La
seconde tournée régionale
La seconde tournée régionale permet à
qui le souhaite d’exprimer son opinion au sujet
du développement durable de la production porcine
au Québec. Les personnes intéressées
avaient jusqu’au 20 février pour s’inscrire
à l’horaire pour présenter leur
point de vue verbalement devant la Commission. Cependant,
vous avez jusqu’au 15 mai 2003
pour déposer un mémoire sans présentation
devant la Commission.
Rencontre avec Me Jules Brière
La personne-ressource du ministère des
Affaires municipales et de la Métropole a déposé
à la Commission, le 6 février dernier,
le Rapport de consultation sur certains problèmes
d’application du régime de protection des
activités agricoles en zone agricole du
25 octobre 2000 (LEGAL
58). Après avoir pris connaissance de ce
document, la Commission a rencontré son auteur,
Me Jules Brière, le 7 mars dernier, afin de discuter
avec lui des grandes lignes de ce rapport et des principales
problématiques qui y sont soulevées. La
Commission souhaitait égalementconnaître
davantage les motivations qui sont à l’origine
du régime de protection des activités
agricoles tel qu’institué en 1996 par l’adoption
de la Loi 23.
Vous pouvez consulter la lettre
de la Commission adressée à Me Brière
ainsi que les transcriptions
de l’ensemble de cette rencontre.
Consultez l’horaire de présentation
des mémoires
CONSULTER LES MÉMOIRES
La
première tournée régionale du lundi
25 novembre 2002 au jeudi 6 février 2003.
Cette étape a permis au citoyen de revoir les
conditions particulières suivant lesquelles la
production porcine se pratique dans son milieu de vie
ou se pratiquerait dans le contexte d’éventuels
projets d’exploitation. Des personnes-ressources
étaient présentes pour clarifier les aspects
qui appelaient des précisions.
Les
séances thématiques du mercredi 23 octobre
au mercredi 13 novembre 2002.
Pour faire le point sur les différentes facettes
de la production porcine, la Commission a invité
experts et spécialistes à rendre compte
des connaissances actuelles relatives aux différentes
dimensions de la question regroupées dans six
grands thèmes.
La
soirée d’ouverture le mardi 22 octobre
2002
Présentation du mandat confié au BAPE.
Des personnes invitées ont fait état de
leur vision respective du mandat de la Commission, de
la consultation et des attentes qu’elle suscite.
À cette occasion, le public a aussi été
invité à s’exprimer sur ces questions.
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