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PR1 MARINA DE SAUREL INC. Avis de projet, octobre 2002, 6 pages et figures. Visionner
PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2002, 25 pages
Partie 1
Partie 2

 
PR3

MARINA DE SAUREL INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, février 2004, 87 pages et annexe. Visionner
  PR3.2 Addenda, septembre 2008, 23 pages et annexes.  
   
Partie 1 (2377 Ko)
1. Mise en contexte du projet
2.

Description du milieu récepteur

3. Description du projet
4. Analyse des impacts du projet
5. Programme de surveillance et de suivi environnemental
6. Bibliographie
Partie 2 (2377 Ko)
Annexe A Proposition d’aménagement faunique sur le littoral du fleuve Saint-Laurent, plan 1 et 2
Partie 3 (4599 Ko)
Annexe B Caractérisation des habitats du poisson du secteur de la Marina de Saurel inc.
Partie 4 (5900 Ko)
Annexe B Caractérisation des habitats du poisson du secteur de la Marina de Saurel inc. (suite)
Partie 5
Annexe C Photographies des opérations et équipements de dragage ainsi que du site destiné à la mise en dépôt finale des sédiments
Annexe D Dessin technique des équipements de dragage utilisés
 
     
  PR3.3 Résumé, novembre 2010, 31 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 23 février 2009, 4 pages. Visionner
  PR5.1 MARINA DE SAUREL INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, août 2010, 46 pages et annexes.  
   
Partie 1 (2874 Ko)
1. Mise en contexte du projet
2. Description du milieu récepteur
3. Description du projet
4. Analyse des impacts du projet
5. Programme de surveillance et de suivi environnemental
6. Bibliographie
Avis
Assurance qualité
Partie 2 (2874 Ko)
Annexe A Proposition d'aménagement faunique sur le littoral du fleuve Saint-Laurent, plan 1 et 2
Partie 3 (6404 Ko)
Annexe B Caractérisation des habitats du poisson du secteur de la Marina de Saurel inc.
Partie 4 (4123 Ko)
Annexe B Caractérisation des habitats du poisson du secteur de la Marina de Saurel inc. (suite)
Annexe C Réponses aux questions du MDDEP de février 2009
Partie 5 (6688 Ko)
Annexe D Rapport de caractérisation des sédiments de la marina de Saurel effectuée en 2010
Annexe E Photographies des opérations et équipements de dragage ainsi que du site destiné à la mise en dépôt finale des sédiments
Annexe F Dessin technique des équipements de dragage utilisés
 
     
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, mai 2004, 12 pages. Visionner
     
  PR.5.2.1 MARINA DE SAUREL INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série, 14 octobre 2004,
68 pages et annexe.
Visionner
     
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 3e série, 15 octobre 2010, 4 pages. Visionner
  PR5.3.1 MARINA DE SAUREL INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 3e série, 9 novembre 2010, 13 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 novembre 2002 au 22 novembre 2010, pagination diverse.
Partie 1 (8186 Ko)
Partie 2 (4989 Ko)
Partie 3 (6443 Ko)
Partie 4 (4995 Ko)
Partie 5 (5569 Ko)
1. Agence canadienne d’évaluation environnementale
  Bureau régional du Québec, 30 novembre 2004, 4 pages
  Bureau régional du Québec, 26 avril 2004, 13 pages
  Bureau régional du Québec, 6 avril 2004, 2 pages
  Bureau régional du Québec, 6 avril 2004, 5 pages
2. Environnement Canada            
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 6 octobre 2010, 3 pages
  Section Évaluations environnementales, Région du Québec, 27 octobre 2008, 2 pages
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction de l’aquaculture et du développement durable, 28 octobre 2008, 2 pages
4. Ministère de l’Environnement
  Direction régionale de la Montérégie, Service municipal et hydrique, 16 novembre 2004,
1 page
 

.Direction régionale de la Montérégie, Service municipal et hydrique, 13 avril 2004, 1 page

5. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 27 octobre 2008,
1 page
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 16 novembre 2004, 1 page
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 20 avril 2004,
1 page
6. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Montérégie, 28 septembre 2010, 1 page
7. Ministère des Affaires municipales et des Régions
  Direction régionale de la Montérégie, 27 octobre 2008, 3 pages
8. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction générale de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 20 octobre 2008, 3 pages
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 22 novembre 2010, 1 page
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 1er octobre 2010, 4 pages
9.

Ministère des Transports

  Direction de l’Est-de-la-Montérégie, 2 décembre 2002, 1 page
10. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 19 novembre 2010, 1 page
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes,
10 octobre 2008, 1 page
11. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 17 octobre 2008, 1 page
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 27 septembre 2010, 1 page
  Centre d’expertise hydrique, Service de la gestion du domaine hydrique de l’État, 21 novembre 2002, 2 pages
  Centre d’expertise hydrique du Québec, 5 avril 2004, 1 page
  Direction des évaluations environnementales, Service des projets en milieu hydrique, 27 octobre 2010, 2 pages
  Direction des évaluations environnementales, Service des projets en milieu hydrique, 12 octobre 2010, 2 pages
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 21 septembre 2010, 7 pages
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 novembre 2010, 15 pages
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 octobre 2010, 10 pages
  Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 3 novembre 2008, 7 pages
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
22 novembre 2010, 2 pages
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
22 octobre 2008, 2 pages
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
24 septembre 2010, 1 page
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 24 octobre 2008, 1 page
12. Ministère du Tourisme
  Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 28 septembre 2010, 1 page
 

Direction générale du développement, Direction de l’évaluation touristique des régions, 18 mars 2004, 1 page

  Secrétariat, 8 octobre 2008, 1 page
13. Pêches et Océans Canada
  Garde côtière, Région du Québec, Programmes maritimes, Protection eaux navigables,
22 mars 2004, 2 pages
  Océans, Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 1er octobre 2010, 2 pages
14. Société de la faune et des parcs
  Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie,
26 avril 2004, 1 page.
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 novembre 2010, 4 pages. Visionner
PR8 MARINA DE SAUREL INC. Liste des lots touchés par le projet, décembre 2010, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 16 décembre 2010, 25 novembre 2010, 1 page.
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 1er avril 2011, 2 pages.
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  CR3 Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2011, 7 pages.
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  CR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 24 mars 2011, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 16 décembre 2010, 2 pages.
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  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.
 

CM5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 3 mai 2011, 2 pages.

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CM5.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 mai 2011, 2 pages.

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 CM7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique, 22 août 2011, 2 pages.

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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation par le public qui s'est tenue du 16 décembre 2010 au
31 janvier 2011
, 2 février 2011, 5 pages.
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