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PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, mai 2011, 4 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2011, 25 pages. Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, août 2011, pagination diverse. Visionner
   
Annexes A-D (6599 Ko)
A Personnel clé et collaborateurs
B Clauses environnementales normalisées
C Guides d’entrevue – Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles et
Montréal-Est
D

Analyses de bruit relatives au poste projeté

Annexes E-I (3887 Ko)
E Espèces d’oiseaux observées dans la zone d’étude
F Dossier de la participation du public
G Méthode d’évaluation des impacts
H Maîtrise de la végétation
I

Champs magnétiques

Annexe J Carte d'inventaire du milieu (5066 Ko)
 
  PR3.2 Résumé, février 2012, 39 pages et carte (5066 Ko). Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 1re série, 20 octobre 2011,
12 pages.
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  PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 1re série, novembre 2011, 21 pages. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2série, 24 janvier 2012,
2 pages.
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  PR5.2.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 2série, 8 février 2012, 1 page.
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PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 20 septembre 2011 au 23 janvier 2012, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction de Montréal, 4 janvier 2012, 1 page.
  Direction de Montréal, 20 septembre 2011, 1 page.
2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 23 septembre 2011, 1 page.
3. Ministère de la Sécurité publique
 

Direction régionale de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides,
12 janvier 2012, 1 page.

  Direction régionale de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides,
21 septembre 2011, 1 page.
4. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction de Montréal, 29 septembre 2011, 3 pages.
  Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales,
19 décembre 2011, 1 page.
5. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 5 janvier 2012, 4 pages.
  Direction de l’environnement et de la coordination, 28 septembre 2011, 7 pages.
6. Ministère des Transports
  Direction de l’Île-de-Montréal, 13 janvier 2012, 1 page.
  Direction de l’Île-de-Montréal, 22 septembre 2011, 1 page.
7. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, 16 décembre 2011, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, 28 septembre 2011, 1 page.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 9 janvier 2012, 2 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 12 octobre 2011, 4 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 janvier 2012, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 4 octobre 2011, 4 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 janvier 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 décembre 2011, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 octobre 2011, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 septembre 2011, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 septembre 2011, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 6 janvier 2012, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 14 octobre 2011, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 février 2012, 3 pages. Visionner
PR8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, février 2012, 1 page. Visionner
  PR8.1 HYDRO-QUÉBEC. Caractérisation des sols – Rapport final, novembre 2011, 21 pages et annexes. Visionner
  PR8.1.1 BIOGÉNIE. Caractérisation environnementale, résumé des travaux, final,
11 février 2008, 5 pages et annexes.
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 15 mars 2012,
1er mars 2012, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 15 mars au 30 avril 2012, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 15 mars 2012, 2 pages.
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  AV3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 15 mars au 30 avril 2012, 4 mai 2012, 3 pages.

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