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À la demande du ministre de l’Environnement, M. Thomas J. Mulcair, le BAPE rend aujourd’hui public le rapport de la Consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec.

Plusieurs communiqués présentent un bilan de la consultation publique et l’essentiel des constats, avis et recommandations formulés par la Commission :

communiqué 1, communiqué 2, communiqué 3,

communiqué 4
, communiqué 5, communiqué 6,

communiqué 7, communiqué 8, communiqué 9

Quatre documents composent le Rapport de la Commission. Le rapport principal, intitulé L’inscription de la production porcine dans le développement durable constitue l’analyse de la Commission et présente l’ensemble de ses constats, avis et recommandations. Le Volume 1 porte sur L’état de la situation de la production porcine au Québec et comprend, notamment, un examen des forces et des faiblesses des modèles actuels de production ainsi que leurs impacts sur les milieux naturel, rural, agricole et sur le secteur de la transformation. Le Volume 2 rapporte Les préoccupations et les propositions de la population au regard de la production porcine. Les Annexes, finalement, rassemblent tous les renseignements relatifs à la réalisation du mandat.

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LE MANDAT

En juillet 2002, le ministre de l'Environnement de l'époque, M. André Boisclair, donnait au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) le mandat de « tenir une consultation et [de] créer une commission sur le développement durable de la production porcine au Québec », commission chargée d’« établir le cadre de développement durable de la production porcine, [...] en tenant compte à la fois des aspects économiques, sociaux et environnementaux. »

En s’appuyant sur l’examen des modèles de production actuels, de leurs forces et de leurs faiblesses, de leur impact sur les milieux rural et agricole ainsi que sur le secteur de la transformation, il s’agira de « proposer un ou des modes de production favorisant une cohabitation harmonieuse des activités en considérant les conditions propices au développement de la production porcine dans le respect de l’environnement. »

La lettre mandat est disponible, en format PDF.

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LES TRAVAUX DE LA COMMISSION

Inaugurée le mardi 22 octobre 2002, à Saint-Hyacinthe, par une soirée d’ouverture consacrée à l’examen du mandat reçu du ministre, la consultation publique sur le développement durable de la production porcine au Québec s’est poursuivie dès le lendemain avec la première partie de l'audience publique, consacrée à l'information.

Entre le mercredi 23 octobre et le mercredi 13 novembre 2002, des séances thématiques ont eu lieu à l’occasion desquelles des personnes invitées par la Commission ont abordé divers aspects liés à la production porcine. Par la suite, une première tournée régionale de la Commission a été effectuée, permettant aux citoyens d’adresser leurs questions à la Commission. Entre le lundi 25 novembre 2002 et le jeudi 6 février 2003, seize villes ont reçu la visite de la Commission.

La deuxième partie de l’audience publique a débuté le lundi 3 mars 2003. Il s'agissait alors pour la Commission de recueillir l’opinion du public. À cette fin, une seconde tournée régionale, à l’itinéraire de laquelle ont figuré la plupart des villes visitées en première partie, a permisà toute personne, à tout groupe ou à toute municipalité qui le souhaitait d’exprimer son opinion et ses préoccupations au sujet de la production porcine au Québec.

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PORTRAITS RÉGIONAUX

La première tournée régionale de la Commission a été l’occasion pour les citoyens de faire le bilan de la situation de leurs régions respectives. À cette fin, le ministère de l’Environnement, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, le ministère de la Santé et des Services Sociaux, de même que la Société de la Faune et des Parcs du Québec, ont préparé des portraits régionaux qu’il vous est possible de consulter sous les cotes BIO17, PROD12 , SANTE23 et BIO71.

 

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PRÉSENTATION DES THÉMATIQUES

Pour faciliter vos recherches, une option, sous la rubrique Consulter la documentation, vous donne accès à une page à partir de laquelle il vous sera facile de retracer tous les documents en lien avec les séances thématiques. Vous pourrez notamment accéder aux présentations des conférenciers et aux transcriptions des séances.

 

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