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  DA1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information. Modifications au projet et aux impacts, août 2005, 23 pages et annexe.

Annexe (1301 Ko)

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   DA1.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information. Résumé des modifications, 2 pages.
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   DA1.2
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Supplement Information Project and Impact Modifications, août 2005, 26 pages et annexe. (1259 Ko)
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  DA2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Itinéraire de la visite de la zone d’étude, 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Présentation du projet à l’étude, septembre 2005, 42 pages. (3327 Ko)

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  DA4

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, mars 2003, dépliant à 6 volets et annexe. (Seule la copie imprimée est disponible.)
[En ligne : www.mtq.gouv.qc.ca/fr/services/activites_immobilieres.asp]

  

  DA4.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Acquisition of Immovable Property for Government Purposes , mars 2003, dépliant à 6 volets et annexe. (Only the paper copy is available.)
[En ligne : www.mtq.gouv.qc.ca/en/services/activites_immobilieres.asp]

  DA5

QUÉBEC. Loi sur l’expropriation, L.R.Q., c. E-24, à jour au 1er juillet 2005.

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  DA5.1

QUÉBEC. Expropriation Act, R.S.Q., c. E-24, à jour au 1er juillet 2005.
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  DA6

QUÉBEC. Loi sur le ministère des Transports, L.R.Q., c. M-28, articles relatifs aux acquisitions et expropriations, à jour au 1er juillet 2005.

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  DA6.1

QUÉBEC. An Act Respecting the ministère des Transports, R.S.Q., c. M-28, à jour au 1er juillet 2005.
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  DA7

QUÉBEC. Loi sur la voirie, L.R.Q., c. V-9, articles relatifs aux acquisitions, dispositions et locations, à jour au 1er juillet 2005, 1 page.

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    DA7.1
QUÉBEC. An Act Respecting Roads, R.S.Q. c. V-9, à jour au 1er juillet 2005, 1 page.
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  DA8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Image et plan de la solution proposée, septembre 2005. (1444 Ko)

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  DA8.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Image et plan de la situation actuelle, septembre 2005. (1995 Ko)
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  DA9

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Phases de construction de l’échangeur Dorval, transparents présentés le 14 septembre 2005, 18 pages. (1567 Ko)

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  DA10

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Organigramme d’acquisition, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA11

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Coupe transversale sous le viaduc ferroviaire, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA12

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Coupe transversale des voies d’accès à l’aéroport, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA13

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réseaux piétonnier et cyclable, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA14

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réseau cyclable, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA15

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Diagramme logique de la méthodologie employée, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA16

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Localisation des feux de circulation, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA17

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Géométrie de la sortie Fénélon. Situation actuelle, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA18

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Situation actuelle, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA19

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Solution proposée, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA20

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Circuits d’autobus. Situation actuelle, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA21

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débits et capacité théorique – Liens d’accès à l’aéroport, heure de pointe du soir, 2016, transparent présenté le 14 septembre 2005, 1 page.

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  DA22

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément d’information au document PR8. Addenda à la liste des lots touchés par le projet, 19 septembre 2005, 1 page et annexe.

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  DA23

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Phases de travaux 2007-2010 et phases de construction, transparents présentés les 14 et 15 septembre 2005, 2 pages. (1173 Ko)

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  DA24

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Extrait de la collection : Normes – Ouvrages routiers, tome 1, conception routière, chapitre 9, p. 10 et 17, dessin normalisé 007, chapitre 11, 15 septembre 1993, 15 avril 2003 et 15 juin 2005, 3 pages.

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  DA25

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Modes de transport. Modélisation des systèmes de transport, 2005, pagination diverse. (Seule la copie imprimée est disponible.)
[En ligne : www.mtq.gouv.qc.ca/fr/modes/modelisation/index.asp]

  DA26

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débits 2004 et débits 2006, sortie Fénélon en périodes de pointe, transparents présentés le 15 septembre 2005, 4 pages.

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  DA27

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Localisation des zones de concentration d’accidents de 1997 à 2000, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA28

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réseau piétonnier, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA29

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Voie de service A-20 ouest (existant), transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA29.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et AUTRES. Voie de service A-20 ouest (scénario proposé), transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.
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  DA30

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Longueur et largeur de voie. Données comparatives échangeur Dorval versus échangeur Turcot, 1 page.

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  DA31

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Trajets piétonniers en direction du terminus Dorval – actuel et projet, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA32

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Trajet A-20 et Aéroport (projeté), transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA33

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Variation des temps de parcours 2016, heure de pointe PM, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA34

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Variation des débits avec et sans projet,  période de pointe du matin actuelle, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA35

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Choix de la solution – Cadre méthodologique et justification, 19 pages. (2067 Ko)

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  DA36

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Itinéraires des autobus – Projet, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA37

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et autres. Prévision de la croissance du trafic routier entre 2004 et 2016, 1 page.

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  DA38

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Files d’attente actuelles, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA38.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Files d’attente projetées en 2016, transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.
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  DA39

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Présentation sur la qualité de l’air, 15 septembre 2005, 19 pages.

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  DA40

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Présentation sur le climat sonore, 15 septembre 2005, 22 pages. (2047 Ko)

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  DA41

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Isophones en période de nuit – Situation actuelle (bruit routier seulement) – Secteur Nord et secteur Sud-Est, transparents présentés le 15 septembre 2005, 2 pages.

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  DA42

SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Niveaux horaires, situation projetée au 570, avenue Marshall (secteur nord), transparent présenté le 15 septembre 2005, 1 page.

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  DA43

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Bilan des accidents routiers ; Files d’attente observées le 28 mai 1998, figures 4 et 5 du document PR3.2, annexe A, p. 37 et 38.

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DA44
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Zones d’enquête du sondage auprès des résidants riverains de l’échangeur Dorval ; Réseau routier à l’étude ; Occupation du sol, figures manquantes de l’annexe A du document PR3.2, p. 9, 26 et 29.
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DA45
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débits 2016, sortie Fénelon, statu quo, heure de pointe AM et PM, 2 pages.
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DA46
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Débits 2004 et 2016, Park’N Fly, heure de pointe AM et PM, projet et statu quo, 6 pages.
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DA47
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précisions concernant le développement et l’entretien des pistes cyclables dans la zone du futur échangeur Dorval et en dehors des limites du projet, 27 septembre 2005, 2 pages.
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DA48
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Historique de l’aménagement de l’autoroute 20 dans le secteur Fénelon, 27 septembre 2005, 2 pages.
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DA49
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Précisions concernant l’affichage publicitaire le long des autoroutes, 27 septembre 2005, 2 pages.
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DA50
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Loi interdisant l’affichage publicitaire le long de certaines voies de circulation, L.R.Q., c. A-7.0001, à jour au 1er septembre 2005.
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DA51
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Loi sur la publicité le long des routes, L.R.Q., c. P 44, à jour au 1er septembre 2005.
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DA52
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique de signalisation touristique : Services d’essence et de restauration, 2004, 29 pages.
[En ligne : www.mdeie.gouv.qc.ca/publications/pdf/industrietouristique/programmes
/essence_restaur.pdf]
  DA53

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Note technique relative à la qualité de l’air, 12 octobre 2005, 2 pages.

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  DA54

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réalisation d’une passerelle cyclable au-dessus de l’avenue Fénelon, 12 octobre 2005, 2 pages.

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  DA55

MINISTÈRE DES TRANSPORTS et SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC. Politique sur le vélo, mai 1995, 22 pages. (1792 Ko)

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  DA56

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Document de rectifications relatif à l’ensemble des mémoires déposés, 25 octobre 2005, 7 pages.

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  DA57

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Document de rectifications relatif aux mémoires DM12, DM9 et DM21, 29 novembre 2005, 4 pages.

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  DB1

VILLE DE MONTRÉAL. Plan d’urbanisme de Montréal, accessible uniquement à l'adresse : www.ville.montreal.qc.ca.

 

  DB1.1

VILLE DE MONTRÉAL. Extraits du Plan d’urbanisme de Montréal relatifs aux réseaux de transport structurants, efficaces et bien intégrés au tissu urbain ; la planification détaillée ; les secteurs d’emplois dynamiques, accessibles et diversifiés ; un paysage urbain et une architecture de qualité, novembre 2004, pagination diverse. (1967 Ko)
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  DB2

VILLE DE MONTRÉAL. Règlements no 87, 87-1, 87-2 et 87-3 relatifs aux rejets des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau, dernière impression le 22 novembre 1999, 23 pages.

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  DB2.1

VILLE DE MONTRÉAL. Règlement no 87-4 modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau, 24 août 2000, 4 pages.
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  DB3

SANTÉ CANADA. Directives nationales concernant les évaluations environnementales : impacts sur la santé liés au niveau sonore, version préliminaire, mai 2005, 10 pages.

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  DB3.1

SANTÉ CANADA. National Guidelines for Environmental Assessment : Health Impacts of Noise, version préliminaire, mai 2005, 8 pages.
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  DB4

VILLE DE MONTRÉAL. Stratégie de développement économique 2005-2010 de la Ville de Montréal. Réussir à Montréal, sommaire, 2005, 19 pages.
[En ligne : www.ville.montreal.qc.ca]

  DB5

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Révision du Plan stratégique de développement du transport métropolitain, octobre 2002, 143 pages. (3100 Ko)
[En ligne : www.amt.qc.ca/corpo/documents/planstrategique/index.asp]

Figures 1.1 2.5 2.11 2.12 2.14 6.1 6.2 6.3 7.1 7.2 7.4 7.5

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  DB6

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Enquête à bord. Train de banlieue. Tableaux de résultats. Ligne Montréal/Dorion–Rigaud, 14 septembre 2004, pagination diverse.

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  DB7

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL. Plan stratégique de développement du transport en commun 2004-2013, juillet 2004, 38 pages.

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  DB8

AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Extrait du Plan directeur de l’aéroport international de Montréal–Dorval 2003-2023, 5 juin 2003, 58 pages. (2128 Ko)

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  DB9

AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES. Étude d’achalandage d’une desserte intercité reliant l’aéroport Montréal–Trudeau au réseau ferroviaire de l’Est du Canada, rapport final, août 2005, 41 pages et annexe.

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  DB10

AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Navette du centre-ville à l’Aéroport Montréal–Trudeau, volet passagers, rapport final, 29 juillet 2005, 143 pages et annexes. (1277 Ko)

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  DB11

AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES. Étude de faisabilité pour l’implantation d’une navette ferroviaire reliant le centre-ville de Montréal et l’Aéroport Montréal–Trudeau sur le corridor ferroviaire du CN, rapport final, décembre 2004, 44 pages.

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  DB11.1

AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES. Étude de faisabilité pour l’implantation d’une navette ferroviaire reliant le centre-ville de Montréal et l’Aéroport Montréal–Trudeau sur le corridor ferroviaire du CN, annexes du rapport final, décembre 2004.
Annexes A-AA (3350 Ko) B-D (2521 Ko) E-H (1401 Ko) I-M (2018 Ko) N-S (2385 Ko)
  DB12

AÉROPORTS DE MONTRÉAL et AUTRES. Insertion du lien ferroviaire reliant le centre-ville de Montréal et l’Aéroport international de Montréal–Trudeau à la future géométrie de l’échangeur Dorval, novembre 2004, 16 pages et annexes. (1713 Ko)

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  DB13

AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Implantation de liaisons ferroviaires à l’Aéroport Montréal–Trudeau, transparents présentés le 15 septembre 2005, 21 pages. (Les copies imprimées sont à venir.)

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  DB14

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE MONTRÉAL. Impacts sur les temps de parcours des autobus de la STM par approche, par ligne et par direction, 20 septembre 2005, 1 page.

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  DB15

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté (Règlement n o 90 de la CUM, modifié par les Règlements n os 90-1, 90-2 et 90-3), 25 août 1987. 
[En ligne : www.services.ville.montreal.qc.ca/air-eau/fr/reglairf.htm]

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  DB15.1

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement n o 90-4 modifiant le règlement n o 90 relatif à l’assainissement de l’air, 8 juillet 1998 et 10 mars 1999, 65 pages.
[En ligne : www.services.ville.montreal.qc.ca/air-eau/fr/reglairf.htm]

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  DB15.2

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement n o 90-5 modifiant le règlement n o 90 relatif à l’assainissement de l’air, 24 août 2000, 1 page. (La version anglaise est également disponible.)
[En ligne : www.services.ville.montreal.qc.ca/air-eau/fr/reglairf.htm]

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  DB15.3

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement n o 90-6 modifiant le règlement n o 90 tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air, 28 août 2001, 26 pages. (La version anglaise est également disponible.)
[En ligne : www.services.ville.montreal.qc.ca/air-eau/fr/reglairf.htm]

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  DB16

VILLE DE MONTRÉAL. Bilan environnemental – Qualité de l’air à Montréal, rapport annuel 2004 du Réseau de surveillance de la qualité de l’air à Montréal, 2005, 8 pages.

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  DB17

VILLE DE MONTRÉAL. Bilan environnemental – Qualité des cours d’eau de Montréal, rapport annuel 2004 du Réseau de suivi du milieu aquatique, 2005, 16 pages. (Seule la version imprimée est disponible.)

  DB18
CIMA+. Mise à jour du Plan directeur du réseau cyclable. Complément à l’étude, version finale, 29 avril 2003, 4 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
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  DB18.1

CIMA+. Extrait de la Mise à jour du Plan directeur du réseau cyclable. Complément à l’étude, version finale, 29 avril 2003, pagination diverse.

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  DB19 VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Plan d’urbanisme de Montréal, chapitre 7 : arrondissement de Dorval–L’Île-Dorval, version préliminaire, juin 2005, 41 pages.
Parties 1 (1444 Ko) 2 (3253 Ko) 3 (483 Ko) 4 (1483 Ko)
  DB20 AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Réponse à la question ayant trait à la marge d’erreur des prévisions d’achalandage, 1 page.
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  DB20.1

AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Précisions concernant la réponse à la question ayant trait à la marge d’erreur des prévisions d’achalandage, 1 page.

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  DB21

AÉROPORTS DE MONTRÉAL. Document de rectifications relatif aux mémoires DM8, DM14, DM5 et DM12, 4 pages.

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  DC1

Alain-Claude DESFORGES. Courriel de la SPCUM concernant le nombre d’accidents survenus sur la voie de service direction ouest ainsi qu’à la sortie Fénelon, 9 septembre 2005, 1 page.

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