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PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, novembre 2009, 4 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2009, 22 pages. Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, octobre 2010, pagination diverse. Visionner
   
Annexes (6066 Ko)
A Principaux collaborateurs à l’étude d’impact
B Clauses environnementales normalisées
C Participation du public
D Espèces de l’avifaune susceptibles de fréquenter la zone d’étude
E Classement des éléments du milieu
F
Méthode d’évaluation des impacts
G Dossier cartographique
  Carte A Milieux naturel et humain (3688 ko)
  Carte B Paysage (1939 ko)
  Carte C Impacts et mesures d’atténuation (1546 ko)
 
  PR3.2 Résumé, février 2011, 28 pages et annexes. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 21 janvier 2011, 7 pages Visionner
  PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2011, 31 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, février 2011, 1 page. Visionner
  PR5.2.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2011,
3 pages.
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PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 29 novembre 2010 au 15 mars 2011, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord
  Direction régionale de la Côte-Nord, 6 décembre 2010, 5 pages.
2. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction de la Côte-Nord, 30 novembre 2010, 1 page.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 6 décembre 2010, 6 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay/Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 décembre 2010, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Côte-Nord, 3 décembre 2010, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 8 décembre 2010, 3 pages.
7. Ministère des Transports
  Direction de la Côte-Nord, 14 janvier 2011, 2 pages.
8. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la consultation et des initiatives stratégiques, 29 novembre 2010, 1 page.
9.  Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 mars 2011, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 mars 2011, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 janvier 2011, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 janvier 2011, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 7 décembre 2010,
2 pages.
10. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale Côte-Nord, 16 décembre 2010, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 15 mars 2011, 3 pages. Visionner
PR8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, mars 2011, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 12 avril 2011, 24 mars 2011, 1 page.
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  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 15 juillet 2011, 2 pages.
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  CR3 Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 25 mai 2011, 1 page.
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  CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 14 juillet 2011, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 8 août 2011, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
12 avril 2011, 2 pages.
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  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
   CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 8 août 2011, 2 pages.
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   CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 2 septembre 2011, 2 pages.
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  CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la publication du rapport d’enquête et d’audience publique, 6 janvier 2012, 1 page.
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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 12 avril au 27 mai 2011, 2 juin 2011, 5 pages.
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