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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, juin 2010, 8 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juillet 2010, 29 pages. Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, septembre 2011, 97 pages et annexes. (5397 Ko) Visionner
   
Annexe 1

Directive du MDDEP (6878 Ko)

Annexe 2 Fiches d’inventaire et de segmentation côtière
Annexe 3 Réponses du Centre de données du patrimoine naturel du Québec (faune et flore) pour la description du milieu
Annexe 4 Données archéologiques
Annexe 5 Carte 4.1 – Plan et profil, Concept d’aménagement – échelle 1:2000 (3965 Ko)
 
  PR3.2 Résumé, juillet 2012, 49 pages et annexes. (6354 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 1re série, 23 février 2012, 14 pages. Visionner
  PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 1re série, juin 2012, 35 pages et annexes. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 31 juillet 2012, 2 pages. Visionner
  PR5.2.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Envi­ronnement et des Parcs – 2e série, août 2012, 7 pages. Visionner
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 24 septembre 2012 3 pages. Visionner
  PR5.3.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Envi­ronnement, de la Faune et des Parcs – 3e série, 25 septembre 2012, 1 page. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 8 décembre 2011 au 2 octobre 2012, pagination diverse.
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction de l’aquaculture et du développement durable, 11 septembre 2012, 4 pages.
  Direction de l’aquaculture et du développement durable, 16 juillet 2012, 3 pages.
  Direction de l’aquaculture et du développement durable, 20 décembre 2011, 6 pages.
2. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  Direction de la Capitale-Nationale, 9 juillet 2012, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale, 10 février 2012, 2 pages.
3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 24 juillet 2012, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 5 janvier 2012, 4 pages.
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 juillet 2012, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 19 décembre 2011, 1 page.
5. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction générale de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, 7 février 2012, 1 page.
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 13 juillet 2012, 1 page.
6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 juillet 2012, 2 pages.
  Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 16 janvier 2012, 5 pages.
7. Ministère des Transports
  Direction de la Capitale-Nationale, 25 septembre 2012, 2 pages.
8. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 6 août 2012, 1 page.
9. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 2 octobre 2012, 4 pages.
10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 10 janvier 2012, 1 page.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 25 septembre 2012, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 11 septembre 2012, 7 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 10 juillet 2012, 3 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 12 janvier 2012, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 juillet 2012, 3 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 janvier 2012, 6 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 juillet 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 juillet 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 janvier 2012, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 18 janvier 2012, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2011, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 12 septembre 2012, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 17 janvier 2012, 7 pages.
11. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 8 décembre 2011, 1 page.
12. Ministère du Tourisme
  Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 16 décembre 2011, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 1er octobre 2012, 4 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 18 octobre 2012, 1 page. Visionner
  PR8.1 Caractérisation environnementale « Phase I », 23 septembre 2010, 9 pages et annexes.
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Annexe A
Dessin L-1 Plan de localisation approximatif des différents lots
Dessin L-2 Divers points d'intérêts
Dessin L-3 Carte topographique
Dessin L-4 Ancien incinérateur de Sillery
Annexe B Questionnaire environnemental – Rapport manuscrit
Annexe C Copie de quelques réponses reçues des sources consultées (Correspondance MDDEP, site Internet du MDDEP, Zonage, ville de Québec, rms no 03020)
Annexe D

Photographies aériennes 1 (2010), 2 (1993), 3 (1980), 4 (1973), 5 (1963)

Annexe E

Photographies nos 1 à 6 – Aperçu général de la propriété à l'étude et de quelques points d'intérêt

Annexe F Références (4885 Ko)
   
 
  PR8.2 Caractérisation environnementale « Phase II », 3 août 2012, 17 pages et annexes. Visionner
   
Annexe A Dessin L-1 – Localisation du site à l'étude (6094 Ko)
Annexe B Rapport des forages
Annexe C

Certificats d'analyses d'Exova nos 12-471821, 12-471819 et 12-472318 (3348 Ko)

Annexe D Communication du MDDEP
 
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 23 octobre 2012, 11 octobre 2012, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 23 octobre au 7 décembre 2012, 1 page.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 23 octobre 2012, 3 pages.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est tenue du 23 octobre au 7 décembre 2012, 4 pages.
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