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PR1 SMURFIT-STONE et CERFO. Avis de projet, mai 2003, 21 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2003, 24 pages. Visionner
PR3

SMURFIT-STONE et CERFO. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1

Étude d’impact , février 2005, 342 pages. (2245 Ko)
Figures
5-6 8 (1701 Ko) 10 (2521 Ko) 11 12-15 18-20 21-24 25-27 28 29 (1988 Ko) 30 41 46 (1668 Ko)

Tableaux
3-7 27 34 41 42 45 47 55 58

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PR3.2 Annexes , février 2005, non paginé.
liste des annexes
1 2 3 4 5 6 7 8 9-10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22-fiches 22-manuel (1115 Ko)
 
PR3.3

Résumé , février 2005 , 41 pages.

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 juillet 2005, 8 pages. Visionner
PR5.1 SMURFIT-STONE et CERFO. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement - Addendum, octobre 2005, 28 pages. Visionner
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 mars au 13 décembre 2005, pagination diverse.

  1. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Faune Québec, 18 mars 2005, 2 pages.
  2. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 30 mars 2005, 1 page.
  3. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 30 mars 2005, 2 pages.
  4. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 30 mars 2005, 3 pages.
  5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable, du patrimoine écologique et des parcs, 31 mars 2005, 2 pages.
  6. Ministère de l’Environnement, Direction régionale du Centre-du-Québec, 5 avril 2005, 1 page.
  7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des pesticides, 5 avril 2005, 5 pages.
  8. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 6 avril 2005, 1 page.
  9. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 6 avril 2005, 3 pages.
  10. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’environnement forestier, 14 avril 2005, 2 pages.
  11. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Mauricie, 3 mai 2005, 2 pages.
  12. Ministère des Affaires municipales et des Régions, Direction régionale de la Mauricie, 8 novembre 2005, 1 page.
  13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 9 novembre 2005, 1 page.
  14. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 14 novembre 2005, 1 page.
  15. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques en milieu terrestre, 16 novembre 2005, 3 pages.
  16. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 novembre 2005, 2 pages.
  17. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de la Mauricie, 21 novembre 2005, 1 page.
  18. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 24 novembre 2005, 1 page.
  19. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 2 décembre 2005, 1 page.
  20. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de la planification et de la coordination, 13 décembre 2005, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 décembre 2005, 4 pages. Visionner
PR8 SMURFIT-STONE INC. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. Visionner
  PR8.1 SMURFIT-STONE INC. Réponse à la question, demeurée sans réponse lors de la séance d’information du 15 février 2006, portant sur la toxicité de l’adjuvant représentant 15% du contenu du Vison, 17 février 2006, 2 pages. Visionner
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  CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 18 janvier 2006, 22 décembre 2005, 1 page.
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  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 21 mars 2006, 2 pages.
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  CR3
Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs , du 24 février au 3 mars 2006, 6 requêtes.
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  CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 10 avril 2006, 17 mars 2006, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 18 janvier au 4 mars 2006,7 mars 2006, 6 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2006, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 18 janvier 2006, 2 pages.
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  CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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  CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.
 
  CM5.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 30 mars 2006, 2 pages.
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  CM5.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 18 avril 2006, 2 pages.
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