Accueil / Mandats / / la documentation ›
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Avis de projet, décembre 2009, 49 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2010, 26 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, juillet 2012, 397 pages. Visionner
       
  PR3.2 Annexes – Volume 2, juillet 2012, pagination diverse.
Visionner
       
  PR3.3 Addenda no 1, juin 2014, 81 pages et annexes.
Visionner
       
  PR3.4 Rapport de préconsultation, non daté, pagination diverse.
Visionner
  PR3.5 Résumé, août 2014, 53 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 28 novembre 2012,
15 pages.
Visionner
  PR5.1 SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des parcs. – 1re série, juillet 2013, 83 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 13 janvier 2014, 4 pages. Visionner
  PR5.2.1
SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, juin 2014, 15 pages.
Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 21 août 2012 au 4 septembre 2014, pagination diverse.
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 27 août 2012, 1 page.
2. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction Saguenay–Lac-Saint-Jean, 21 août 2012, 2 pages.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 7 septembre 2012, 4 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 14 août 2013, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 6 septembre 2012, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 août 2013, 1 page.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 5 septembre 2012, 3 pages.
6. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la gestion de la faune du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 4 septembre 2014, 1 page.
7. Ministère des Ressources naturelles
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
9 septembre 2013, 2 pages.
8. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 24 septembre 2012, 8 pages.
9. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation, 17 septembre 2012, 1 page.
10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 23 septembre 2013, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 septembre 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 septembre 2013, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 30 août 2013, 2 pages.
  Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 17 octobre 2013, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
13 septembre 2013, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
23 août 2013, 1 page.
11. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de la sécurité des barrages, 5 août 2014, 3 pages.
12. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 4 septembre 2012 , 7 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 septembre 2013, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 septembre 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 septembre 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 septembre 2012, 2 pages
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
31 août 2012, 3 pages.
13. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 30 août 2012, 3 pages.
14. Pekuakamiulnuatsh Takuhikan
  Secteur de l’aménagement et des services en territoire, 3 janvier 2014, 3 pages.
  Secteur de l’aménagement et des services en territoire, 4 septembre 2012,
4 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 juillet 2014, 5 pages. Visionner
PR8 SOCIÉTÉ DE L'ÉNERGIE COMMUNAUTAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. Liste des lots touchés, non daté, 2 pages. Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du11 septembre 2014, 7 août 2014, 1 page.
Visionner
CR2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 5 décembre 2014, 2 pages.

Visionner
CR3

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, octobre 2014, pagination diverse. (1 241 Ko)

Visionner
CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 12 janvier 2015, 20 novembre 2014,1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 11 septembre 2014, 3 pages.
Visionner
  CM2.1 Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau centre de consultation régional, 15 septembre 2014, 1 page.
Visionner
CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
Visionner
CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
  CM5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 8 janvier 2015, 2 pages.

Visionner
  CM5.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 27 janvier 2015, 2 pages.

Visionner
     
CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE, 10 juillet 2015, 2 pages.
Visionner
 
AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 octobre 2014, 6 novembre 2014, 6 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle