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PR1 POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Avis de projet, juin 2011, 5 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2011, 25 pages. Visionner
PR3

POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, 24 mai 2013, 43 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, 18 septembre 2013, 8 pages et plan. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur, 23 juillet et 9 septembre 2013,
5 pages.
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  PR5.1 POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs du 23 juillet et du 9 septembre 2013, 18 septembre 2013, 12 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes,
du 21 juin au 24 octobre 2013, pagination diverse.
1. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 22 octobre 2013, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 12 juillet 2013, 2 pages.
2. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais,
de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais,
de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 1 page.
3. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination,
4 juillet 2013, 1 page.
4. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 11 juillet 2013,
1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 octobre 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 juillet 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 21 juin 2013, 1 page.
5. Tourisme Québec
  Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme,
4 juillet 2013, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 octobre 2013, 3 pages. Visionner
PR8 POURVOIRIE CHEZ RAINVILLE. Liste des lots touchés, 12 novembre 2013, 1 page. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter
du 19 novembre 2013, 7 novembre 2013, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 19 novembre 2013 au 3 janvier 2014, 1 page.
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 19 novembre 2013, 2 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 3 janvier 2014, 8 janvier 2014, 5 pages.
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