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PR1 MARINA VALLEYFIELD INC. Avis de projet, 20 octobre 2009, 8 pages et cartes (3073 Ko). Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2009, 25 pages. Visionner
PR3

MARINA VALLEYFIELD INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, avril 2010, 63 pages et annexes (4991 Ko). Visionner
  PR3.2 Résumé, juillet 2010, 26 pages et annexe (2677 Ko). Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2 juillet 2010, 3 pages et annexe. Visionner
  PR5.1 TEKNIKA HBA INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 8 juillet 2010, 7 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance publique tenue le 25 août 2010, 26 août 2010, 2 pages. Visionner
  PR5.2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement à la séance publique tenue le 25 août 2010, 2 septembre 2010, 3 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 janvier au 4 juin 2010, pagination diverse (5151 Ko).

1. Agence canadienne d’évaluation environnementale
– Direction de la Capitale-Nationale,
26 janvier 2010, 1 page.
2. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
– Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides,
4 juin 2010, 10 pages.
3. Ministère du Conseil exécutif
– Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes,
19 janvier 2010, 1 page.
4. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 juin 2010, 2 pages.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
3 juin 2010, 1 page.
5. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
– Direction régionale de la Montérégie,
19 janvier 2010, 1 page.
6. 6Ministère du Tourisme
– Secrétariat,
18 mai 2010, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 12 juillet 2010, 3 pages. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 août 2010,
22 juillet 2010, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 3 août au 18 septembre 2010, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
3 août 2010, 2 pages.
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 AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation par le public qui s'est tenue du 3 août au 17 septembre 2010,
24 septembre 2010, 4 pages.
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