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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Avis de projet et annexes, version finale, décembre 2002, 13 pages. (2265 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2003, 25 pages. (1445 Ko) Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, version finale, août 2006, 123 pages et annexes.

Annexes 1 (1207 Ko) 2 (1157 Ko) 3

Figures 2.1 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12 2.13 2.14 2.15 2.16 2.17 2.18 2.19 3.1 3.2 à 3.4 3.5
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PR3.2 Résumé , janvier 2007, 74 pages.

Figures 2.1 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 2.10 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 4.1

Tableau 4.1
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PR3.2.1 ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Précisions concernant les sections 4.2.2 et 4.2.3 du résumé , 6 février 2007, 1 page. Visionner
PR4 ROCHE INGÉNIEURS-CONSEILS. Addenda au résumé et à l’étude d’impact, 13 février 2007, 1 page. Visionner
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 novembre 2006, 7 pages. Visionner
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2007, 31 pages et annexes.

Annexe 1 Figures A-1 A-2 A-3 A-4 A-5 A-6 A-7 A-8
Annexes 2 3 4
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PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 4 octobre 2006 au 27 février 2007, pagination diverse. (2086 Ko)

  1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    Direction de l’aquaculture et du développement durable, 27 février 2007, 1 page.
  2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    Direction de l’innovation et des technologies, 8 février 2007, 2 pages.
    Direction de l’innovation et des technologies, 8 février 2007, 4 pages.
    Direction de l’innovation et des technologies, 25 janvier 2007, 4 pages.
    Direction de l’innovation et des technologies, 11 octobre 2006, 10 pages.
  3. Ministère de la Culture et des Communications
    Direction de la Capitale-Nationale, 18 octobre 2006, 1 page.
  4. Ministère de la Sécurité publique
    Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 29 janvier 2007, 1 page.
    Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 octobre 200, 1 page.
  5. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    Direction régionale de la Capitale-Nationale, 19 janvier 2007, 1 page.
    Direction régionale de la Capitale-Nationale, 13 octobre 2006, 2 pages.
  6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 23 janvier 2007, 1 page.
    Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 18 octobre 2006, 2 pages.
  7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 29 janvier 2007, 2 pages.
    Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 19 octobre 2006, 2 pages.
    Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 18 janvier 2007, 3 pages.
    Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 4 octobre 2006, 7 pages.
    Direction des politiques de l’eau, Service des eaux municipales, 13 septembre 2006, 1 page.
    Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 septembre 2006, 2 pages.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 26 janvier 2007, 1 page.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 6 octobre 2006, 4 pages.
    Service des avis et des expertises, 1er février 2007, 1 page.
  8. Ministère du Tourisme
    Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 17 octobre 2006, 1 page.

 


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PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis issus de la consultation auprès de ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact.

  1. Ministère des Transports
    – Direction de la Capitale-Nationale, 3 mai 2007, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 février 2007, 4 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
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  CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 27 mars 2007, 20 mars 2007, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 27 mars au 11 mai 2007, 5 pages.
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , mars 2007, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 27 mars 2007, 2 pages.
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