Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DT)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
DT1 Séance tenue le 29 octobre 2013 en après-midi à Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier, 40 pages.
Visionner
DT2 Compte rendu de la rencontre du 30 octobre 2013 tenue avec la chargée de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 31 octobre 2013, 1 page.
Visionner
DT3a Séance tenue le 31 octobre 2013 en avant-midi à Québec, 42 pages.
Visionner
DT3b Séance tenue le 5 novembre 2013 en avant-midi à Québec, 44 pages.
Visionner
DT4 Séance tenue le 5 novembre 2013 en après-midi à Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier, 55 pages.
Visionner
DT5 Compte rendu de la rencontre du 3 décembre 2013 tenue avec les requérants et le promoteur, 6 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
DT6 Compte rendu de la rencontre du 10 décembre 2013 tenue avec les requérants, le promoteur et la chargée de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 12 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
DT7 Compte rendu de la rencontre du 17 décembre 2013 tenue avec les requérants et le promoteur, 19 décembre 2013, 2 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle