Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC-DD)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
DA1

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Présentation du projet d’aménagement hydroélectrique communautaire de la 11e Chute de la rivière Mistassini, 20 janvier 2015, 28 pages. (3 088 Ko)

Visionner
DA2

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Évaluation des impacts du projet sur l’habitat du poisson, diapositive présentée le 20 janvier 2015, 1 page.

Visionner
DA3

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Note complémentaire concernant l’impact du projet de la 11e Chute de la rivière Mistassini sur la valeur foncière des propriétés périphériques au site, 23 janvier 2015, 2 pages et annexe.

Visionner
DA4

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Note complémentaire concernant le portrait des entreprises touristiques de Girardville et des environs et du rapport économique sur l’impact du futur parc écotouristique sur le site de la 11e chute de la rivière Mistassini, documents réalisés par Groupe DDM, 26 janvier 2015, 2 pages.

Visionner
   DA4.1

GROUPE DDM. Parc écotouristique de la 11e chute de la rivière Mistassini – Portrait des entreprises touristiques, décembre 2014, 9 pages.

Visionner
   DA4.2

GROUPE DDM. Aménagement du parc écotouristique de la 11e chute de la rivière Mistassini et évaluation des impacts associés – Rapport économique, décembre 2014, 18 pages et annexe.

Visionner
DA5

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Note concernant la propriété acquise par la société, 27 janvier 2015, 1 page.

Visionner
DA6

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Évolution du budget de réalisation du projet de la 11e Chute, janvier 2015, 8 pages.

Visionner
DA7

SOCIÉTÉ DE L’ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Courriel mentionnant le dépôt du code d’adhésion au parc régional des Grandes-Rivières, 4 février 2015, 1 page.

Visionner
   DA7.1

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Projet de parc régional éclaté de la MRC de Maria-Chapdelaine, Code d'adhésion provisoire, août 2004, 38 pages. (7 181 Ko)

Visionner
Retour au haut
DB1

HYDRO-QUÉBEC. Programme d’achat d’électricité de 150 MW provenant de centrales hydroélectriques de 50 MW et moins. Documentation PAE 2009-01, 15 juillet 2009, 16 pages et annexes. (1 198 Ko)

Visionner
DB2

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Lois sur le régime des eaux, chapitre R-13, décembre 2014, 22 pages. (1 063 Ko)

Visionner
DB3

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Des femmes, des hommes, des régions, nos ressources…Octroi des forces hydrauliques du domaine de l’État pour les centrales de 50 MW et moins – Guide de références à l’intention des communautés locales et autochtones, 30 pages.

Visionner
DB4

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. État de situation – Projet de petites centrales hydroélectriques de 50 MW et moins(PCH) découlant du programme d’achat d’électricité de 150 MW, 13 janvier 2015, 2 pages.

Visionner
DB5

FAUNE ET PARCS QUÉBEC. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, avril 1999, 23 pages.

Visionner
DB6

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergique du Québec 2006-2015, 2006, 103 pages et annexes.

Visionner
      
Retour au haut
DC1

ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN. Courriel de Mme Anne Malamoud concernant le Plan directeur de l’eau de la zone Lac-Saint-Jean, 21 janvier 2015, 1 page.

Visionner
    

 

 
 

 

Retour au haut
DD1

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 336-2009 concernant le Règlement sur la capacité maximale de production visée dans un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques, 25 mars 2009, 1 page.

Visionner
DD2

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 337-2009 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un programme d’achat d’électricité pour des petites centrales hydroélectriques, 25 mars 2009, 2 pages.

Visionner
DD3

RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision D-2009-094 – R-3700-2009. Demande d’approbation du programme d’achat d’électricité provenant de petites centrales hydroélectriques, 13 juillet 2009, 20 pages.

Visionner
DD4

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Le gouvernement du Québec met fin au programme de petites centrales hydroélectriques, 5 février 2013, 2 page.

Visionner
DD5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Retour des documents remis le 17 février 2015 par M. Jacques Verrier lors de la séance de la 2e partie de l’audience publique, 5 mars 2015, 1 page.

Visionner
    

 

 

 

Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle