Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
DA1 HYDRO-QUÉBEC. Champs électriques et magnétiques de 60 Hz, position d’Hydro-Québec, juin 2013, 1 page.
Visionner
DA2 HYDRO-QUÉBEC. Conseil médical, Direction – Santé et Sécurité - Hydro-Québec, Avis – Les champs électriques et magnétiques de 60 Hz et la santé, 13 juin 2013, 7 pages.
Visionner
DA3 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux engagements pris lors de la première partie de l’audience publique, 29 mai 2015, 5 pages et 1 carte.
Visionner
DA4 HYDRO-QUÉBEC. Présentation, 25 mai 2015, 41 pages.
Visionner
DA5

HYDRO-QUÉBEC. Capsules d’information, pagination diverse.

Visionner
  DA5.1 HYDRO-QUÉBEC. Erratum pour la page 17 du document DA5, 8 juillet 2015, 2 pages et annexe.
Visionner
DA6 HYDRO-QUÉBEC. Consultation réalisée auprès de l’arrondissement Le Sud-Ouest dans le cadre du projet, 10 septembre 2015, 2 pages et annexe.
Visionner
      
Retour au haut
DB1 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Position des autorités de santé publique sur la gestion des champs magnétiques émis par les lignes électriques, 2014, 24 pages et annexes.
Visionner
DB2 VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal d’une séance du comité exécutif – Résolution : CE14 1893, 4 décembre 2014, 1 page.
Visionner
DB3 VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil municipal – Résolution : CM14 1227, 19 décembre 2014, 2 pages.
Visionner
DB4 VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal d’une assemblée du conseil d'agglomération- – Résolution : CG14 0598, 19 décembre 2014, 1 page.
Visionner
DB5 ARRONDISSEMENT LE SUD-OUEST. Planification et règlementation d’urbanisme, 25 mai 2015, pagination diverse.
Visionner
DB6 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Les champs magnétiques émis par les lignes électriques et la santé – Position de santé publique du Québec, 25 mai 2015, 8 pages.
Visionner
DB7 ARRONDISSEMENT LE SUD-OUEST. Information relative à la superficie du parc d'Argenson par rapport à sa création vers les années 1930, pagination diverse.
Visionner
      
Retour au haut
DC1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants envoyées à la commission au cours de la première partie de l’audience publique, 2 juin 2015, 4 pages.
Visionner
      
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle