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DA1 STOLT LNGAZ INC. Présentation du projet et des résultats de l’étude d’impact, février 2015, 28 pages. (3 223 Ko)
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  DA1.1 STOLT LNGAZ INC. Du gaz naturel pour tous, partout, février 2015, présentation vidéo.
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DA2

GAZ MÉTRO. Confirmation à SLNGAZ sur la disponibilité du gaz naturel dans le Parc industriel et portuaire de Bécancour, 5 février 2015, 1 page et 1 plan.

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DA3 STOLT LNGAZ INC. Usine de liquéfaction de Stolt LNGaz, février 2015, 1 page.
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DA4 STOLT LNGAZ INC. Les risques et les effets domino, février 2015, 30 pages. (2 793 Ko)
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DA5 STOLT LNGAZ INC. Résultats de l’analyse du cycle de vie (ACV), février 2015, 12 pages.
(1 153 Ko)
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DA6

SNC-LAVALIN INC. et (S&T)2 CONSULTANTS INC. Analyse du cycle de vie comparative des émissions de gaz à effet de serre (GES) – Stolt LNGaz Inc., février 2015, 42 pages et annexes.
(English original version). (3 597 Ko)

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DA7 STOLT LNGAZ INC. Réponses aux questions posées lors des audiences des 9 et 10 février derniers, 17 février 2015, 7 pages.
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  DA7.1 STOLT LNGAZ INC. Amended Application for Licence to Export Liquefied Natural Gas, janvier 2015, 13 pages. (English original version). Un résumé français est contenu dans le document DA7.
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DA8

STOLT LNGAZ INC. Information sur le dépôt au MDDELCC du plan de compensation sur la perte des milieux humides, 21 avril 2015, 1 page.

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DB1 SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan d’action de développement durable 2013-2015, juillet 2013, 10 pages.
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DB2 AECOM. Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour. Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent. Document justificatif au projet d’adoption d’un règlement de contrôle intérimaire et de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Bécancour. Rapport présenté à la Société du parc industriel et portuaire de Bécancour, 2013, 109 pages et annexes.
(88 860 Ko)
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DB3

SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Rapport de caractérisation biologique du territoire du parc industriel et portuaire de Bécancour, janvier 2015, 109 pages et cartes. (Seule la version électronique est disponible.)

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  Carte 1

Situation générale

  Carte 2

Éléments administratifs

  Carte 3

Inventaires effectués dans le cadre de mandats octroyés sur le territoire du PIPB

  Carte 4

Zones inondables et cours d’eau

  Carte 5

Milieux terrestres

  Carte 6

Milieux humides et espèces à statut particulier

  Carte 7

Habitats fauniques

  Carte 8

Valeur écologique des unités d’analyse des milieux humides

DB4 TRANSPORTS CANADA. Information sur l’existence d’une base de données sur les navires dans le monde, 10 février 2015, 1 page.
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DB5 TRANSPORTS CANADA. Information relative aux accidents et aux incidents maritimes, 11 février 2015, 2 pages.
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  DB5.1

PRINCE RUPERT PORT AUTHORITY. Prince Rupert Marine Risk Assessment, Navigational Risk Assessment Report No:/DNV Reg No: / 13JIMVK-8, Rev 3, 29 février 2012, pagination diverse. (Seule la version électronique est disponible.) (2 901 Ko)

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  DB5.2

FEDERAL ENERGY REGULATORY COMMISSION. Extrait de Testimony of J. Mark Robinson before the Committee on Homeland Security U.S. House of Representatives, Department of Homeland Security : LNG Tanker Security, 21 mars 2007, 18 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

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DB6 TRANSPORTS CANADA. Sommaire et description de deux accidents survenus dans le transport terrestre du GNL, 1988-2014, 3 pages.
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DB7 TRANSPORTS CANADA. Responsabilités et indemnisation en matière de pollution maritime, 12 février 2015, 3 pages.
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DB8

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions posées à l’audience publique des 9 et 10 février derniers sur le  registre des interventions d’Urgence-Environnement et sur les potentiels de réchauffement planétaire utilisés présentement par le MDDELCC, 16 février 2015, 2 pages.

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DB9

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à une question posée à l’audience publique des 9 et 10 février derniers sur l’existence ou non d’un permis de recherche de réservoir souterrain sur le site prévu pour l’usine, 16 février 2015, courriel de transmission et 2 pages.

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DB10 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à une question posée à l’audience publique des 9 et 10 février derniers sur la possibilité pour certaines entreprises de la Côte-Nord d’utiliser l’hydroélectricité pour leurs procédés ou d’autres formes d’énergies renouvelables au lieu d’un combustible fossile, 17 février 2015, 3 pages.
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DB11

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Demande de rectification sur le pourcentage avancé que l’électricité compterait pour 40 % de la diète énergétique du Québec au lieu de 50 % tel qu’inscrit à la ligne 2180 de la transcription DT1, 4 mars 2015, 1 page.

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DB12 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Demande d’information supplémentaire adressée à Stolt LNGaz Inc., 20 février 2015, 2 pages.
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DB13 VILLE DE BÉCANCOUR. Plan municipal de sécurité civile, janvier 2015, 80 pages.
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