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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’aménagement de la promenade Samuel-De Champlain entre le pont Pierre-Laporte et la côte de l’Église à Québec.
  DT1
Séance tenue le 14 novembre 2005 en soirée à Sainte-Foy, 83 pages.
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  DT2
Séance tenue le 15 novembre 2005 en après-midi à Sainte-Foy, 85 pages.
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  DT3
Séance tenue le 15 novembre 2005 en soirée à Sainte-Foy, 77 pages.
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  DT4
Séance tenue le 12 décembre 2005 en soirée à Sainte-Foy, 44 pages.
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  DT5
Séance tenue le 13 décembre 2005 en après-midi à Sainte-Foy, 31 pages.
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  DT6
Séance tenue le 13 décembre 2005 en soirée à Sainte-Foy, 88 pages.
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  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à la Commission de la capitale nationale du Québec concernant des demandes de dépôts de documents des questions posées par la commission du BAPE et un participant à l’audience, ainsi que des éléments à documenter pour le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 18 novembre 2005, 8 pages.
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  DQ1.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponses au document DQ1, 28 novembre 2005, 7 pages et annexe.
(Le budget détaillé (prévisions) a été déposé sous la cote DA34.)
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  DQ1.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée au promoteur en réponse à leur allégation de confidentialité concernant le document « Promenade Samuel-De Champlain – budget détaillé (prévisions) », 2 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ1.3
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ1.2, 7 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ1.3.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Note complémentaire au document DQ1.3, 2 pages.
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  DQ1.4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée au promoteur relativement au dépôt des estimations détaillant les interventions du projet, 16 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ1.5
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Lettre adressée au président de la commission du BAPE relativement au caractère confidentiel des documents portant sur les prévisions budgétaires détaillées du projet transmis les 28 novembre et 7 décembre 2005, 21 décembre 2005, 1 page.
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  DQ1.6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision de la commission du BAPE relativement au caractère confidentiel des documents de la Commission de la capitale nationale du Québec portant sur les prévisions budgétaires détaillées du projet transmis les 28 novembre, 7 et 21 décembre 2005, 11 janvier 2006, 3 pages et lettre de transmission.
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  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports relativement à la gestion des sels de voirie, 21 novembre 2005, 1 page.
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  DQ2.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse au document DQ2, 2 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Canadien National concernant l’antenne ferroviaire Champlain, 22 novembre 2005, 2 pages.
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  DQ3.1
CANADIEN NATIONAL. Réponse au document DQ3, 28 novembre 2005, 2 pages.
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  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Consortium CCMB concernant un projet de circuit touristique, 22 novembre 2005, 1 page.
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  DQ4.1
CONSORTIUM CCMB. Réponse au document DQ4, 18 transparents. (1163 Ko)
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  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Québec relativement au couvert végétal de la falaise le long du boulevard Samuel-De Champlain, les bassins de rétention requis pour le contrôle des débordements d’égoûts et le projet d’enfouissement des fils le long du chemin du Foulon, 23 novembre 2005, 3 pages.
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  DQ5.1
VILLE DE QUÉBEC. Réponse au document DQ5, 9 décembre 2005, 2 pages et annexes.
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  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Pétroles Irving ltée relativement à la présence d’un pipeline qui relie les anciens dépôts de la compagnie, 24 novembre 2005, 2 pages.
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  DQ6.1
PÉTROLES IRVING LTÉE. Réponse au document DQ6, 1er décembre 2005, 1 page.
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  DQ6.2
Échange de courriels entre Pétroles Irving ltée et le BAPE concernant la confidentialité du plan de localisation du pipeline joint au document DQ6.1, du 7 au 9 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ6.3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre transmise à Pétroles Irving ltée concernant le renvoi du plan de localisation du pipeline, 15 décembre 2005, 1 page.
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  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Port de Québec concernant le camionnage et les activités portuaires, le transport ferroviaire et les activités portuaires, ainsi que le projet à l’anse Brown, 25 novembre 2005, 3 pages.
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  DQ7.1
PORT DE QUÉBEC. Réponse au document DQ7, 30 novembre 2005, 3 pages.
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  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Deuxième série de questions adressées au promoteur, 2 décembre 2005, 8 pages.
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  DQ8.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ8, 8 décembre 2005, 10 pages et annexes. (2746 Ko)
Annexes 2 3-4 5a 5b (1407 Ko) 6
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  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt de document adressée au promoteur concernant la photo d’une rampe d’accès type, 2 décembre 2005, 1 page.
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  DQ9.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ9, 8 décembre 2005, 2 pages et annexe. (1903 Ko)
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  DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports relativement aux nouvelles courbes du boulevard Champlain et à la sécurité routière aux carrefours giratoires, 5 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ10.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse au document DQ10, 12 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à l’Office du tourisme de Québec concernant l’intérêt de la promenade pour la mise en valeur touristique de la ville, la fréquentation potentielle de la promenade et le potentiel de retombées touristiques et économiques d’une telle infrastructure d’accès au fleuve, 5 décembre 2005, 1 page.
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  DQ11.1
OFFICE DU TOURISME DE QUÉBEC. Réponse au document DQ11, 9 décembre 2005, 3 pages.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur relativement aux retombées économiques des aménagements littoraux et des diverses infrastructures d’accès à l’eau, 7 décembre 2005, 1 page.
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  DQ12.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ12, 8 décembre 2005, 4 pages et annexe.
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  DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au Consortium CCMB concernant le service de navette ferroviaire et le moyen de transport prévu pour rejoindre le secteur de Place-Royale et du Vieux-Port de Québec, 20 décembre 2005, 1 page.
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  DQ13.1
CONSORTIUM CCMB. Réponse au document DQ13, 22 décembre 2005.
[Courriel de Daniel Martin adressé à Danielle Dallaire du BAPE]
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  DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports concernant la capacité des camions de 16 mètres de long ou plus à utiliser un carrefour giratoire, 20 décembre 2005, 1 page.
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  DQ14.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse au document DQ14, 11 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ15
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Vélo Québec Association relativement à la piste cyclable littorale et aux caractéristiques du parcours proposé pour se rendre en vélo du quai Irving à la plage Jacques-Cartier, 20 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ15.1
VÉLO QUÉBEC ASSOCIATION. Réponse au document DQ15, 16 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ16
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Québec relativement au Plan directeur d’aménagement et de développement, 20 décembre 2005, 2 pages.
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  DQ16.1
VILLE DE QUÉBEC. Réponse au document DQ16, 13 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ17
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Commission de la capitale nationale du Québec concernant le tunnel ferroviaire, le déplacement de l’enrochement au parc de la Jetée de Sillery, le carrefour giratoire de la côte de l’Église, l’étude de fluidité, le projet-pilote de création d’une grève, l’usage du terrain adjacent au quai Irving et la faisabilité du déplacement de la courbe du boulevard Champlain de la station du Jardin vers l’ouest, 20 décembre 2005, 4 pages.
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  DQ17.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ17, 22 décembre 2005, 7 pages et annexes. (1870 Ko)
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  DQ18
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Québec relativement à des modifications au tunnel ferroviaire, 6 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ18.1
VILLE DE QUÉBEC. Réponses au document DQ18, 1 er février 2006, 1 page.
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  DQ19
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Commission de la capitale nationale du Québec concernantles projets pilotes d’épis et de grèves , 9 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ19.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ19, 11 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ20
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Québec concernantles enjeux et les orientations de développement , 18 janvier 2006, 2 pages.
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  DQ20.1
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Vision stratégique de développement du territoire de la CMQ, 20 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et la version électronique est disponible à l’adresse www.cmquebec.qc.ca/pub.php?PubCat=18&y=2005.)
 
  DQ20.2
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Plan des grands enjeux 2005-2010 du développement économique du territoire de la CMQ, 55 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission et la version électronique est disponible à l’adresse www.cmquebec.qc.ca/pub.php?PubCat=11.)
  DQ21
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Commission de la capitale nationale du Québec concernant les acquisitions de terrains et le carrefour giratoire de la Côte de l’Église, 19 janvier 2006, 1 page.
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  DQ21.1
COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC. Réponse au document DQ21, 24 janvier 2006, 5 pages. (1326 Ko)
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  DM1
Françoise ROY. Mémoire, 16 novembre 2005, 3 pages.
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  DM2
Jean-Yves BLANCHET. Mémoire, novembre 2005, 3 pages.
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  DM2.1
Jean-Yves BLANCHET. Addenda au mémoire, 15 décembre 2005, 1 page.
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  DM3
COALITION DES RÉSIDANTS DU CHEMIN DU FOULON. Mémoire, 25 novembre 2005, 2 pages et annexe. (Seule la copie imprimée de l’annexe est disponible.)
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  DM4
Lucie LECONTE. Mémoire, 27 novembre 2005, 1 page.
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  DM5
Louis BARRETTE. Mémoire, 12 décembre 2005, 4 pages.
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  DM6
CONSEIL DE QUARTIER DE SILLERY, CORPORATION DES LOISIRS DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE ET ASSOCIATION DE SOCCER DE SAINTE-FOY–SILLERY. Mémoire, 6 décembre 2005, 24 pages.
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    DM6.1 ASSOCIATION DE SOCCER DE SAINTE-FOY–SILLERY. Utilisation et besoins en terrains de soccer dans l’arrondissement de Sainte-Foy–Sillery, mars 2005, 6 pages. Visionner
 
  DM6.2
CONSEIL DE QUARTIER DE SILLERY, CORPORATION DES LOISIRS DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE et ASSOCIATION DE SOCCER DE SAINTE-FOY–SILLERY. Présentation faite le 13 décembre 2005, 32 transparents. (4212 Ko)
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    DM6.3 ASSOCIATION DE SOCCER DE SAINTE-FOY–SILLERY et CORPORATION DES LOISIRS DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE. Ajout au mémoire, 23 décembre 2005, 2 pages. Visionner
    DM6.4 CORPORATION DES LOISIRS DE SAINT-LOUIS-DE-FRANCE. Ajout au mémoire, 3 janvier 2006, 2 pages. Visionner
  DM7
GROUPE OCÉAN INC. Mémoire, 6 décembre 2005, 4 pages.
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  DM8
BUNGE DU CANADA LTÉE. Mémoire, 12 décembre 2005, 2 pages.
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  DM9
Jean-René GUAY. Mémoire, 2 pages.
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  DM10
SYNDICAT DE PROPRIÉTAIRES DE CONDOS « VILLAS DE L’ANSE ». Mémoire, décembre 2005, 19 pages.
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  DM11
ACCÈS SAINT-LAURENT–BEAUPORT. Mémoire, 12 décembre 2005, 4 pages.
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  DM12
VÉLO QUÉBEC ASSOCIATION. Mémoire, 5 décembre 2005, 2 pages.
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  DM13
ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Mémoire, 14 pages.
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  DM13.1
ADMINISTRATION PORTUAIRE DE QUÉBEC. Présentation faite le 13 décembre 2005, 14 transparents.
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  DM14
COMPAGNIE D’ARRIMAGE DE QUÉBEC LTÉE. Mémoire , 8 décembre 2005, 2 pages.
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  DM15 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DE SILLERY. Mémoire, 8 décembre 2005, 19 pages.
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  DM16

LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT. Mémoire, 8 décembre 2005, 11 pages et annexe. (La version électronique de l’annexe est disponible à l’adresse [www.grandlyon.com/fileadmin/user_upload/
Pdf/territoire/Grands_Projets/Berges_Rhone/plaquette_berges_0401.pdf]

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  DM17 MOBILISATION SAUVONS L’AGORA D’LA NOYADE. Mémoire, 12 décembre 2005, 3 pages.
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  DM18
COMITÉ DE CITOYENS DU VIEUX SILLERY. Mémoire, 12  décembre 2005, 14 pages.
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  DM18.1 COMITÉ DE CITOYENS DU VIEUX SILLERY. Présentation faite le 13 décembre 20005, 12 décembre 2005, 33 transparents. Visionner
  DM19
Marie-Ève MARTEL. Mémoire, décembre 2005, 3 pages et annexes.
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  DM20
Joseph PAQUET. Mémoire, 13 décembre 2005, 16 pages. (2085 Ko)
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  DM20.1 Présentation faite le 13 décembre 2005, 9 photos. Visionner
  DM21
ASSOCIATION DES COUREURS EN CANOT À GLACE DU QUÉBEC INC . Mémoire, décembre 2005, 6 pages.
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  DM21.1 ASSOCIATION DES COUREURS EN CANOT À GLACE DU QUÉBEC INC. Présentation faite le 13 décembre 2005, 32 transparents. Visionner
  DM22
COMITÉ ZIP DE QUÉBEC ET CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 12 décembre 2005, 29 pages. (1869 Ko)
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  DM23
SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE. Mémoire, version préliminaire, 13 décembre 2005, 13 pages.
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  DM23.1
SOCIÉTÉ DES GENS DE BAIGNADE. Mémoire, version finale, 3 janvier 2006, 36 pages.
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  DM24
Yvon PARADIS. Mémoire, 13 décembre 2005, 1 page.
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  DM25
COMMISSION SCOLAIRE DES DÉCOUVREURS. Mémoire, 13 décembre 2005, 1 page.
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  DM26
Pierre SAUVÉ. Mémoire, 19 décembre 2005, 2 pages et annexes. (Seule la version imprimée des annexes est disponible.)
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  DM27 Martin POIRÉ. Mémoire, 10 janvier 2006, 2 pages.
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  DM28
Pierre BOLDUC, Mémoire, 25 novembre 2005, 3 pages.
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