, la restauration, le milieu humain, le milieu biologique et la qualité de l’air, 2 juin 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ6.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ6, 4 juin 2014, 58 pages et annexe.
Visionner
  DQ6.1.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Précision sur le tableau du type de matériau du document DQ6.1, 4 juillet 2014, 2 pages.
Visionner
  DQ6.2 ROYAL NICKEL CORPORATION. Suite des réponses aux questions du document DQ6, 10 juin 2014, 62 pages.
Visionner
DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant  les eaux souterraines et de surfaces, la gestion des solides, la gestion des risques, le suivi, les aspects biologiques et la procédure, 2 juin 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ7.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ7, 9 juin 2014, lettre de transmission et 11 pages.
Visionner
  DQ7.1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive 019 sur l’industrie minière, mars 2012, 95 pages.
Visionner
  DQ7.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions 11,12 et 13 du DQ7, 16 juin 2014, lettre de transmission et 3 pages.
Visionner
DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au promoteur concernant les différents comités envisagés ainsi que sur des ententes avec les municipalités de Launay et Trécesson, 5 juin 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ8.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ8,  juin 2014, 9 pages.
Visionner
  DQ8.1.1 Entente provisoire de collaboration et de partenariat dans le cadre du développement du projet Dumont entre la municipalité du Canton de Trécesson et Royal Nickel Corporation, 10 septembre 2013, 6 pages et annexe.
Visionner
  DQ8.1.2 Entente provisoire de collaboration et de partenariat dans le cadre du développement du projet Dumont entre la municipalité du Canton de Launay et Royal Nickel Corporation, 10 septembre 2013, 6 pages et annexe.
Visionner
DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant la modélisation atmosphérique, 6 juin 2014, 2 pages.
Visionner
  DQ9.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ9, 9 juin 2014, 3 pages.
Visionner
DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au promoteur incluant la modification des questions 53 et 54 du DQ6 ainsi que d’autres questions, 16 juin 2014, lettre de transmission et 2 pages.

Visionner
  DQ10.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ10,  juin 2014, 6 pages.
Visionner
  DQ10.2 ROYAL NICKEL CORPORATION. Engagement de RNC au développement et à l’intégration de mesures d’atténuation associées aux sautages visant à s’assurer du respect des normes du règlement sur l’assainissement de l’atmosphère (RAA) pour le projet Dumont avant le 14 avril 2014, 14 mars 2014, 1 page.
Visionner
  DQ10.3 ROYAL NICKEL CORPORATION. Inventaire des ouvrages de captage d’eau destinée à la consommation humaine situés en aval hydraulique des infrastructures minières projetées pour le projet Dumont, juin 2014, 18 pages et annexe.
Visionner
DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au promoteur concernant un complément d’information à la réponse de la question 16 du DQ6.2 sur la stabilité ou le terrassement du sol supportant les digues des parcs à résidus, 16 juin 2014, 1 page.
Visionner
  DQ11.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ11, 27 juin 2014, 17 pages.
Visionner
  DQ11.2 ROYAL NICKEL CORPORATION. Complément aux réponses du document DQ11.1 et le tableau complété, 18 juillet 2014, 9 pages.
Visionner
DQ12

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les avis de projet sur des projets miniers à venir, 20 juin 2014, 1 page.

Visionner
  DQ12.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ12, 16 juillet 2014, 1 page et annexe.
Visionner
DQ13

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information demandé au promoteur concernant la réponse à la question 14 du DQ6 portant sur la stabilité ou le terrassement du sol supportant les digues des parcs à résidus, 25 juin 2014, 1 page.

Visionner
  DQ13.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ13, 2 juillet 2014, 2 pages.
Visionner
DQ14

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les activités admissibles à l’allocation gratuite d’unités d’émission de GES prévu dans le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échanges de droits d’émission de gaz à effet de serre, 25 juin 2014, 2 pages.

Visionner
  DQ14.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ14, 9 juillet 2014, 3 pages.
Visionner
DQ15

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant la soustraction de territoire pour la protection d’aire de captage d’eau souterraine, 7 juillet 2014, 1 page et annexe.

Visionner
  DQ15.1 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ15, juillet 2014, 3 pages et annexes.
Visionner
  DQ15.2 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information sur les superficies visées  dans le document DQ15.1, 8 juillet 2014, 1 page.
Visionner
  DQ15.3 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information sur le périmètre de la soustraction des cantons de Figuery et La Motte, le tracé de l’esker dans le document DQ15.1, 9 juillet 2014, 1 page, 1 carte.
Visionner
DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission au promoteur, 9 juillet 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ16.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions du document DQ16, 11 juillet 2014, 7 pages.
Visionner
  DQ16.2 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à la question 5 du document DQ16, 17 juillet 2014, 3 pages.
Visionner
DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 9 juillet 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ17.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ17, 21 juillet 2014, 4 pages.
Visionner
  DQ17.1.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant l’entreposage de résidus miniers, 23 juillet 2014, 1 page.
Visionner
  DQ17.1.1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse à la question du document DQ17.1.1, 24 juillet 2014, 1 page.
Visionner
DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant les GES, 14 juillet 2014, 1 page.
Visionner
  DQ18.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ18, 16 juillet 2014, 2 pages.
Visionner
DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission au promoteur concernant les milieux humides, 22 juillet 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ19.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à la question du document DQ19, 23 juillet 2014, 2 pages.
Visionner
DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission au promoteur concernant les contaminants rejetés et le débit moyen à l’effluent, 29 juillet 2014, 1 page.
Visionner
  DQ20.1 ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponse à la question du document DQ20, 31 juillet 2014, 5 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
DM1 TRIONEX HYDRAULIQUE. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM2 NORASCON. Mémoire, 3 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DM3 BÉTON FORTIN INC. Mémoire, 4 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DM4 ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE et SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 3 juin 2014, 2 pages.
Visionner
  DM4.1 ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE. Rapport d’analyse de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social du projet Dumont de Royal Nickel Corporation – Volet eau de surface , document présenté à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 14 juin 2013, 12 pages et annexes.
Visionner
  DM4.2 ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU TÉMISCAMINGUE et SOCIÉTÉ DE L’EAU SOUTERRAINE ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social du projet Dumont de Royal Nickel Corporation – Volet Eau souterraine, document remis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, 14 juin 2013,18 pages et annexe.
Visionner
DM5 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE LAUNAY. Mémoire, 10 juin 2014, 4 pages.
Visionner
DM6 CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D’OR. Mémoire, 4 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DM7 VILLE D’AMOS. Mémoire, juin 2014, 18 pages.
Visionner
DM8 TRANSPORT SIGOUIN INC. Mémoire, 5 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM9 L’ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, juin 2014, 8 pages.
Visionner
DM10 Myriam GERMAIN-SYLVAIN, Simon GERMAIN-SYLVAIN, Yves SYLVAIN et Angèle GERMAIN. Mémoire, 5 juin 2014, 5 pages.
Visionner
DM11 ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, 6 juin 2014, 11 pages.
Visionner
DM12 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE D’ABITIBI-OUEST et CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT D’ABITIBI-OUEST. Mémoire, 5 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM13 POLYPLAST. Mémoire, juin 2014, 2 pages.
Visionner
DM14 SOCIÉTÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIVITÉS D’ABITIBI-OUEST. Mémoire, 6 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DM15 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 10 juin 2014, 13 pages.
Visionner
  DM15.1 Addenda au mémoire, modification à la page 9, 1 page.
Visionner
  DM15.2 Courriel d’information, 11 juin 2014, 1 page et annexe.
Visionner
  DM15.3 Liens concernant le Plan quinquennal, 13 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM16 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE – DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE. Perspectives de la santé publique sur les effets sanitaires et psychosociaux du projet d'exploitation du gisement de nickel Dumont à Launay. Mémoire, 6 juin 2014, 19 pages.
Visionner
DM17 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, juin 2014, 19 pages.
Visionner
  DM17.1 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social du projet Dumont de Royal Nickel Corporation produite par Génivar le 23 novembre 2012, 19 juin 2013, non paginé.
Visionner
  DM17.2 SYMPOSIUM 2008 – ROUYN-NORANDA – ENVIRONNEMENT ET MINES. Compte-rendu de la plénière Mines et développement durable. Est-ce possible ? Comment ?, 21 pages.
Visionner
  DM17.3 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Débat à ciel ouvert!, notes du CREAT, 30 mars 2009.
Visionner
DM18 COMITÉ DE MAXIMISATION DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES DES PROJETS MAJEURS EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 6 juin 2014, 11 pages et annexes.
Visionner
  DM18.1 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA.  Lettre d’appui au mémoire du ComaxAT, 6 juin 2014, 2 pages.
Visionner
DM19 Serge BASTIEN. Mémoire, version finale, 6 juin 2014, 4 pages.
Visionner
DM20 MEGLAB ÉLECTRONIQUE INC. Mémoire, 10 juin 2014, 31 pages.
Visionner
DM21 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DU CENTRE-ABITIBI. Mémoire, juin 2014, 11 pages.
Visionner
DM22 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, juin 2014, 17 pages.
Visionner
DM23 CONSEIL CENTRAL DE L’ABITIBI–TEMISCAMINGUE–NORD-DU-QUEBEC – CSN. Mémoire, 10 juin 2014, 15 pages et annexe.
Visionner
  DM23.1 CSN. Amiante. Informés pour agir, dépliant informatif, avril 2014, 18 pages.
(La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
Visionner
  DM23.2 CSN. On ne rigole pas avec ta santé et ta sécurité au travail!, autocollant.
Visionner
  DM23.3 P. SKLENICKA, I. PRIKRYL, I. SVOBODA, and T. LHOTA. Non-productive principles of landscape rehabilitation after long-term opencast mining in north-west Bohemia, The Journal of The South African Institute of Mining and Metallurgy, mars 2004, pages 83-88.
http://www.saimm.co.za/Journal/v104n02p083.pdf
(La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
  DM23.4 STATE MINING AND GEOLOGY BOARD. Report on Backfilling Open-Pit Metallic Mines in California, Department of Conservation Resources Agency, janvier 2007.    
http://www.consrv.ca.gov/smgb/reports/Documents/SMGB%20IR%202007-02.pdf
(La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)
  DM23.5

Véronique LALANDE et Louis DUCHESNE. Analyse des concentrations de métaux dans l’air ambiant du territoire de Limoilou, version finale diffusée le 20 mars 2013. Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec, vigilanceportdequebec.com. (La version papier est disponible au secrétariat de la commission.)

Visionner
DM24 LES JARDINS DU PATRIMOINE. Mémoire, 22 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM25 LOU-TEC LOCATION AMOS (2007) INC. Mémoire, 22 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM26 HUYNDAI AMOS. Mémoire, 22 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM27 FORAGES ROUILLIER. Mémoire, 26 mai 2014, 2 pages.
Visionner
DM28 HÔTEL DES ESKERS. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM29 SECUR-ALERT INC. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM30 ROYAL LEPAGE LIMOGES & ASS. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM31 M&M NORD-OUEST. Mémoire, 27 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM32 BELL MÉDIA – NRJ 102,7. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM33 DÉPANNEUR DU VIADUC. Mémoire, 22 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM34 François MARTEL. Mémoire, 22 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM35 Pierre DESHARNAIS. Mémoire, 22 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM36 Sandra TRUDEL. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM37 Nico BRIÈRE. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM38 FERABI INC. Mémoire, 23 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM39 Annabelle LEFRANÇOIS. Mémoire, 27 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM40 Nicolas DUMAIS. Mémoire, 27 mai 2014, 1 page.
Visionner
DM41 Denis JOBIN. Mémoire, 28 mai 2014, 1 page
Visionner
DM42 Éric BLAIS. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM43 Eddy POMERLEAU. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM44 Christian TOURANGEAU. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM45 Francis BROCHU. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM46 Mario BLAIS. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM47 David FORTIN. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM48 Francis LARIVIÈRE. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM49 Michel FORTIN. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM50 Pierre FORTIN. Mémoire, 2 juin 2014, 1 page.
Visionner
DM51 L’INSTITUT CANADIEN DES MINES DE LA MÉTALLURGIE ET DU PÉTROLE SECTIONS AMOS ET HARRICANA. Mémoire, 6 pages.
Visionner
DM52 AGENCE DE SÉCURITÉ MIRADO INC., MANAGEMENT 360 INC. et SANIFLEX INC.  Mémoire, 3 pages.
Visionner
DM53 SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION. Mémoire, 10 juin 2014, 44 pages.
Visionner
DM54 COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Mémoire, juillet 2014, 50 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle

DT1