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DA1
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Projet hydroélectrique Hydro-Canyon Saint-Joachim – Rivière Sainte-Anne du Nord, présentation du projet, 22 janvier 2013, 26 pages.
(11 729 Ko)
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DA2
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Inventaire archéologique, rapport préliminaire, novembre 2012, 33 pages et annexe. (4 916 ko)
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DA3
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. et HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION.
Contrat d’approvisionnement en électricité – Centrale hydroélectrique Hydro-Canyon Saint-Joachim, rivière Sainte-Anne du Nord, 1er mai 2011, 32 pages et annexes.
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DA4
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Échéancier sommaire des principaux travaux liés à la réalisation du projet, janvier 2013, 1 page. (2 949 Ko)
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DA5

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Étude d’impact sur l’environnement – Réponses aux questions et commentaires du MPO, mai 2012,
35 pages et annexes. (2 667 Ko)
Annexe A
Annexe B (14 105 Ko)
Annexe C

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DA6
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Information complémentaire à la demande d’audience publique de Fondation Rivières, 6 novembre 2012, 7 pages.
(4 865 Ko)
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DA7
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Analyse des flux monétaires sur 20 ans, 22 janvier 2013, 5 pages.
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DA8
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Espèces de poissons répertoriées, 22 janvier 2013, 1 page.
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DA9
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Espèces à statut précaire, 22 janvier 2013, 1 page. (1 105 Ko)
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DA10

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Omble de Fontaine : gains et pertes d’habitat (ha), 22 janvier 2013, 1 page.

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DA11

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Emprises – Secteur amont. Emprises – Secteur aval, 23 janvier 2013, 2 pages.

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DA12
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Résultats de la campagne géologique, 23 janvier 2013, 2 pages.
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DA13
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Simulation du déversoir – Vue des belvédères Long et Arc-en-ciel, 23 janvier 2013, 4 pages.
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DA14
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Photo aérienne, 23 janvier 2013, 1 page.
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DA15
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Coût de l’électricité post-patrimoniale. Extrait du document HQD-5 de la demande R‑3814‑2012 soumis à la Régie de l’énergie par Hydro-Québec Distribution, 23 janvier 2013, 9 pages. (1 561 Ko)
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DA16
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, 23 janvier 2013, 8 pages.
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DA17
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Approvisionnements en électricité – Demande R‑3814‑2012, HQD-5, document 1, 27, juillet 2012, 32 pages.
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  DA17.1
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Extrait d’Approvisionnements en électricité – Demande R‑3814‑2012, HQD-5, document 1, 27 juillet 2012, page 27.
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DA18

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. État d’avancement 2012 du Plan d’approvisionnement 2011-2020, 1er novembre 2012, 51 pages.

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  DA18.1
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Extrait d’État d’avancement 2012 du Plan d’approvisionnement 2011-2020, 1er novembre 2012, page 22.
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DA19

HYDRO-QUÉBEC. Émissions de gaz à effet de serre – Comparaison des options de production d’électricité, janvier 2003, 8 pages.

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  DA19.1
HYDRO-QUÉBEC. Extrait d'Émissions de gaz à effet de serre – Comparaison des options de production d’électricité, janvier 2003, page 3.
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DA20

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Comparatif de production électrique selon différents scénarios de débit esthétique, 25 janvier 2013, 1 page.

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DA21

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Copie électronique de la lettre de la Municipalité de Saint-Joachim adressée à M. Denis Dubé, de la communauté de Wendake, 5 janvier 2010, 1 page et annexe.

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DA22

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Informations complémentaires sur la mise en place du comité de suivi, 30 janvier 2013, 3 pages. (1 280 Ko)

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DA23

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Information complémentaire sur le barrage situé à l’aval du projet et le statut « infranchissable » et sur l’étude complémentaire de Pêches et Océans Canada sur la franchissabilité amont et aval pour l’anguille aux barrages, 1er février 2013, 2 pages.

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DA24

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Évaluation de la franchissabilité amont et aval pour l’anguille aux barrages – Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques 2912, 2011, 73 pages. (2 498 Ko)

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DA25

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Position théorique du poste selon les discussions avec Hydro-Québec – Plan E-V1-S3-024-R0, 1er février 2013, 1 page et 1 plan. (5 808 Ko)

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DA26

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Résolution de tous les administrateurs en date du 31 janvier 2013, 1 page.

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DA27

LAVERY, DE BILLY. Avis juridique sur la notion de « contrôle » tel qu’il s’applique au projet Hydro-Canyon Saint-Joachim sur la conformité de la structure juridique de la Société Hydro-Canyon Saint-Joachim inc. 14 février 2013, 4 pages.

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DA28

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Analyse de coût de revient de l’électricité produite par le projet pour la société québécoise, 19 mars 2013, 2 pages et annexe.

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DA29

SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. Rectificatifs apportés sur le contenu de certains mémoires déposés à la commission, 30 avril 2013, 15 pages.

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DB1
FAUNE ET PARCS QUÉBEC. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, Direction de la faune et des habitats, avril 1999, 23 pages.
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DB2
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins – Guide de référence à l’intention des communautés locales et autochtones, 30 pages.
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DB3
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015, 119 pages. (14 298 Ko)
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DB4
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Projets retenus dans le Programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales de 50 MW et moins, janvier 2013, 2 pages.
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DB5
CANYON STE-ANNE. Le circuit Canyon, 1 dépliant.
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DB6 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins – Documentation PAE 2009-01, 15 juillet 2009, révisé au 16 mars 2010, 16 pages et annexes.
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DB7 HYDRO-QUÉBEC. Tableaux sur les réalisations ou projections relatives à la production électrique, la puissance produite, les besoins de consommation et l’exportation, 2005-2020, 6 pages.
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DB8

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Les intoxications au monoxyde de carbone et les travaux de sautage – Guide de pratiques préventives, 2012, 50 pages.
(1 607 Ko)

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DB9
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Le monoxyde de carbone tue !, 2009, 12 pages. (5 503 Ko)
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DB10
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Le monoxyde de carbone tue !, 2009, 1 dépliant.
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DB11

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Vergerette de Provancher, 14 janvier 2013, 3 pages.

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DB12

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Arnica à aigrette brune, 2 pages.

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DB13
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Visite du site d’implantation de la centrale au Canyon Ste-Anne, 21 août 2012, 3 pages. (2 205 Ko)
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  DB13.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Errata au document DB13, 28 janvier 2013, 1 page.
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DB14

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Résumé de la Politique de débit réservé écologique – Présenté lors de l’audience publique sur l’environnement, 23 janvier 2013, 10 pages. (2 615 Ko)

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DB15

CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Règlement sur la sécurité des barrages – Résumé des principales mesures applicables aux barrages à forte contenance, 2003, 11 pages.
(3 243 Ko)

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DB16
CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Figure du bassin versant de la rivière Sainte-Anne, 1 figure. (1 271 Ko)
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DB17
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question soumise par la commission du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance du 23 janvier dernier sur l’impact possible sur le déplacement du cerf de Virginie en relation avec la formation du couvert de glace à la suite de la mise en exploitation de la future centrale, 25 janvier 2013, 1 page.
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DB18

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Information sur l’avis du 7 novembre 2011 du Service des aires protégées de la Direction du patrimoine écologique dans le cadre du développement du réseau d’aires protégées au Québec et la situation concernant la rivière Sainte-Anne, 4 février 2013, 1 page.

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DB19

MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ. Documents relatifs aux procédures d’adoption du Règlement numéro 143.1 modifiant le schéma d’aménagement de la MRC de la Côte-de-Beaupré afin d’autoriser, en tant qu’équipement à caractère régional, l’aménagement d’une minicentrale hydroélectrique dans le corridor de la rivière Sainte-Anne du Nord, 2009, pagination diverse. (3 174 Ko)

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DB20

CANYON STE-ANNE. Photographies de différents débits de la chute Sainte-Anne, 22 janvier 2013, 17 pages. (5 740 Ko)

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DB21

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS et CANYON STE-ANNE. Échange d’information sur la mise en place d’un mécanisme de protection pour la chute Sainte-Anne advenant l’acquisition de terrains situés à proximité, 16 avril 2013, 2 pages.

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DB22

CANYON STE-ANNE. Information supplémentaire relative aux terrains situés autour du site de la chute Sainte-Anne, 19 avril 2013, 6 pages et annexes.

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  DB22.1
CANYON STE-ANNE. Errata au document DB22, 22 avril 2013, 1 page.
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DB23

CANYON STE-ANNE. Précisions sur les statistiques de fréquentation du Canyon Ste-Anne et sur les retombées économiques, 8 mai 2013, 1 page.

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DC1
FONDATION RIVIÈRES. Demande adressée à la commission du BAPE sur le dépôt du rapport de la Commission d’enquête sur la politique d’achat par Hydro-Québec d’électricité auprès de producteurs privés du 31 mars 1997, 17 janvier 2013, 1 page. (Le document est déposé en DD1.)
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DC2
FONDATION RIVIÈRES. Demande adressée à la commission du BAPE, 23 janvier 2013, 1 page.
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DD1
COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA POLITIQUE D’ACHAT PAR HYDRO-QUÉBEC D’ÉLECTRICITÉ AUPRÈS DE PRODUCTEURS PRIVÉS. Rapport – Énergies renouvelables, efficacité énergétique, 31 mars 1997, 607 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DD1.1
COMMISSION D’ENQUÊTE SUR LA POLITIQUE D’ACHAT PAR HYDRO-QUÉBEC D’ÉLECTRICITÉ AUPRÈS DE PRODUCTEURS PRIVÉS. Annexes au rapport – Énergies renouvelables, efficacité énergétique, 1995-1997, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)
DD2 HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2009-2013, 86 pages. (5 204 Ko)
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DD3
QUÉBEC. Décret n336-2009 concernant le Règlement sur la capacité maximale de production visée dans un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques, 25 mars 2009, 1  page.
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DD4

QUÉBEC. Décret n337-2009 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques, 25 mars 2009, 1 page.

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DD5
RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision D-2009-094 – R-3700-2009. Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques, 13 juillet 2009, 20 pages.
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DD6
SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC. et LA COMPAGNIE MCNICOLL LTÉE. Convention-cadre entre les parties, 2 février 2010, 19 pages et annexes.
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DD7
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Le gouvernement du Québec met fin au programme de petites centrales hydroélectriques, 5 février 2013, 1 page.
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DD8
HYDRO-QUÉBEC et LA COMPAGNIE MCNICOLL LTÉE. Bail 1402-033/681-106970 à long terme convenu entre les parties, avril 1995, 7 pages et annexe. (1 422 Ko)
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DD9
SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC. Information relative à la fréquentation du Parc de la Chute-Montmorency, 2 mai 2013, 2 pages.
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DD10
SOCIÉTÉ DES ATTRACTIONS TOURISTIQUES DU QUÉBEC. Bilan d’achalandage  – Été 2012, 1 page.
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  DD10.1
SOCIÉTÉ DES ATTRACTIONS TOURISTIQUES DU QUÉBEC. Rapport sur les réalités administratives des membres de la SATQ 2005-2006, juillet 2006, 35 pages.
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