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DA1

HYDRO-QUÉBEC. Projet du poste Saint-Jean à 315‑25 kV et sa ligne d’alimentation, document en support à la présentation, 20 avril 2016, 19 pages. (English version)

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DA2

RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision finale – D‑2016-013, R-3946‑2015 sur la Demande du Transporteur et du Distributeur relative à la construction du poste Saint‑Jean à 315-25 kV et de sa ligne d’alimentation à 315 kV, à son raccordement au réseau de distribution de même qu’à la réalisation de travaux connexes, 29 janvier 2016, 19 pages.

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DA2.1

HYDRO-QUÉBEC. Référence et hyperlien sur la décision de la Régie de l’énergie diffusée le 29 janvier 2016, 20 avril 2016, 1 page.

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DA3

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions de la séance du 20 avril 2016 sur les points suivants, avril 2016.

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DA3.1

Le contenu fréquentiel du bruit de la ligne, 1 page.

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DA3.2

Les coûts liés à la construction d’une ligne souterraine, 1 page.

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DA3.3

L’avis préliminaire de Transport Canada concernant le balisage éventuel des structures, 1 page.

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DA3.4

Les revenus estimés associés à la location de conduits dans les massifs de distribution entre les postes Saint‑Jean et des Sources, 1 page.

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DA3.5

Les coûts détaillés du scénario de reconstruction du poste à 120‑25 kV, 1 page.

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DA3.6

La possibilité de changement de scénario électrique (aérien/souterrain) à la suite de demandes de citoyens dans des projets précédents, 1 page.

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DA3.7

Le ratio des coûts aérien/souterrain en considérant à la fois les coûts des travaux de ligne et de poste, 1 page.

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DA4

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Correspondance au ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles sur la conformité au Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la CMM et le projet de poste Saint-Jean à 315‑25 kV et d’une ligne d’alimentation à 315 kV à Dollard‑Des‑Ormeaux, 18 mars 2016, 1 page et annexe.

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DA5

HYDRO-QUÉBEC. Poste Saint-Jean à 315 kV et ligne d’alimentation à 315 kV – Échanges d’information entre Hydro‑Québec et la Ville de DDO, les citoyens et organismes du milieu, juin 2015, pagination diverse.

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DA6

HYDRO-QUÉBEC. Poste Saint-Jean à 315-25 kV et ligne d’alimentation à 315 kV – Information – Consultation, automne 2014, 4 pages. (English version)

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DA7

HYDRO-QUÉBEC. Champs électriques et magnétiques de 60 Hz – Position d’Hydro‑Québec, juin 2013, 1 page.

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DA8

HYDRO-QUÉBEC. Thériault 1994 : champ magnétique et cancer, 1 page.

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DA9

CONSEIL MÉDICAL – DIRECTION SANTÉ ET SÉCURITÉ – HYDRO‑QUEBEC. Avis – Les champs électriques et magnétiques de 60 Hz et la santé, 13 juin 2013, 7 pages.

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DA10

HYDRO-QUÉBEC. Mur architectural, présentation visuelle, 20 avril 2016, 1 page.

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DA11

HYDRO-QUÉBEC. Mesures d’atténuation, présentation visuelle, avril 2016, 1 page.

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DA12

HYDRO-QUÉBEC. Niveaux sonores mesurés autour du poste Saint‑Jean existant, présentation visuelle, 20 avril 2016, 1 page.

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DA13

HYDRO-QUÉBEC. Câble souterrain, présentation visuelle, 20 avril 2016, 1 page.

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DA14

HYDRO-QUÉBEC. Câble aérien, présentation visuelle, 20 avril 2016, 1 page.

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DA15

HYDRO-QUÉBEC. Le projet Saint‑Jean en 7 questions, 2016, 2 pages. (English version)

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DA16

HYDRO-QUÉBEC. Courriel à M. Vincent Chevalier sur le processus d’analyse du projet à la Régie de l’énergie et la possibilité pour les citoyens de soumettre des commentaires, 23 octobre 2015, 1 page.

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DA17

HYDRO-QUÉBEC. Capsules visuelles sur les champs électriques et magnétiques : Normes d’exposition ; Bunch 2014 (Royaune-Uni) ; Champs magnétiques (Ligne aérienne 300 ampères), 21 avril 2016, 3 pages.

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DA18

HYDRO-QUÉBEC. Capsules visuelles sur l’expertise immobilière : Utilisation polyvalente des emprises ; Aménagement d’emprise ; Programme de mise en valeur intégrée, 21 avril 2016, 5 pages.

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DA19

HYDRO-QUÉBEC. Niveaux sonores mesurés autour du poste Saint-Jean existant, 11 et 12 août 2014, 1 page.

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DA20

HYDRO-QUÉBEC. Évolution du développement de la bande riveraine pour les années 1964, 1983, 1997 et 2013, 4 pages.

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DA21

HYDRO-QUÉBEC. Ventilation des coûts – Ligne souterraine à 315 kV, 21 avril 2016, 1 page.

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DA22

HYDRO-QUÉBEC. Évolution du réseau de transport d’électricité – Ouest de l’île de Montréal, avril 2016, 5 pages.

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DA23

HYDRO-QUÉBEC. Le réseau de transport d’électricité actuel dans l’ouest de l’île de Montréal, avril 2016, 1 page.

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DA24

HYDRO-QUÉBEC. Lignes à 315 kV et 120 kV à l’est du poste des Sources, avril 2016, 1 page.

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DA25

HYDRO-QUÉBEC. Poste actuel, avril 2016, 1 page.

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DA26

HYDRO-QUÉBEC. Ligne à 315 kV dans la région métropolitaine ratio aérien/souterrain, avril 2016, 1 page.

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DA27

HYDRO-QUÉBEC. Ligne d’alimentation du poste St-Jean à 315 kV – Analyse comparative de deux projets souterrains avec l’estimation paramétrique du projet St-Jean, avril 2016, 1 page.

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DA28

HYDRO-QUÉBEC. Ligne d’alimentation du poste St-Jean à 315 kV – Comparaison des capacités maximales de transport, avril 2016, 1 page.

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DA29

HYDRO-QUÉBEC. Position d’Hydro-Québec sur l’impact de la présence des lignes à haute tension sur la valeur des propriétés riveraines, avril 2016, 2 pages.

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DA30

HYDRO-QUÉBEC. Aménagement paysagers et récréatifs dans les emprises de lignes de transport –  Guide à l’intention des porteurs de projet, 2016, 13 pages. (English version)

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DA31

HYDRO-QUÉBEC. Liste bibliographique de quelques études traitant des champs électriques et magnétiques et la santé mentionnées par le Dr Geneviève Ostiguy à la 1re partie de l’audience, avril 2016, 1 page.

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DA32

HYDRO-QUÉBEC. Liste des organismes reconnus qui ont formulé des critiques quant à la validité et à la crédibilité du rapport BioInitiative, avril 2016, 1 page.

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DA33

HYDRO-QUÉBEC. Distance séparant les résidences des poteaux de distribution et des pylônes projetés à l’intersection des rues Jourdain et Blue Haven (près de l’emplacement du pylône no 3), avril 2016, 1 page.

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DA34

HYDRO-QUÉBEC. Distance entre l’agrandissement projeté au poste et les résidences les plus près, avril 2016, 1 page.

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DA35

HYDRO-QUÉBEC. Profils des champs magnétiques à l’ultime en considérant les valeurs de courant dans les différentes lignes (315 kV, 120 kV, 25 kV), avril 2016, 1 page.

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DA36

HYDRO-QUÉBEC. Enregistrements sonores du bruit produit par des lignes déjà en exploitation, avril 2016, 5 pages et bandes sonores. (bruit sans pluie, bruit avec pluie)

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DA37

HYDRO-QUÉBEC. Charges climatiques, avril 2016, 1 page.

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DA38

HYDRO-QUÉBEC. Revenus associés à la consommation annuelle des clients commerciaux et résidentiels de Dollard‑Des Ormeaux, avril 2016, 1 page.

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DA39

HYDRO-QUÉBEC. Tableau de l’évolution de la charge aux postes Saint‑Jean et Des Sources pour les 15 prochaines années, avril 2016, 1 page.

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DA40

HYDRO-QUÉBEC. Document de rectificatifs sur les mémoires présentés, 19 mai 2016, 12 pages.

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DB1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel, 27 mars 2015.
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DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrentRéférences légales : LRQ (c. Q-2), articles 20 et 22, juin 2006, 12 pages et annexes.
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DB3

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Position des autorités de santé publique sur la gestion des champs magnétiques émis par les lignes électriques, 2014, 24 pages et annexes.

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DB4

CENTRE INTÉGRÉ UNIVERSITAIRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU CENTRE-SUD-DE-L’ÎLE-DE-MONTRÉAL. Les champs magnétiques émis par les lignes électriques et la santé – Position des autorités de santé publique du Québec, présentation par Monique Beausoleil, Direction régionale de santé publique, 20 avril 2016, 10 pages.

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DB5

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATON DU TERRITOIRE. Information et référence au guide Les éoliennes et la valeur foncière des propriétés : Guide méthodologique sur l’élaboration d’une étude d’impact, 14 avril 2016, 1 page.     
[http://www.mamot.gouv.qc.ca/evaluation-fonciere/autres-documents-et-guides]

DB6

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Extrait du rapport de l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) – Commentaires sur le rapport BioInitiative par différents organismes internationaux reconnus dans le domaine des champs magnétiques, 22 avril 2016, courriel de transmission et pagination diverse.

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DB7

VILLE DE DOLLARD-DES ORMEAUX. Information sur les statistiques d’achalandage de la piste cyclable située dans le corridor hydroélectrique entre les postes Saint-Jean et Des Sources, sur l’entretien du corridor hydroélectrique pour les terrains appartenant à la Ville et à Hydro‑Québec et sur l’historique du développement de la Ville, 25 avril 2016, 2 pages, plans et photos.

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DB7.1

Plan du corridor hydroélectrique entre les postes Saint‑Jean et Des Sources montrant les années de construction des bâtiments riverains, 1 page.

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DB7.2

Photo aérienne de 1971 provenant des archives de la Ville, 1 plan.

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DB7.3

Photo aérienne de 1974, provenant des archives de la Ville, 1 plan.

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DB7.4

Photo aérienne de 2003 fournie par la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM), 1 plan.

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DB7.5

Photo aérienne de 2009 fournie par la CMM, 1 plan.

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DB7.6

Photo aérienne de 2013 fournie par la CMM, 1 plan.

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DB8

VILLE DE DOLLARD-DES ORMEAUX. Document de rectificatifs et de réponses, 1er juin 2016, 1 page et annexe.

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DC1 GEOBIOLOGIE. Ondes électromagnétiques artificielles basses fréquences, non daté. Déposé par Mme Nadine Zalzal.      
[En ligne : http://www.geobiologie.fr/fr/-/informer/habitat_sain/cem_50hz/sources.html]
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