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DA1 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS. Document de consentement à la médiation, 1er novembre 2013, 1 page.
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DA2 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS. Chronologie et résumé des échanges – Lots 4 009 690, 4 009 691 et 4 009 692, 4 novembre 2013, 3 pages.
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DA3 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Milieux naturel et humain, extrait de l’étude d’impact, novembre 2013, 1 carte.
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DA4 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Potentiel acéricole, novembre 2013, 1 carte. (3 036 Ko)
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DA5 GENIVAR. Note technique sur les plantes à statut particulier dans l’emprise du poste Duchesnay à 315-25 kV et sa ligne d’alimentation à 315 kV, 15 juillet 2013, 5 pages.
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DA6 LE GROUPE DESFOR. Évaluation des composantes forestières sur les lots 4 009 690, 4 009 691 et 4 009 692, novembre et décembre 2013, tableau, carte et annexe.
(1 379 Ko)
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DA7 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Inventaire forestier et potentiel acéricole, décembre 2013, 1 carte.
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DA8 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS. Liste des aspects et enjeux reliés à l’abaissement des pylônes 5 et 9 de 100 m vers le sud, 10 décembre 2013, 5 pages.
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DA9 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS. Information sur l’application du Règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 de la CMQ, 1 page.
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DA10 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS. Lettre d’engagement aux requérants, 17 décembre 2013, 2 pages.
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DC1 Luc MARTEL, Michel MARTEL et Sylvain MARTEL. Lettre de retrait de la demande d’audience publique, 17 décembre 2013, 2 pages.
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