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PR1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Avis de projet, mars 2015, 9 pages et plans. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2015, 27 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, juillet 2015, 84 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, 29 avril 2016, 21 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 20 octobre 2015, 7 pages. Visionner
  PR5.1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, décembre 2015, 34 pages et annexes. Visionner
       
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, non daté, 2 pages. Visionner
       
  PR5.2.1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, 29 avril 2016, 14 pages. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 26 août 2015 au 4 mars 2016, pagination diverse.
1. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale Côte-Nord, 28 janvier 2016, 1 page.
  Direction régionale Côte-Nord, 26 août 2015, 1 page
2. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-
Saint-Jean et de la Côte-Nord, 1er février 2016, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-
Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 septembre 2015, 2 pages
3. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Côte-Nord, 11 septembre 2015, 1 page.
4. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 10 février 2016, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 10 septembre 2015, 2 pages.
5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 1er février 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 24 septembre 2015, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 26 novembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 29 septembre 2015, 1 page.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
4 mars 2016, 2 pages.
 
Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
18 septembre 2015, 4 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises,
27 août 2015, 2 pages.
  Direction générale de l’écologie et de la conservation, 3 septembre 2015, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 1er février 2016, 1 page.
6. Ministère du Tourisme
  Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 2 février 2016, 1 page.
  Direction de la planification et de l’hébergement touristique, 1er septembre 2015, 1 page.
7. Pêches et Océans Canada
  Gestion des écosystèmes, Région du Québec, 21 septembre 2015, 4 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 29 avril 2016, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
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CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 mai 2016, 4 mai 2016, 1 page.
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CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 13 octobre 2016, 2 pages.
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CR3
Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, juin et juillet 2016, 36 pages.
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CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 7 novembre 2016, 12 octobre 2016, 1 page.
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CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 17 mai 2016, 2 pages.
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CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 1 page.
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CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.
  CM5.1
Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 27 octobre 2016, 2 pages.
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  CM5.2
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 14 novembre 2016, 2 pages.
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CM7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 2 mars 2017, 2 pages.
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 juillet 2016, 6 pages.
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