Accueil / Mandats / / la documentation (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Avis de projet, juin 2013, 16 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2013, 25 pages. Visionner
PR3

RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal et annexes, mai 2014, 273 pages et annexes. Visionner
   
Annexe 1  Correspondance adressée à la Direction des évaluations environnementales
Annexe 2 Liste des correspondances et échanges d’informations avec le MDDEFP
Annexe 3 Rapport de Groupe Hémisphères : Caractérisation biologique, terrain de la phrase I, parc industriel Laprade, Bécancour
Annexe 4 Avis de Cain Lamarre Casgrain Wells
Annexe 5 Concept d’organisation spatiale
Annexe 6 Grandes affectations du territoire
Annexe 7 Sentier VTT et motoneige
Annexe 8 Sentier équestre et vélo
Annexe 9 Éléments patrimoniaux
Annexe 10 Éléments d’intérêts
Annexe 11 Rapport final du Comité de liaison et de suivi
Annexe 12 Compte-rendu des rencontres du Comité de liaison et de suivi
Annexe 13  Compte-rendu des rencontres de la Démarche participative
Annexe 14 Rapport bilan de la Démarche participative
Annexe 15 Article sur les échanges constructifs
Annexe 16 Plan cadastral
Annexe 17 Mesures correctives suite aux essais de décembre
Annexe 18 Rapport de modélisation des émissions atmosphériques
Annexe 19 Rapport d’évaluation préliminaire des émissions sonores
Annexe 20 Sommaire du HAZOP de Pyrogenesis
Annexe 21

Plan des mesures d’urgence de Laval

 
   
  PR3.1.1 Précision quant au choix du fournisseur de la technologie, 9 février 2015, 2 pages. Visionner
  PR3.2 Résumé, janvier 2015, 16 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 2 octobre 2014, 15 pages. Visionner
  PR5.1 RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, novembre 2014, 117 pages et annexes. Visionner
   
Annexe QC-20 partie 1 Fiches signalétiques
Annexe QC-20 partie 2 Fiches signalétiques
Annexe QC-20 partie 3 Fiches signalétiques
Annexe QC-21 Équipe du prétraitement
Annexe QC-26 Information sur la technologie de destruction
Annexe QC-30 Résumé des améliorations et des essais
Annexe QC-33 partie 1 Rapport de Consulair octobre 2013
Annexe QC-33 partie 2 Rapport de Consulair décembre 2013
Annexe QC-35 Rapport de modélisation
Annexe QC-38 Information sur le traitement des eaux
Annexe QC-42 partie 1 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 2 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 3 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 4 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 5 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 6 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 7 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 8 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-42 partie 9 Exemplaire de rapport de laboratoire
Annexe QC-44 Rapport d’analyse de l’UQAM
Annexe QC-56 Rapport de caractérisation du climat sonore initial
Annexe QC-58 Rapport d’étude d’impact sonore
Annexe QC-62

Procédure

 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, décembre 2014, pagination diverse. Visionner
       
  PR5.2.1 RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2e série, décembre 2014, pagination diverse. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 9 juin 2014 au 9 janvier 2015, pagination diverse.
1. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale du Centre-du-Québec, 10 décembre 2014, 1 page.
  Direction régionale du Centre-du-Québec, 4 juillet 2014, 2 pages.
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 18 décembre 2014, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 7 juillet 2014, 3 pages.
3. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 11 décembre 2014, 2 pages.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 4 juillet 2014, 2 pages.
4. Ministère des Transports
  Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 3 juillet 2014, 2 pages.
5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Bureau des changements climatiques, 8 décembre 2014, 3 pages.
  Bureau des changements climatiques, 27 juin 2014, 3 pages.
  Direction de l’aménagement et des eaux souterraines, 4 juillet 2014, 1 page.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 18 décembre 2014, 2 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 18 décembre 2014, 5 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 16 décembre 2014, 3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 15 octobre 2014, 3 pages.
  Direction des matières dangereuses et des pesticides, 12 décembre 2014, 3 pages.
  Direction des matières dangereuses et des pesticides, 9 juin 2014, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles, 16 décembre 2014, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles, 10 juillet 2014, 8 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 15 décembre 2014, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 décembre 2014, 5 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 décembre 2014, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 16 juillet 2014, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 juillet 2014, 8 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 janvier 2015, 9 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 12 septembre 2014, 12 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 août 2014, 14 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 juillet 2014, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 11 décembre 2014, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 26 juin 2014, 8 pages.
6. Recyc-Québec
  Innovation et développement, 16 décembre 2014, 1 page.
  Innovation et développement, 15 août 2014, 2 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 janvier 2015, 4 pages. Visionner
PR8 RECYCLAGE ÉCOSOLUTIONS INC.Liste des lots touchés, 9 février 2015, 1 page. Visionner
     
  PR8.1 Information complémentaire sur la technologie Plascon, mars 2015, 29 pages et annexe. Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 février 2015, 29 janvier 2015, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 10 février au 27 mars 2015,1 page.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 10 février 2015, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 mars 2015, 5 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle