Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation ›
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 MINE ARNAUD INC. Avis de projet, décembre 2010, 42 pages. (4238 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2011, 27 pages. Visionner
PR3

MINE ARNAUD INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, mars 2012, 19 pages et annexes.  
   
Chapitre 1 Introduction
Chapitre 2 Mise en contexte du projet (4626 Ko)
Chapitre 3 Information, consultation et participation des parties prenantes
Chapitre 4 Analyse des variantes de projet
Chapitre 5 Description de projet (13 121 Ko)
Chapitre 6 Méthode d’analyse des impacts du projet
Chapitre 7 Milieu physique : description du milieu et analyse des impacts (17 075 Ko)
Chapitre 8 Milieu biologique : description du milieu et analyse des impacts (6745 Ko)
Chapitre 9 Milieu humain : description du milieu et analyse des impacts
(6741 Ko)
Chapitre 10 Programme de compensation
Chapitre 11 Évaluation des effets cumulatifs
Chapitre 12 Bilan des impacts et des mesures d’atténuation
Chapitre 13 Plan de gestion environnementale et sociale
Chapitre 14 Surveillance et suivi environnemental
Chapitre 15 Gestion des risques technologiques
Chapitre 16

Analyse du projet en fonction des principes de développement durable

Chapitre 17 Références
 
  PR3.2 Volume 2 – Annexes des chapitres 1 à 6 et 8 à 16, mars 2012, pagination diverse.  
 
Chapitre 1 Annexe 1.1.1 Directive pour la réalisation de l’étude d’impact sur l’environnement du projet d’exploitation d’un gisement d’apatite (6587 Ko)
Chapitre 1 Annexe 1.1.2 Lignes directrices pour la préparation d’une étude d’impact environnemental dans le cadre du processus d’étude approfondie établi en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
Chapitre 1 Annexe 1.2.1 Politique environnementale de Mine Arnaud
Chapitre 5 Annexe 5.3.1 Fiche signalétique – Chaux calcique vive
Chapitre 5 Annexe 5.3.1 Fiche signalétique – Flomin AN 905 SH
Chapitre 5 Annexe 5.3.1

Fiche signalétique – Solution d’hydroxyde de sodium

Chapitre 8 Annexe 8.1.1 Réponses aux demandes d’information effectuées auprès du Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec (CDPNQ)
Chapitre 8 Annexe 8.4.1

Roche ltée, 2011. Projet minier Arnaud – Étude de base sur l’environnement : Inventaire des oiseaux nicheurs et des limicoles migrateurs – 2011. Document no 1848-06-RE-EN-008 rev. A. Novembre 2011. 47 p. + annexes. (5177 Ko)

Chapitre 8 Annexe 8.4.2 Liste des espèces observées dans la zone d’étude entre 2001 et 2011 et chronogramme mensuel de leur présence selon la banque de données ÉPOQ (2011)
Chapitre 8 Annexe 8.5.1

Répartition du campagnol des rochers
(Microtus chrotorrhinus) et du campagnol-lemming de Cooper (Synaptomys cooperi) au Québec selon l’Atlas des micromammifères du Québec
(Desrosiers et al. 2002)

Chapitre 9 Annexe 9.9.1

Chapitre 9 – Projet minier Arnaud – Étude de potentiel archéologique (5380 Ko)

Chapitre 12 Annexe 12.1 Port de Sept-Îles – Pratiques et procédures, Environnement
Chapitre 15 Annexe 15.3.1 Programme d’hygiène au travail
Chapitre 15 Annexe 15.5.1 Résultats de l’analyse HAZID
Chapitre 15 Annexe 15.5.2 Onde de rupture et stabilité des digues (5582 Ko)
Chapitre 15 Annexe 15.8.1

Plan préliminaire des mesures d’urgence

 
  PR3.3 Volume 2 – Annexes du chapitre 7, mars 2012, pagination diverse.  
 
Chapitre 7 Annexe 7.2.1 Évaluation de l’impact sur l’air ambiant des activités d’exploitation d’une future mine d’apatite
Chapitre 7 Annexe 7.3.1 Étude sonore de l’exploitation d’un gisement d’apatite près de la municipalité de Sept-Îles (11 442 Ko)
Chapitre 7 Annexe 7.4.1 Expertise pour travaux de forage et de sautage en considération des impacts environnementaux
(16 751 Ko)
Chapitre 7 Annexe 7.6.1 Draft Hydrogeologic Investigation Report (16 551 Ko) (version anglaise seulement)
Chapitre 7 Annexe 7.6.2 Estimation par modélisation numérique du débit d’eau d’exfiltration du parc à résidus vers les eaux souterraines du roc
Chapitre 7 Annexe 7.8.1 Projet minier Arnaud – Caractérisation du milieu biophysique – Octobre 2010 (5924 Ko)
Chapitre 7 Annexe 7.8.2 Projet minier Arnaud – Caractérisation du milieu biophysique – Été 2011 (14 384 Ko)
 
     
  PR3.4 Résumé, avril 2013, 107 pages. Visionner
     
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 10 juillet 2012, 52 pages et annexe. Visionner
  PR5.1 MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série – Volume 1, annexes 2 à 8, novembre 2012, 218 pages et annexes.  
   
Chapitre 1 Introduction
Chapitre 2 Mise en contexte du projet (4626 Ko)
Chapitre 3 Information, consultation et participation des parties prenantes
Chapitre 4 Analyse des variantes de projet
Chapitre 5 Description de projet (13 121 Ko)
Chapitre 6 Méthode d’analyse des impacts du projet
Chapitre 7 Milieu physique : description du milieu et analyse des impacts (17 075 Ko)
Chapitre 8 Milieu biologique : description du milieu et analyse des impacts (6745 Ko)
Chapitre 9 Milieu humain : description du milieu et analyse des impacts
(6741 Ko)
Chapitre 11 Évaluation des effets cumulatifs
Chapitre 12 Bilan des impacts et des mesures d’atténuation
Chapitre 13 Plan de gestion environnementale et sociale
Chapitre 14

Surveillance et suivi environnemental

Chapitre 15 Gestion des risques technologiques
Annexe 7

(Chapitre 7)

Annexe 15 (Chapitre 15)
Question et commentaires généraux
Annexe 1 Rapport synthèse de préconsultation sur le projet minier Arnaud (voir le Volume 2 sous la cote PR5.1.1)
Annexe 2 Table municipalité – entreprise
Annexe 3 Milieux humides (12 056 Ko)
Annexe 4 Évaluation des impacts sur les déterminants de la santé
Annexe 5 Localisation cadastrale (lots et blocs), présence de territoire non organisé et organisation de la tenure (privée, publique) au sein de la zone d’étude (5318 Ko)
Annexe 6

Cadre d’entente et d’acquisition – Préliminaire

Annexe 7 Plan de gestion de l’eau du site de Mine Arnaud (17526 Ko)
Annexe 8 Bilan hydrique pour le site des opérations de Mine Arnaud
 
  PR5.1.1 Volume 2 (Annexe 1), novembre 2012, pagination diverse. Visionner
     
  PR5.1.2 Volume 3 (Annexes 9 à 15), novembre 2012, pagination diverse.  
   
Annexe 9 Hydrologie (9983 Ko)
Annexe 10 Modification du chapitre 5.4 de l’étude d’impact sur l’environnement
Annexe 11 Étude sonore liée à la construction et l’exploitation et programme de suivi acoustique (18 394 Ko)
Annexe 12 Certificats d’analyse
Annexe 13 Hydrogéologie (10 099 Ko)
Annexe 14 Estimation de l’impact économique lié à la construction et à l’exploitation
 
       
  PR.5.1.2.1 Annexe 15 – Modélisation de la dispersion atmosphérique, décembre 2012, 37 pages et annexes. Visionner
     
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 14 février 2013 et 12 mars 2013, 26 pages. Visionner
     
  PR5.2.1
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs –
2e série, mars 2013, 125 pages et annexes.
Visionner
     
  PR5.3
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 16 avril 2013, 3 pages.
Visionner
  PR5.3.1
MINE ARNAUD INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs –
3e série, avril 2013, 75 pages. (10 481 Ko)
Visionner
     
  PR5.3.1.1 Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 3e série – Complément no 10, 18 juin 2013, 2 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 3 avril 2012 au
1er mai 2013, pagination diverse. (6943 Ko)
1. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 5 avril 2013, 4 pages.
  Direction générale de la santé publique, 4 juin 2012, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 7 mai 2012, 14 pages.
2. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du
Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 18 janvier 2013, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du
Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 4 juin 2012, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du
Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 14 mai 2012, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du
Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 mai 2012, 3 pages.
3. Ministère des Finances et de l’Économie
  Direction régionale Côte-Nord, 15 janvier 2013, 1 page.
4. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 6 juin 2012, 2 pages.
  Direction de l’environnement et de la coordination, 17 mai 2012, 14 pages.
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
12 avril 2013, 7 pages.
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
28 janvier 2013, 7 pages.
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 28 janvier 2013, 7 pages.
5. Ministère des Transports
  Direction de la Côte-Nord, 17 janvier 2013, 3 pages.
6. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 26 juin 2012, 2 pages.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 21 janvier 2013, 1 page.
7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Bureau des changements climatiques, 3 avril 2013, 3 pages.
  Bureau des changements climatiques, 17 janvier 2013, 3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels,
20 mars 2013, 2 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels,
28 janvier 2013, 4 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 10 avril 2013, 3 pages.
  Direction de la sécurité des barrages, 29 janvier 2013, 3 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 10 avril 2013, 2 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 31 janvier 2013, 5 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 27 novembre 2012, 11 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 11 janvier 2013, 2 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 21 décembre 2012, 3 pages.
  Direction des politiques de l’eau, 4 avril 2013, 2 pages.
  Direction des politiques de l’eau, 4 avril 2013, 1 page.
  Direction des politiques de l’eau, 24 janvier 2013, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1er mai 2013, 1 page.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 avril 2013, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1er mars 2013, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 29 janvier 2013, 4 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er mai 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 29 avril 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 janvier 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 janvier 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 janvier 2013, 2 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 avril 2013, 2 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
4 avril 2013, 4 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 23 janvier 2013, 5 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 12 avril 2013,
2 pages.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Bureau des changements climatiques, 7 mai 2012, 3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels,
14 juin 2012, 6 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, 16 mai 2012, 1 page.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Division PRRI,
17 avril 2012, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 5 juin 2012, 2 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 28 mai 2012, 8 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 17 mai 2012, 2 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 27 avril 2012, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service du programme de réduction de rejets industriels, 17 janvier 2013, 2 pages.
  Direction des politiques de l’eau, 24 juillet 2012, 4 pages.
  Direction des politiques de l’eau, 15 mai 2012, 11 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 27 juin 2012, 9 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 mai 2012, 5 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 mai 2012, 1 page
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 mai 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 mai 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mai 2012, 5 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 mai 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 4 mai 2012, 5 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 23 mai 2012, 1 page.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
5 avril 2013, 19 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 janvier 2013, 14 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 juin 2012, 1 page.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 mai 2012, 26 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 23 avril 2012, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 30 mai 2012,
1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 25 avril 2012,
2 pages.
9. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale Côte-Nord, 3 avril 2012, 1 page.
Visionner
  PR6.1 Avis supplémentaire émis par le ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Direction du suivi de l'état de l'environnement, 17 juillet 2013, 2 pages. Visionner
  PR6.2 CENTRE D'EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Courriel en addenda à l’avis de M. Sylvain Paquet, de la Direction de la sécurité des barrages, du 29 janvier 2013, 7 février 2013, 1 page. Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 avril 2013, 5 pages. Visionner
PR8 MINE ARNAUD INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
  PR8.1 Document d’information sur l’étude d’impact sur l’environnement – Démarche de préconsultation, mars 2012, 35 pages. (8518 Ko) Visionner
     
  PR8.2 Analyse du paysage, novembre 2012, 47 pages et annexe. (13 996 Ko) Visionner
  PR8.3 Réponses aux questions et commentaires du public, janvier 2013, 178 pages et annexes. Visionner
  PR8.4 Rapport de modélisation hydrogéologique, mars 2013, 43 pages. (6773 Ko) Visionner
     
  PR8.5 Brochure explicative du projet, juin 2013, 11 pages. Visionner
  PR8.6 Modélisation de la dispersion atmosphérique – Révision 1, juin 2013, 103 pages et figures. Visionner
     
  PR8.7 Réponses à des questions posées lors de la séance d’information du 11 juin 2013, 21 juin 2013, 1 page. Visionner
     
  PR8.8 Réponse à une question posée lors de la séance d’information du 11 juin 2013, 21 juin 2013, 1 page. Visionner
     
  PR8.9 Réponses aux questions et commentaires du public, complément no 5, révision 2, juillet 2013, 299 pages et annexes. Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du
21 mai 2013, 9 mai 2013, 1 page.
Visionner
CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 25 juillet 2013, 3 pages.
Visionner
CR3 Demandes d’audiences adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs entre mai et juillet 2013, 76 pages.
Visionner
CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 26 août 2013, 11 juillet 2013, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 21 mai 2013, 4 pages.
Visionner
CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 2 pages.
Visionner
CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
  CM5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 12 août 2013, 3 pages. Version innue (e innushtet)

Visionner
  CM5.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 4 septembre 2013, 2 pages.      

Visionner
CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la publication du rapport d'enquête et d'audience publique, 19 février 2014,
1 page.
Visionner
 
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 5 juillet 2013, 10 juillet 2013, 7 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle