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PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, janvier 2009, 4 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2009, 20 pages.
Partie 1
Partie 2
 
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, juin 2010, pagination diverse. Visionner
   
Annexes A-E
A Principaux collaborateurs à l’étude d’impact
B Espèces de l’avifaune susceptibles de fréquenter la zone d’étude
C Études sur le bruit
D Simulations visuelles
E Méthode d’évaluation environnementale
Annexes F-J
F
Participation du public
G Clauses environnementales normalisées
H Évaluation du risque pour la santé lié aux champs électriques et magnétiques
I
Plan du poste projeté
J Dossier cartographique
 
Carte A   Milieux naturel et humain (7565 Ko)
Carte B   Impacts et mesures d’atténuation
 
  PR3.2 Résumé, novembre 2010, 27 pages et cartes. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 15 septembre 2010, 7 pages et annexe. Visionner
  PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2010, 22 pages. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Deuxième série, 17 novembre 2010, 2 pages Visionner
  PR5.2.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Deuxième série, décembre 2010, 4 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 27 juillet 2010 au 14 janvier 2011, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2
1. Agence canadienne d’évaluation environnementale
  Direction de la Capitale-Nationale, 8 novembre 2010, 1 page
2. Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie
  Direction de santé publique18 novembre 2010, 1 page
  Direction de santé publique, 17 août 2010, 5 pages
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale de la Montérégie-Est, 16 novembre 2010, 1 page
  Direction régionale de la Montérégie-Est, 9 août 2010, 1 page        
4. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction régionale de la Montérégie, 20 octobre 2010, 2 pages
 

Direction régionale de la Montérégie, 17 août 2010, 1 page

5. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 14 janvier 2011, 2 pages
 

Direction générale de la santé publique, 11 novembre 2010, 4 pages

6. Ministère de la Sécurité civile          
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 27 juillet 2010,
1 page
7. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 19 novembre 2010, 1 page
 

Direction métropolitaine de l’aménagement et des affaires municipales, 25 août 2010,
3 pages

8. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction du développement hydroélectrique et de la réglementation, 25 novembre 2010,
1 page
 

Direction générale de l’électricité, 31 août 2010, 1 page

9. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 22 novembre 2010, 3 pages
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 18 novembre 2010, 4 pages
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 21 septembre 2010, 5 pages
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise, 9 novembre 2010, 1 page
 

Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
27 août 2010, 1 page

10. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale de la Montérégie, 20 août 2010, 1 page
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 1er décembre 2010, 3 pages. Visionner
PR8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, 21 décembre 2010,
1 page.
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 20 janvier 2011,
9 décembre 2010, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du
20 janvier au 7 mars 2011
, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 20 janvier 2011, 2 pages.
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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 20 janvier au 7 mars 2011, 11 mars 2011, 6 pages.
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