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  DA1
SMURFIT-STONE INC. Présentation du projet à la séance du 10 avril 2006 en soirée, 10 avril 2006, 36 transparents. (1069 Ko)
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  DA1.1
SMURFIT-STONE INC. Lettre de présentation, 10 avril 2006, 2 pages.
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  DA2
NATIONAL INSTITUTE OF ENVIRONMENTAL HEALTH SERVICES. GlyphosatePesticide Fact Sheet : Forestry Use, 2 pages.
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  DA3
Gary M. WILLIAMS, Robert KROES et Ian C. MUNRO. « Safety Evaluation and Risk Assessment of the Herbicide Roundup and Its Active Ingredient, Glyphosate, for Humans”, Regulatory Toxicology and Pharmacology, 2000, p. 117-165. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DA4
SMURFIT-STONE INC. Liste des plantes et arbustes inventoriés lors de l’inventaire permanent de 1996-1997 (818 placettes) Terrains privés de Smurfit-Stone inc., 3 pages.
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  DA5

AGENCE DE RÉGLEMENTATION DE LA LUTTE ANTIPARASITAIRE. Information sur le glyphosate et les amphibiens, 4 avril 2006, 3 pages.

[Courriel de M. Robert Martin adressé à M. Donald Blouin]
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  DA6
SMURFIT-STONE INC. Système de gestion forestière et environnementale, protection des vieilles forêts, 5 octobre 2005, 4 pages.
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  DA7
SMURFIT-STONE INC. Compte rendu de la rencontre concernant la présentation du projet d’étude d’impact sur l’environnement réalisé par Smurfit-Stone inc., 29 janvier 2004, non-paginé.
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  DA8
SMURFIT-STONE INC. Compte rendu de la rencontre sur les utilisateurs des secteurs d’arrosage aux phytocides, bloc nord, 23 mai 2002, non paginé.
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  DA9
SMURFIT-STONE INC. Compte rendu de la rencontre concernant le projet d’arrosage de phytocides, 11 avril 2002, 1 page.
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  DA10
SMURFIT-STONE INC. Note concernant la modification des superficies au plan d’arrosage avec phytocides, 8 août 2002, 1 page.
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  DA11

SANTÉ CANADA. «  Impacts sur la santé par secteur industriel », Guide canadien d’évaluation des incidences sur la santé , vol. 4, 12 pages.
[En ligne (4 avril 2004) : www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/pubs/eval/handbook-guide/vol_4/forestry-forets_f.html]

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  DA12
U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Integrated Risk Information System, Glyphosate (CASRN 1071-83-6), non paginé.
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  DA13
UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. R.E.D. Facts ‑ Glyphosate, septembre 1993, 7 pages.
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  DA14
MINISTÈRE DES FORÊTS. Résidus de glyphosate dans le gibier (lièvre, orignal et cerf de Virginie) suite à des pulvérisations en milieu forestier en 1988, avril 1991, non paginé. (1727 Ko)
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  DA15
SMURFIT-STONE INC. Estimation comparative de consommation d’énergie dans le débroussaillage mécanique et arrosage aérien, 1 page.
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  DA16
SMURFIT-STONE INC. Répartition des accidents de travail acceptés survenus de 2000 à 2004 selon le siège de la lésion et l’année de l’événement pour l’unité de tarification 14020, aménagement forestier, 31 mars 2006, 18 pages.
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  DA17
SMURFIT-STONE INC. Photo représentant une coupe d’arbre.
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  DA18
SMURFIT-STONE INC. Rectification des faits relatifs à la séance du 10 mai 2006, 2 pages.
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  DA19
SMURFIT-STONE INC. Réaction aux articles déposés par M. Patrick Rasmussen à la séance du 11 avril 2006, 15 mai 2006, 5 pages.
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  DB1
VILLE DE LA TUQUE. Présentation de l’agglomération de La Tuque, avril 2006, 7 pages.
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  DB2
VILLE DE LA TUQUE. Règlement no 1000-99-2005 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé concernant les dispositions relatives à l’abattage d’arbres et la protection du couvert forestier en forêt privée de la ville de La Tuque, 18 avril 2005, non paginé.
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  DB3
MRC DU HAUT-SAINT-MAURICE. Plan de zonage en vigueur dans les territoires non organisés, avril 2002, 1 carte. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DB4
MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Extrait du schéma d’aménagement actuellement en vigueur sur le territoire de la MRC du Domaine-du-Roy, 138 pages et annexes. (5379 Ko)
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  DB5
MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Document complémentaire du schéma d’aménagement actuellement en vigueur sur le territoire de la MRC du Domaine-du-Roy, 42 pages. (1036 Ko)
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  DB6
MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Règlementation d’urbanisme dans les territoires non organisés – règlement no 74-94, mars 1994, 21 pages et annexes. (2557 Ko)
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  DB7
MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Règlement de contrôle intérimaire n o 142-2001 ayant pour objet de régir l’abattage d’arbres afin de favoriser l’aménagement durable de la forêt privée, septembre 2001, 11 pages.
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  DB8
Vincent ROY, Nelson THIFFAULT et Robert JOBIDON. Maîtrise intégrée de la végétation au Québec (Canada) : une alternative efficace aux phytocides chimiques, note de recherche forestière no 123, Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de la recherche forestière, 2003, 7 pages.
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  DB9
UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Glyphosate; Notice of Filing a Pesticide Petition to Establish a Tolerance for a certain Pesticide Chemical in or on Food, 18 août 2004, 21 pages. (1138 Ko)
[En ligne (10 avril 2006) : www.epa.gov/cgi-bin/epaprintonly.cgi]
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  DB10
CENTRE DE TOXICOLOGIE DU QUÉBEC. Évaluation de risques à la santé humaine attribuables à l’utilisation de phytocides en milieu forestier, étude préparée pour le ministère des Ressources naturelles du Québec, juin 1994, 181 pages et annexes.
Introduction-chapitre1 chapitres 2 (2105 Ko) 3(2076 Ko) 4 (1850 Ko) 5-6 (1306 Ko)
Annexes A (1874 Ko) B C
  DB11
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Bilan des ventes de pesticides au Québec pour l’année 2001, 2005, 68 pages. (2308 Ko)
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  DB12
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le code de gestion des pesticides – Protéger l’environnement et la santé dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie, 1 fascicule, non paginé. (2956 Ko)
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  DB13
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Répertoire des principaux pesticides utilisés au Québec, 4 pages.
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  DB14
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Sommaires mensuels et annuels des réseaux RÉPQ et REMPAFAQ, non paginé.
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  DB15
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte index des zones de chasse, 2005, pagination diverse.
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  DB16
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Récolte 1990-2005 par bloc (orignal et ours noir), 1 tableau.
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  DB17
FOREST STEWARDSHIP COUNCIL. Norme boréale nationale, Groupe de travail du Canada, extrait, 6 août 2004, p. 95 à 99.
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  DB18
SUSTAINABLE FORESTRY INITIATIVE (SFI) STANDARD. Objectives for Sustainable Forestry, 2005-2009 Edition, 3 pages.
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  DB19
J. FORTIER, C. MESSIER, et L. COLL. « La problématique de l’utilisation des herbicides en foresterie : le cas du Québec », VertigO, vol 6 no 2, Université du Québec à Montréal, septembre 2005, 19 pages. (1410 Ko)
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  DB20
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le code de gestion des pesticides pour les aires forestières, présentation à la séance du 10 avril 2006 en soirée, 45 transparents.
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  DB21
AGENCE DE RÉGLEMENTATION DE LA LUTTE ANTIPARASITAIRE. Initiative de l’ARLA concernant les pesticides à risque réduit, directive d’homologation, extrait de DIR2002-02, 31 mai 2002, 6 pages.
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  DB22
AGENCE DE RÉGLEMENTATION DE LA LUTTE ANTIPARASITAIRE. Mise à jour sur les produits à risque réduit au Canada, extrait de RR2006-01, 24 mars 2006, pagination diverse.
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  DB23
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Forêts publiques du Québec : dégagement mécanique et chimique, 12 avril 2006, 1 tableau.
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  DB24
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Travaux de dégagement réalisés par les agences de mise en valeur des forêts privées (tous programmes confondus) 1995/1996 à 2005/2006, 12 avril 2006, 1 tableau.
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  DB25
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Stratégie de protection des forêts, extraits, non paginé.
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  DB26
SPRAY DRIFT TASK FORCE. A summary of Aerial Application Studies, 1997, 7 pages.
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  DB27
INFORMATION REPORT APPLIED MAMMAL RESEARCH INSTITUTE. Non-target impacts of the herbicide glyphosate, a compendium of references and abstracts, extraits, 4 e édition, non paginé.
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  DB28
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réflexion préliminaire de Faune Québec sur l’épandage de phytocide (glyphosate) par voie aérienne en milieu forestier sur les terrains privés de Smurfit-Stone inc., 7 pages.
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  DB29
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plans d’eau échantillonnés pour le pH, 1 page et deux cartes.
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  DB30
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses à des questions posées lors de l’audience publique concernant la baisse de dégagement mécanique en forêt publique et la performance réelle et attendue des plants génétiquement améliorés, 19 avril 2006, 1 page et annexes.
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  DB31
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Commentaires sur l’article du Docteur Mae Wan Ho et du Professeur Joe Cummins concernant l’innocuité du glyphosate, 25 avril 2006, non paginé.
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  DB32
MIMISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Réponse à une question adressée lors de l’audience publique concernant la position du Ministère sur l’épandage de phytocides, 1er mai 2006, 1 page et annexe.
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  DB33
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information supplémentaire à la suite d’une demande faite lors de l’audience publique concernant le bilan des ventes de pesticides en 2002, 1er mai 2006, 4 pages.
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  DB34
VILLE DE LA TUQUE. Complément d’information concernant les compétences législatives de la Ville de La Tuque en regard de l’utilisation de pesticides, 2 mai 2006, 2 pages.
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  DB35
VILLE DE LA TUQUE. Précisions apportées au sujet de la présentation du mémoire du Conseil régional de l’Environnement Mauricie lors de la deuxième partie de l’audience, 9 mai 2006, 1 page.
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  DB36
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Rectificatif apporté au mémoire DM6, 19 mai 2006, 3 pages et annexes (Seule la copie imprimée des annexes est disponible.)
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  DB36.1
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Version mise à jour du document DB36, 19 mai 2006, 3 pages.
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  DB37
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information concernant le risque écotoxicologique pour l’orignal, juillet 2006, pagination diverse.
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  DC1
CENTRE D’AGRICULTURE BIOLOGIQUE DU CANADA. L’eau du Danemark contaminée par le Roundup, maintenant interdit, 15 septembre 2003, 1 page.
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  DC2

INSTITUTE OF SCIENCE IN SOCIETY. OGM Le glyphosate est toxique et le Roundup est encore plus mauvais , 7 mars 2005, 5 pages.

[En ligne : www.i-sis.org.uk/GTARWfr.php]

  DC3
MOUVEMENT VERT MAURICIE. La problématique de la pollution agricole, ses impacts sur la santé des cours d’eau et sur la santé humaine, octobre 1999, 75 pages. (Seule la version électronique est disponible).
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  DC4
MONSANTO CANADA INC. Réponse à une question posée lors de l’audience publique au sujet de la dose de référence aiguë, 18 mai 2006, 1 page.
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  DC5
FÉDÉRATION RÉGIONALE DES GROUPEMENTS DE DÉFENSE CONTRE LES ENNEMIS DES CULTURES. Étude de transfert en milieu urbain du glyphosate, de l’aminotriazole et du flazasulfuron dans les eaux de ruissellement, 22 pages et annexes. (1115 Ko)
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  DC6
CONSEIL DE LA NATION ATIKAMEKW. Réponse à une question posée lors de l’audience publique concernant la nature des informations relatives aux zones sensibles transmises auprès du promoteur ou de ministères, 7 juin 2006, non paginé.
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  DD1
Nelson THIFFAULT et autres. « La sylviculture des plantations résineuses au Québec », Le naturaliste canadien, vol. 127, no 1, hiver 2003, p. 63-80.
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  DD2
Alisio Luiz BENEDETTI et autres. « The effects of sub-chronic exposure of Wistar rats to the herbicide Glyphosate-Biocarb », Toxicology letters, 2004, p. 227-232. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DD3
Mitschka J. HARTLEY. « Rationale and methods for conserving biodiversity in plantation forests », Forest Ecology and Management, 2002, p. 81-95. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DD4
COALITION CANADIENNE POUR LA CERTIFICATION DE LA FORESTERIE DURABLE . État de la certification forestière , 2006, 4 pages.
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  DD5
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES – DIRECTION DES PROGRAMMES FORESTIERS. Mise en application de la stratégie de protection des forêts, extraits, 6 juin 2000, 93 pages.
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  DD6
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES – DIRECTION DES PROGRAMMES FORESTIERS. Bilan de l’implantation de la Stratégie de protection des forêts 1995-1999, juillet 2000, 24 pages.
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  DD7
COMITÉ SECTORIEL DE MAIN-D’ŒUVRE EN AMÉNAGEMENT FORESTIER. La reconnaissance professionnelle des ouvriers de l’aménagement forestier au Québec, 2003, 12 pages. (2119 Ko)
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  DD8
COMITÉ INTERMINISTÉRIEL. Développement de la main-d’œuvre en aménagement forestier, extraits, mai 2001, 75 pages et annexes.
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  DD9
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Milieu forestier, 2003
[En ligne (4 juillet 2006) : www.mrnf.gouv.qc.ca/forets/quebec/quebec-milieu.jsp]
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  DD10
UNIVERSITÉ LAVAL–FACULTÉ DE FORESTERIE ET GÉOMATIQUE. Arborea, 2003-2006.
[En ligne (5 juillet 2006) : www.arborea.ulaval.ca/index.php?id=18&L=2]
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  DD11

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE l’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le code de gestion des pesticides: en bref, 2002. (1209 Ko)
[En ligne (18 juillet 2006) : www.mddep.gouv.qc.ca/pesticides/permis/code-gestion/code-enbref.htm]

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