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PR1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Avis de projet, octobre 2001, 14 pages et annexe. Visionner
PR1.1 CIMA. Addenda relatif à l’Avis de projet déposé en 2001, 27 juin 2008, 3 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2001, 25 pages. Visionner
PR3

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, Tome 1 : Construction, rapport final, janvier 2009, 230 pages et annexes. (12 316 Ko) Visionner
Annexes A et B (5 940 Ko)
  • Annexe A Plans préliminaires
  • Annexe B Options de reconstruction analysées
 
Annexes C à G (7 309 Ko)
  • Annexe C Bathymétrie à balayage latérale du site de Rivière-du-Loup
  • Annexe D Détails de la synthèse des données granulométriques
  • Annexe E Méthodologie et résultats de l'inventaire de la faune ichtyenne (2001 et 2002)
  • Annexe F Correspondance de la FAPAQ
  • Annexe G Données du SIGHAP
 
Annexes H à N (9 286 Ko)
  • Annexe H Méthodologie et résultat de l'observation des oiseaux (2001 et 2002)
  • Annexe I Correspondance du Service canadien de la faune
  • Annexe J Observation de l'hirondelle à ailes hérissées – Club des ornithologues du Bas-Saint-Laurent
  • Annexe K Club nautique de Rivière-du-Loup
  • Annexe L Étude d'intersections – Ministère des Transports du Québec
  • Annexe M Correspondance – Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
  • Annexe N Modélisation des impacts sonores en phase construction – Acoustec Inc. 2009
 
PR3.2 Étude d’impact Tome 2 : Dragage, rapport final janvier 2009, 176 pages et annexes. (12 566 Ko) Visionner
PR3.3 Résumé, janvier 2009, 21 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 7 mai 2009, 17 pages. Visionner
PR5.1 SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juin 2009, 73 pages et annexes. (9 200 Ko) Visionner
PR5.1.1 CIMA. Addenda des réponses aux questions et commentaires suite à la rencontre du 25 juin 2009, (document PR5.1),7 juillet 2009, 6 pages. (2 760 Ko) Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 16 février au 28 juillet 2009, pagination diverse.  

Partie 1 de 2 (6 695 Ko)
Partie 2 de 2 (6 897 Ko)

  1. Environnement Canada
    - Division des activités de protection de l’environnement, 25 juin 2009, 1 page.

  2. Environnement Canada
    – Section des évaluations environnementales, 20 mars 2009, 2 pages.

  3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    – Direction de l’aquaculture et du développement durable, 18 juin 2009, 2 pages.
    – Direction de l’aquaculture et du développement durable, 27 février 2009, 6 pages.

  4. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
    – Direction du Bas-Saint-Laurent, 5 mars 2009, 1 page.

  5. Ministère de la Sécurité civile
    – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 26 juin 2009, 1 page.
    – Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 mars 2009, 1 page.

  6. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire–     - Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 24 février 2009, 2 pages.

  7. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 19 juin 2009, 1 page.
    – Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 3 mars 2009, 2 pages.

  8. Ministère des Transports
    – Secrétariat au transport maritime et à la mise en valeur du Saint-Laurent,
    - Direction du transport maritime, aérien et ferroviaire, 6 mars 2009, 1 page.

  9. Ministère du Conseil exécutif
    – Secrétariat aux affaires autochtones, 20 juillet 2009, 1 page.
    - Secrétariat aux affaires autochtones, 17 mars 2009, 1 page.

  10. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 18 février 2009, 2 pages.
    – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 11 juin 2009, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 juillet 2009, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 juin 2009, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 23 mars 2009, 2 pages.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 16 mars 2009, 2 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 28 juillet 2009, 4 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 mars 2009, 4 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 17 juillet 2009, 1 page.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 27 février 2009, 1 page.

  11. Ministère du Tourisme
    – Secrétariat du ministère, 9 juin 2009, 1 page.
    – Secrétariat du ministère, 16 février 2009, 1 page.

  12. Pêches et Océans Canada
    – Océans et Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 25 juin 2009, 2 pages. - Océans et Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 9 avril 2009, 7 pages.
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 juillet 2009, 4 pages. Visionner
     
PR8

SOCIÉTÉ DES TRAVERSIERS. Document de la présentation faite lors de la séance tenue par le BAPE le 15 septembre par le BAPE, 26 pages.

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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 26 août 2009, 6 août 2009, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 26 août au 10 octobre 2009, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 26 août 2009, 2 pages.
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 AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 26 août au 10 octobre 2009, 15 octobre 2009, 6 pages.
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