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PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, juin 2014, 4 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2014, 24 pages.
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PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, Volume 1 : Rapport, juin 2015, pagination multiple. Visionner
  PR3.1.1 Figures 3-1 et 9-3 révisées du document PR3.1, non daté, 2 pages. Visionner
  PR3.2 Volume 2 : Annexes, juin 2015, pagination multiple. Visionner
  PR3.3 Résumé, octobre 2015, 35 pages et annexes (English version). Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 24 août 2015, 6 pages.
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  PR5.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, octobre 2015, 105 pages.
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  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 4 décembre 2015, 4 pages.
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  PR5.2.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, janvier 2016, 99 pages.
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PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 22 juin au 30 novembre 2015, pagination diverse.
1. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale de Montréal, 20 juillet 2015, 1 page.
2. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de Montréal, 13 juillet 2015, 2 pages.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 30 novembre 2015, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 23 juillet 2015, 2 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 17 juillet 2015, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction des affaires métropolitaines, 10 novembre 2015, 1 page.
  Direction des affaires métropolitaines, 17 juillet 2015, 2 pages.
6. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 23 novembre 2015, 3 pages.
7. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de la planification et de la coordination, 3 août 2015, 3 pages.
  Direction générale des mandats stratégiques, 24 juillet 2015, 3 pages.
8. Ministère des Transports
  Direction de l’Île-de-Montréal, 22 juin 2015, 1 page.
9. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 17 juillet 2015, 1 page.
10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 3 novembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 9 septembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 27 juillet 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 17 juillet 2015, 2 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 novembre 2015, 5 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 7 juillet 2015, 6 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 26 novembre 2015, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 11 août 2015, 3 pages.
11. Ministère du Tourisme
  Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 26 juin 2015, 1 page.
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  PR6.1
Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 1er mars 2016, 5 pages
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PR7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 11 février 2016, 3 pages.
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PR8 NHYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Ne s’applique pas.  
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CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 1er mars 2016, 18 février 2016, 1 page.
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CR2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination des membres de la commission, 23 mars 2016, 2 pages.

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CR3

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mars et avril 2016, 6 pages.

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CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 18 avril 2016, 17 mars 2016, 1 page.
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CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 1er mars 2016, 2 pages. (English version)
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CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page. (English version)
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CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
  CM5.1
Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 7 avril 2016, 2 pages. (English version)
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  CM5.2
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 27 avril 2016, 2 pages. (English version)
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CM7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 29 septembre 2016, 2 pages.
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 avril 2016, 6 pages.
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