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PR1 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE MINE DE FER DU LAC BLOOM. Avis de projet, décembre 2010, 33 pages et annexe. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2011, 20 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ EN COMMANDITE MINE DE FER DU LAC BLOOM. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, avril 2011, 82 pages et annexes.
Annexes
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A

Plans techniques

B Analyse technologique du produit Sorbweb par le ministère de l’Environnement de l’Ontario
C Calendrier prévisionnel des travaux
D Relevés de terrain - végétation
E Photographies - végétation
F Avis public
G Liste des organismes invités
H

Comptes rendus de consultation publique

 
  PR3.2 Résumé, octobre 2011, 49 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 15 juin 2011, 7 pages. Visionner
  PR5.1 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE MINE DE FER DU LAC BLOOM. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2011, 13 pages et annexes. Visionner
   
Annexe A Bail de location
Annexe B Rapport sur la teneur de fond naturelle en métaux
Annexe C

Attestation relative aux milieux humides

Annexe D Curriculum vitae
Annexe E Étude acoustique
Annexe F  Plan de mesures d’urgence (8088 Ko)
 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 21 septembre 2011, 3 pages. Visionner
     
  PR5.2.1 SOCIÉTÉ EN COMMANDITE MINE DE FER DU LAC BLOOM. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série, octobre 2011, 4 pages et annexes.
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PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 9 mai au 20 septembre 2011, pagination diverse.
1. Agence de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord
  Direction de la santé publique de la Côte-Nord, 19 août 2011, 2 pages
  Direction de la santé publique de la Côte-Nord, 9 juin 2011, 5 pages
2. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction de la Côte-Nord, 30 mai 2011, 1 page
3. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’environnement et de la coordination, 6 septembre 2011, 2 pages
  Direction de l’environnement et de la coordination, 1er juin 2011, 3 pages
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay/Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 19 mai 2011, 1 page
5. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, 9 mai 2011, 1 page
6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 septembre 2011, 2 pages
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 mai 2011, 27 pages
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 septembre 2011, 3 pages
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 août 2011, 1 page
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 août 2011, 2 pages
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 juin 2011, 2 pages
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 juin 2011, 3 pages
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 26 mai 2011, 2 pages
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 27 mai 2011, 1 page
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 18 octobre 2011, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 8 novembre 2011, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 8 novembre au 23 décembre 2011, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 8 novembre 2011, 2 pages.
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   AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMEN. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public du 8 novembre au
23 décembre 2011, 12 janvier 2012, 4 pages.
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