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DA1
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC et CIMA+. Dragage au quai garage de Tadoussac – Demande d’examen, avril 2014, 29 pages et annexes.
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DA2
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC et CIMA+. Modifications des terminaux des traversiers Tadoussac et de Baie-Sainte-Catherine – Demande de certificat d’autorisation, 20 juillet 2011, 62 pages et annexes.
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DA3
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la proposition de la Société des traversiers concernant l’implantation d’un duc-d’Albe au quai garage à Tadoussac, 21 juin 2016, 4 pages.
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DA4
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Tableau comparatif des capacités des navires actuels VS nouveaux, 9 novembre 2016, 1 page.
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DA5
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Projet d’implantation d’un duc-d’Albe au quai-garage de Tadoussac, 8 novembre 2016, 20 pages.
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DA6
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Question complémentaire : Mode de fonctionnement du moteur GNL – diesel électrique – avantages, 9 novembre 2016, 10 pages.
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DA7
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Question complémentaire : Description des étapes pour la mise en place des pieux, 9 novembre 2016, 10 pages.
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DA8
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Allocution de M. Georges Farrah – Président-directeur général de la Société des traversiers du Québec, 8 septembre 2009, 3 pages.
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DA9
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Allocution de M. Georges Farrah – Président-directeur général de la Société des traversiers du Québec, 12 janvier 2010, 4 pages.
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DA10
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Le gouvernement du Québec investit 400 M$ pour la construction de trois navires, communiqué de presse, 8 septembre 2009, 2 pages.
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DA11
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Une étape importante dans la construction de trois nouveaux navires, communiqué de presse, 12 janvier 2010, 2 pages.
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DA12
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions formulées lors de la 1ère partie de l’audience, 11 novembre 2016.
 
  DA12.1 Complément d’information n°1 – Thème : Bélugas, 3 pages.
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  DA12.2 Complément d’information n°2 – Thème : Battage et forage, 2 pages.
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  DA12.3
Complément d’information n°3 – Thème : Rapport d’analyse des trois scénarios déposés à Mme Normandeau, 3 mars 2010, 1 page.
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  DA12.4 Complément d’information n°4 – Thème : Dragage, 1 page.
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  DA12.5
Complément d’information n°5 – Thème : Étude ou analyse d’experts sur le prolongement des quais de la traverse Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine, 1 page.
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  DA12.6
Complément d’information n°6 – Thème : Coût d’exploitation et des infrastructures de la traverse Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine, 2 pages.
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  DA12.7
Complément d’information n°7 – Thème : Sécurité des voitures sur la rampe du traversier en raison de l’inclinaison des autos sur les nouveaux navires, 2 pages.
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  DA12.8 Complément d’information n°8 – Anomalies de service, 2 pages.
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  DA12.9 Complément d’information n°9 – Reconditionnement des traversiers, 1 page.
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  DA12.10 Complément d’information n°10 – Installation d’un quai flottant (barge), 2 pages.
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  DA12.11 Complément d’information n°11 – Bateau électrique, 1 page.
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  DA12.12
Complément d’information n°12 – Traverse entre Cacouna et l’estuaire du Saguenay (Tadoussac–Baie-Sainte-Catherine), 1 page.
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  DA12.13 Complément d’information n°13 – Coûts de réaménagement des quais de Tadoussac et de Baie-Sainte-Catherine, 2 pages.
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DA13
UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE. Observation du béluga (Delphinapterus leucas) du Saint-Laurent à l’embouchure du fjord du Saguenay, décembre 2004, 84 pages. (La copie papier est disponible au secrétariat de la commission et à l’UQAM.)
 
DA14
CONCEPT NAVAL et STX CANADA MARINE INC. Projet de conception de nouveaux navires pour la traverse Tadoussac / Baie Sainte-Catherine – Étude de chargement (items 2.1.1.3, 2.1.1.5 et 2.1.1.6), préparé pour la Société des traversiers du Québec, 12 avril 2010, 48 pages et annexes.
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DA15
SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Rectification des faits, 14 décembre 2016, 4 pages.
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DB1
MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD et MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIIFICATION DES TRANSPORTS. Liste des accidents sur la Haute-Côte-Nord du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2014, 9 novembre 2016, 21 pages.
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DB2
MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Extrait de la carte de la répartition des accidents sur les routes nationales de la Haute-Côte-Nord entre 2009 et 2014 – Secteur de Tadoussac, 8 septembre 2016, 1 page.
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DB3
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIIFICATION DES TRANSPORTS. Taux d’accidents entre Saint-Siméon et Baie Sainte-Catherine, 9 novembre 2016, 1 page.
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DB4
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Règlement no (99) 150-1, Règlement modifiant le règlement no 150 relatif aux nuisances, 14 mai 2012, 8 pages.
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DB5
GERVAISE, Cédric et al. « Shipping noise in whale habitat : Characteristics, sources, budget and impact on belugas in Saguenay-St. Lawrence Marine Park hub », traduction en français du résumé et points saillants de l’article, The Journal of the Acoustical Society of America,2012, 3 pages.
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DB6

PARC MARIN DU SAGUENAY-SAINT-LAURENT. Plan de gestion des activités en mer dans le Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent (2011-2017), mai 2011, 54 pages.

http://parcmarin.qc.ca/wp-content/uploads/2016/03/Parc_marin_2011_Plan_de_gestion_des_activites_en_mer.pdf
DB7
SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Notes de relevés –  Étude d’impact sonore - pont Saguenay, pour le ministère des Transports, juillet et octobre 2003, pagination diverse.
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DB8
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avenant n° : 1 au contrat n° : 3550‑01‑AC05‑0 entre Le ministre des Transports du Québec et Le Consortium SNC-Lavalin/Génivar, 15 février 2005, 1 page.
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DB9
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Devis d'appel d'offres - Étude d’impact du projet de construction d’un pont au-dessus de la rivière Saguenay, avril 2002, 27 pages et annexes.
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DB10
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Tableaux et taux d’accidents à l’est de Tadoussac, 4 pages
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DB11
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. N° de contrat : 3550‑01‑ACOS, volet sur le bruit de l’étude d’impact du projet de construction d’un pont au-dessus de la rivière Saguenay, 9 pages.
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DB12
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponse à une demande de documents formulée en première partie d’audience, 11 novembre 2016,1 page.
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DB13
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis préliminaire sur la pisciculture à traiter à la phase d’acceptabilité du projet, 2 pages.
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DB14
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Compte-rendu de la consultation publique du 13 décembre 2012 à Tadoussac, 1er février 2013, 9 pages.
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DB15
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Lettre au ministère des Transports concernant le réaménagement de la rue du Bateau-Passeur à Tadoussac, 29 février 2016, 2 pages.
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DB16
MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC. Lettre au ministère des Transports concernant le réaménagement de la rue du Bateau-Passeur à Tadoussac, 11 juin 2013, 12 pages.
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DB17
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre à la municipalité de Tadoussac concernant le réaménagement de la rue du Bateau-Passeur à Tadoussac, 26 février 2013, 3 pages et annexe.
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DB18
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réaménagement de la route 138 à l’approche du traversier à Tadoussac – Options révisées, présentation à la municipalité de Tadoussac, 7 janvier 2016, 10 pages.
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DC1
VILLE DE SEPT-ÎLES. Rencontre de mise à niveau, dossier du pont sur le Saguenay pour relier la Côte-Nord à la région de Charlevoix, 19 août 2016, 5 pages.
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  DC1.1
LA SOCIÉTÉ DU PONT SUR LE SAGUENAY. Le pont de Tadoussac, un levier économique incontournable dans une vision de développement durable du Québec, 11 pages.
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  DC1.2
LA SOCIÉTÉ DU PONT SUR LE SAGUENAY. Le pont de Tadoussac, un levier économique incontournable dans une vision de développement durable du Québec – Annexe 2 Rapport B&T /COWI, 13 pages.
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