Accueil / Mandats / / la documentation ›
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, mars 2013, 4 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2013, 25 pages. Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, juin 2014, pagination diverse. Visionner
   
Annexe A
Principaux collaborateurs de l’étude d’impact
Annexe B
Cartes de l’étude typomorphologique de l’arrondissement du
Sud-Ouest
Annexe C
Étude de bruit
Annexe D
Dossier de la participation du public
Annexe E
Méthode d’évaluation des impacts
Annexe F
Clauses environnementales normalisées
Annexe G
Champs électriques et magnétiques
Annexe H
Simulations visuelles
Annexe I
Plans des mesures d’urgence
Annexe J
Cartes en pochette
 
  PR3.2 Résumé, novembre 2014, 29 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 19 septembre 2014, 3 pages. Visionner
  PR5.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, octobre 2014, 15 pages.
Visionner
  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 11 décembre 2014, 2 pages.
Visionner
       
  PR5.2.1
HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques –2e série, décembre 2014, 2 pages.
Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 18 juillet au 18 décembre 2014, pagination diverse.
1. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale de Montréal, 24 novembre 2014, 1 page.
  Direction régionale de Montréal, 30 juillet 2014, 1 page.
2. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de Montréal, 18 décembre 2014, 2 pages.
  Direction de Montréal, 18 juillet 2014, 2 pages.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 18 août 2014, 3 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 31 juillet 2014, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction des affaires métropolitaines, 2 décembre 2014, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles
  Direction de la planification et de la coordination, 8 octobre 2014, 1 page.
  Direction générale des mandats stratégiques, 15 août 2014, 1 page.
7. Ministère des Transports
  Direction de l’Île-de-Montréal, 20 novembre 2014, 1 page.
  Direction de l’Île-de-Montréal, 14 août 2014, 1 page.
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 novembre 2014, 1 page.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 31 juillet 2014, 8 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 8 décembre 2014, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval,  de Lanaudière et des Laurentides, 15 septembre 2014, 4 pages.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 décembre 2014, 3 pages. Visionner
PR8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés, 27 janvier 2015, 1 page. Visionner
  PR8.1 Potentiel archéologique, août 2013, 101 pages. Visionner
Retour au haut
CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 février 2015, 21 janvier 2015, 1 page.
Visionner
CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 23 avril 2015, 2 pages.
Visionner
CR3
Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mars 2015, pagination diverse.
Visionner
CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 25 mai 2015, 20 avril 2015, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1
BBUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour l’audience publique du 25 mai au 24 septembre 2015, 1 page.
Visionner
CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 3 février 2015, 2 pages.
Visionner
CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
Visionner
CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
 
CM5.1
Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 12 mai 2015, 2 pages.
Visionner
 
CM5.2
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 29 mai 2015, 2 pages.
Visionner
     
CM7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 13 octobre 2015, 1 page.
Visionner
Retour au haut
AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 20 mars 2015, 4 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle