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  DA1 VILLE DE QUÉBEC. Figure illustrant l’approvisionnement en eau potable, en population desservie et en volume d’eau (m3/j), 1 page.
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  DA2 VILLE DE SAINTE-FOY. Relocalisation de la prise d’eau permanente, 24 septembre 1999, 16 pages et annexes. (2259 Ko)
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  DA3 VILLE DE QUÉBEC. Capitale exemplaire en environnement, plan d’action 2004-2005, septembre 2004, 6 pages.
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  DA4 VILLE DE QUÉBEC. Étude de traitement acoustique, station de pompage de Sainte-Foy, décembre 2004, 29 pages.
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  DA5 VILLE DE QUÉBEC. Tableau du calendrier du camionnage, 1 page.
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    DA5.1 VILLE DE QUÉBEC. Tableau du calendrier du camionnage corrigé, 1 page.
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    DA5.2 VILLE DE QUÉBEC. Tableau DA5.1 corrigé, 1 page.
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  DA6 VILLE DE QUÉBEC. Correspondance entre des citoyens et la Ville de Québec concernant la responsabilité de celle-ci en cas de dommages à leurs propriétés, du 18 octobre au 12 décembre 2005, non paginé.
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  DA7 GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Évaluation des impacts environnementaux des opérations de dynamitage reliées aux travaux de la nouvelle prise d’eau de Sainte-Foy, février 2006, 17 pages et annexes. (2439 Ko)
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  DA8 LABORATOIRES D’EXPERTISES DE QUÉBEC LTÉE. Réponse à une question posée à la séance du 6 février 2006 concernant l’inspection du lot 1 408 324, 7 février 2006, 2 pages et annexes.
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  DA9 VILLE DE QUÉBEC. Présentation du projet à la séance du 6 février 2006, février 2006, 30 transparents. (1989 Ko)
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  DA10 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 portant sur le zonage et les servitudes, février 2006, 3 transparents.
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  DA11 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 concernant la circulation des véhicules lourds, février 2006, 3 transparents.
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  DA12 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 relative à  l’aménagement compensatoire, février 2006, 8 transparents.
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  DA13 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 concernant le forage directionnel, février 2006, 5 transparents. (1419 Ko)
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  DA14 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 6 février 2006 concernant la stabilité du talus et le dynamitage, février 2006, 7 transparents.
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  DA15 VILLE DE QUÉBEC. Calendrier de dynamitage de la tranchée et de la chambre de raccordement, 1 page.
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  DA16 VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts des options D, E et F, 3 pages.
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  DA17 VILLE DE QUÉBEC. Comparaison des options de réhabilitation de la prise d’eau, 2 pages.
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  DA18 VILLE DE QUÉBEC. Tableaux 4-1 et 4-2 du rapport principal revus et corrigés, 2 pages.
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  DA19 ENVIRONNEMENT CANADA. Présence de la moule zébrée dans le Saint-Laurent : à suivre..., 8 pages.
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  DA20 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant le profil des travaux, février 2006, 2 transparents.
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  DA21 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant la coupe de la tranchée à la suite de l’échec du forage directionnel, février 2006, 2 transparents.
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  DA22 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant la méthode en tranchée, février 2006, 5 transparents.
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  DA23 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant les blocs de prise d’eau, février 2006, 6 transparents.
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  DA24 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant le marais à scirpes, février 2006, 8 transparents.
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  DA25 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant la superficie approximative de marais affectée par l’autre scénario, février 2006, 4 transparents.
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  DA26 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en soirée au sujet du front salin et des changements climatiques, février 2006, 4 transparents.
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  DA27 VILLE DE QUÉBEC. Présentation à la séance du 7 février en après-midi concernant l’aire de concentration d’oiseaux aquatiques, février 2006, 3 transparents.
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  DA28 VILLE DE QUÉBEC. Protocole de communication et d’information applicable aux projets de construction et de réfection de bâtiments, équipements municipaux, chaussées et ponts, 15 février 2006 mise à jour le 15 septembre 2006, 12 pages.
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  DA29 VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts – Option hybride, février 2006, 1 page.
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  DA30 UNIVERSITÉ LAVAL, CENTRE DE RECHERCHES SUR L’EAU. Étude de la qualité des eaux du Saint-Laurent entre Cap-Rouge et pointe Deschambault, septembre 1975, 34 pages et annexes.
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  DA31 VILLE DE QUÉBEC. Réponse à une demande faite à la séance du 7 février en soirée concernant l’évaluation des impacts appréhendés du dynamitage en fonction des adresses civiques, 16 février 2006, 2 pages et un tableau.
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    DA31.1 VILLE DE QUÉBEC. Rayon d’influence du dynamitage, 1 carte. (2781 Ko)
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  DA32 VILLE DE QUÉBEC. Description des bruits causés par le chantier selon la méthodologie de la Ville de Québec et les mesures d’atténuation en cas de dépassement des normes, 4 pages.
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  DA33 VILLE DE QUÉBEC. Réponse à une demande faite à la séance du 7 février en soirée concernant la localisation des propriétés privées versus publiques de la falaise de Cap-Rouge, 20 février 2006, 1 page et une carte.
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  DA34 VILLE DE CAP-ROUGE. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.), no 1154-95, mis à jour le 5 octobre 2002, 16 pages.
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  DA35 VILLE DE QUÉBEC. Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978, en vigueur le 7 juillet 2005, 15 pages.
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  DA36 VILLE DE QUÉBEC. Règlement de zonage, no 1151-95, mis à jour le 24 avril 2004, 127 pages. (1687 Ko)
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  DA37 VILLE DE QUÉBEC. Estimation des coûts du projet, 1 page.
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  DA38 VILLE DE SAINTE-FOY. Prise d’eau brute permanente – Étude préliminaire – Phase 1 – État actuel de la prise d’eau, extraits, novembre 1993, pagination diverse. (La copie imprimée du document original est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DA39

DESSAU-SOPRIN INC. Superficie du marais de la baie de Cap-Rouge, 20 avril 2006.[Courriel de M. Patrick Charbonneau à Marie-Josée Méthot du BAPE]

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  DA40 VILLE DE QUÉBEC. Rectification des faits sur certains thèmes abordés lors de la deuxième partie de l’audience publique du 6 mars, mai 2006, 43 pages et annexe. (3294 Ko)
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  DB1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lignes directrices concernant l’utilisation d’explosifs à l’intérieur ou à proximité des eaux de pêche canadiennes, version bilingue, 1998, 34 pages. (2226 Ko)

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  DB2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENTET DES PARCS. Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles, mise à jour mai 2005, 1 page.

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  DB3

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Politique de gestion de l’habitat du poisson, 7 octobre 1986, 28 pages. (2684 Ko)

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  DB4

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Effets environnementaux des explosions en milieu hydrique, novembre 1984, 37 pages et annexes. (3397 Ko)

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  DB5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS, Réponse à une demande faite lors de la séance du 7 février en après-midi concernant les caractéristiques de trois projets de forage directionnel et le statut du marais situé à l’embouchure de la rivière du Cap Rouge, 13 février 2006, 2 pages.

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  DB5.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Correctif et ajout au document DB5 concernant le forage directionnel effectué à Charny Sud, 28 février 2006, 1 page.
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  DB6

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Avis sur les pertes d’habitats du poisson, 15 février 2006, 2 pages.

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   DC1

COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC. Codification administrative du règlement 207 – Schéma d’aménagement, extraits du règlement no 98-506, 19 janvier 1999, pagination diverse.

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