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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph à Inverness.
  DT1 Séance tenue le 18 janvier 2011 en soirée à Inverness, 92 pages.
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  DT2 Séance tenue le 15 février 2011 en soirée à Inverness, 41 pages.
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande à la municipalité d’Inverness du dépôt de la résolution R-95-04-21 concernant l’adoption du projet, 20 janvier 2011, 1 page.
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   DQ1.1 MUNICIPALITÉ D’INVERNESS. Résolution R-95-04-21 concernant l’adoption du projet, 20 janvier 2011, 2 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande à la municipalité d’Inverness du dépôt de la résolution A.R.-04-10-10869 concernant l’adoption du projet, 20 janvier 2011, 1 page.
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   DQ2.1 MRC DE L’ÉRABLE. Courriel de M. Plante concernant la résolution A.R.-04-10-10869 sur l’adoption du projet, 20 janvier 2011, 1 page et annexes.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant le suivi des niveaux du lac et demande pour obtenir la cartographie de la zone inondable, 28 janvier 2011, 1 page.
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   DQ3.1 MRC DE L’ÉRABLE. Réponse à la question et à la demande du document DQ3, 31 janvier 2011, 1 page et annexes. (8,27 Mo)
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   DQ3.2 MRC DE L’ÉRABLE. Information concernant la zone inondable de la rivière Bullard, 31 janvier 2011, 1 page et annexe. (3,77 Mo)
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la MRC de l’Érable concernant le dépôt d’un document d’un participant sur des impacts éventuels du projet (DM1), 21 janvier 2011, 1 page et annexe.
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   DQ4.1 MRC DE L’ÉRABLE. Réponse à la demande citée dans le document DQ4, 1er février 2011, 10 pages.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le dépôt d’un document d’un participant sur des impacts éventuels du projet (DM1), 16 février 2011, 1 page et annexe.
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   DQ5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABALE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la demande de la commission (DQ5), 24 février 2011,
2 pages.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la municipalité de Saint-Ferdinand concernant la réglementation en vigueur pouvant s’appliquer à un quai qui se trouve sur une propriété privée située au bord du lac Joseph, 24 février 2011, 2 pages.
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   DQ6.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND. Réponse à la question du document DQ6, 25 février 2011, 2 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de l’Érable concernant le niveau de l’eau à l’étiage prévu au secteur 18 suite au rehaussement du seuil, 24 février 2011,1 page.
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   DQ7.1

MRC DE L’ÉRABLE. Réponses aux questions du document DQ7, 1er mars 2011, 1 page et annexes.
(L’annexe concernant les données journalières depuis 1966 est disponible uniquement au secrétariat de la commission)

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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le besoin d’obtenir un permis pour effectuer des interventions telles que des modifications, des réparations, une démolition, d’un quai qui se trouve sur une propriété privée située au bord du lac Joseph, 24 février 2011, 1 page.
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   DQ8.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document (DQ8), 24 février 2011, 2 pages.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de précision suite à la réponse à la question DQ6.1, 1er mars 2011, 1 page.
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   DQ9.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND. Réponse à la question du document DQ9, 2 mars 2011, 1 page.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de l’Érable concernant de la répartition  des installations d’évacuation et de traitements des eaux usées des résidences isolées  selon  des normes du MDDEP, 23 mars 2011, 1 page.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de l’Érable concernant le degré d’avancement dans la démarche de facilitation entreprise par la MRC avec les requérants de l’audience, 24 mars 2011, 1 page.
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   DQ11.1 MRC DE L’ÉRABLE. Réponses aux questions des documents DQ10- et DQ11, 25 mars 2011, 4 pages.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Mme Ginette Fontaine et M. Alain Ross concernant le degré d’avancement dans la démarche de facilitation entreprise par la MRC, 24 mars 2011, 1 page.
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  DM1 Jacques THÉRIAULT. Mémoire, 20 janvier 2011, 5 pages. (1 172 Ko)
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  DM2 Alain ARCAND. Mémoire, 22 janvier 2011, 1 page.
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  DM3 ASSOCIATION DES RIVERAINES ET RIVERAINS DU LAC JOSEPH. Mémoire, février 2011, 14 pages et annexes. (1 448 Ko)
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   DM3.1 Présentation du mémoire, 14 diapositives. (2 432 Ko)
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  DM4 Ginette FONTAINE et Alain ROSS. Mémoire, février 2011, 4 pages et photos. (4873 Ko)
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  DM5 GROUPE DE CONCERTATION DES BASSINS VERSANTS DE LA ZONE BÉCANCOUR (GROBEC). Mémoire, février 2011, 5 pages.
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  DM6 Armand PAQUET. Mémoire, 18 février 2011, 2 pages.
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