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  DA1
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est – Étude d’impact sur l’environnement – Ajustements au projet, février 2006, pagination diverse et annexes. (4122 Ko)
Figures 1.1 4.1
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  DA2
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Présentation du projet, 10 février 2006, 20 pages. (1255 Ko)
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  DA3
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Renseignements complémentaires sur les lots touchés, 10 février 2006, 1 page.
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  DA4
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Tableaux de calculs de la capacité de rétention des terminaux K1, K-2, K-3, K-4 et K-5, 10 février 2006, 5 pages.
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  DA5
Entente survenue entre Canterm Terminaux Canadiens inc. et Interquisa Canada L.P. concernant l’utilisation de l’eau lors d’incendie ,  31 octobre 2005, 9 pages.
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  DA6
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Correction apportée aux fiches de calcul pour le scénario normalisé lié à l’inflammation (explosion d’un nuage de vapeur) impliquant de l’essence entreposée dans les terminaux ( DA1, annexe 4), document déposé le 14 février 2006, 6 pages.
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  DA7
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Règlement de sécurité des terminaux,  document déposé le 15 février 2006, 3 pages.
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  DA8
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Présentation sur la segmentation des produits et de la demande accrue de réservoirs, 15 février 2006, 3 pages.
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  DA9
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Inventaire des sources fixes d’émissions atmosphériques 2004, document déposé le 15 février 2006 , 3 pages.
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  DA10
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Réservoirs d’entreposage de produits pétroliers pour les terminaux K-1 ,K-3 et K-4, 28 mars 2005, 3 pages.
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  DA11
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Total des émissions annuelles, 28 mars 2005, 1 page.
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  DA12
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.Données des produits et des rejets pour les années 1999 à 2004, document déposé le 15 février 2006, 1 page.
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  DA13
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.Coordonnées de l’usine incluant le nombre d’employés, document déposé le 15 février 2006, 1 page.
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  DA14
DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Étude sonore pour la phase d’exploitation de la compagnie Canterm Terminaux Canadiens inc., 5 avril 2006, 3 pages. (voir DQ1.1, annexe D)
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  DB1
Marie-Claude THÉBERGE. Analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, document de travail, juin 2002, 58 pages.
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  DB2
AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Lettre adressée à M. Louis Germain du Ministère du Développement durable , de l’Environnement et des Parcs concluant que le projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage à Montréal-Est ne nécessite pas l’intervention du fédéral en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, 28 février 2005, 1 page.
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  DB3

QUÉBEC. Loi sur les produits et les équipements pétroliers, L.R.Q., c.P-29.1, à jour au 1er septembre 2005, 26 pages.
[En ligne
(22 septembre 2005)  : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html].

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  DB4

QUÉBEC. Règlement sur les produits et équipements pétroliers, [P-29.1, r. 2], version mise à jour au 1 er septembre 2005, 92 pages. (1138 Ko)
[En ligne
(22 septembre 2005) : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html].

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  DB5

VILLE DE MONTRÉAL. Plan d’urbanisme, 2 volumes. (Un exemplaire est disponible au secrétariat de la commission.)
[En ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme]

  DB6

VILLE DE MONTRÉAL. Plan de développement économique 2005-2010 - Réussir Montréal. (Un exemplaire est disponible au secrétariat de la commission.)

  DB7

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 14 - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve, août 2004, pagination multiple.
[En ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme/plan_urbanisme/2_4/arr14.shtm]

  DB8

VILLE DE MONTRÉAL. Usages prescrits - Annexe A - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve, 1 carte. (2869 Ko)

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  DB9

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 20 - Arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est, septembre 2004, pagination multiple. (6144 Ko)
(un exemplaire disponible au secrétariat de la commission)
[En ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme/plan_urbanisme/2_4/arr20.shtm]

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  DB10

VILLE DE MONTRÉAL. Suivi de la qualité des cours d’eau à Montréal, 5 pages.
[En ligne (13 février 2006) : www.rsma.qc.ca/rsmawe/Tableau_impr.html]

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  DB11

VILLE DE MONTRÉAL. Qualité des cours d’eau à Montréal Rapport annuel 2004 Bilan environnemental, Réseau du suivi du milieu aquatique, 16 pages. (2755 Ko)

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  DB12

C. GAGNON C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE. Données 2004. Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal, 24 pages.

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  DB13

VILLE DE MONTRÉAL. Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2004 - Bilan environnemental, Réseau de surveillance de la qualité de l’air, 8 pages. (2166 Ko)

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  DB14

C. GAGNON, C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE. Données 2003.Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal, 24 pages.

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  DB15

VILLE DE MONTRÉAL. Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2003 - Bilan environnemental. RSQA, 6 pages. (2903 Ko)

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  DB16

C. GAGNON, A. BOISVERT, P. PAQUETTE et C. VINCENT. Données 2002. Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal, 24 pages.

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  DB17

VILLE DE MONTRÉAL Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2002 - Bilan environnemental, Réseau de surveillance de la qualité de l’air, 6 pages. (1848 Ko)

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  DB18

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 20 concernant les mesures d’urgence pour prévenir la pollution excessive de l’air, 6 pages et annexe. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB19

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 87, 87-1, 87-2 et 87-3 concernant le rejet des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau, 23 pages. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB20

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 87-4 modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau, 16 août 2000, 23 pages. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB21

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90 concernant l’assainissement de l’air, 17 décembre 1986, article 1-10. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB22

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-4 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, 65 pages. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB23

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-5 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, 16 août 2000, 2 pages. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB24

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-6 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, 22 août 2001, 26 pages. (Seule la copie imprimée est disponible)

  DB25

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 129 concernant la tarification relative à l’assainissement des eaux usées industrielles, 11 décembre 1996, 7 pages.

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  DB26

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 145 concernant la tarification relative au traitement des boues de fosses septiques et de toilettes chimiques déversées aux ouvrages d’assainissement des eaux de la Communauté, 17 juin 1996, 4 pages.

  DB27

VILLE DE MONTRÉAL. Réseau de camionnage, 1 carte.

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  DB28

VILLE DE MONTRÉAL. Plans des égouts et de l’aqueduc sur les rues et les lots du projet, 2 cartes. Plan aqueduc (1195 Ko) plan égoût

  DB29

VILLE DE MONTRÉAL. Comptage de véhicules lourds, intersection Chevalier/Sherbrooke, 27 octobre 2004, 5 pages.

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  DB30

VILLE DE MONTRÉAL. Comptage de véhicules lourds, intersection Sherbrooke/Taillon, 1er novembre 2004, 1 page.

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  DB31

VILLE DE MONTRÉAL. Comptage de véhicules lourds, intersection Pierre-Bernard/Sherbrooke, 2 novembre 2004, 1 page.

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  DB32

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Plan municipal de sécurité civile de la Ville de Montréal, mis à jour le 12 janvier 2005, pagination multiple.
SECTIONS 1 2 3 4 5

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  DB33

VILLE DE MONTRÉAL. Politique municipale de sécurité civile de la Ville de Montréal, 25 novembre 2002, 39 pages.

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  DB34

VILLE DE MONTRÉAL. Règlement c. B-3 concernant le bruit, 16 mai 1994, 5 pages et annexe.

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  DB35

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du Règlement d’urbanisme de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve-Titre 3- Usages, p. 27-69.

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  DB36

VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement 411 concernant le bruit, 15 février 1972, 1 page.

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  DB37

VILLE DE MONTRÉAL-EST. Règlement 411-2 concernant ce qui constitue une nuisance sur le bruit, 10 mai 1987, 1 page.

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  DB38

VILLE DE MONTRÉAL. Règlement 2 concernant le bruit, 8 juin 1977, 20 pages.

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  DB39

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Résumé d’orientation des directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement, 23 pages.
[En ligne (9 février 2006) : www.who.int/docstore/peh/noise/bruit.html]

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  DB40
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. «Trafic routier et risque d’hospitalisation pour les problèmes respiratoires chez les personnes âgées de Montréal», Bulletin d’information en santé environnemental, vol. 16 no4, juillet-août 2005, p.  2 à 7.
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  DB41
Birgitta BERGLUND, T. LINDWALL et D.H. SCHWELA. Guidelines for Community Noise , 1999, 159 pages. (Seule la copie imprimée est disponible)
  DB42
VILLE DE MONTRÉAL. Présentation de M. Bourassa du Service de l’environnement concernant la qualité de l’air dans l’est de Montréal, 14 février 2006, 4 pages.
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  DB43
VILLE DE MONTRÉAL. Raffinage Chimie et Pétrochimie. Concentration des rejets industriels, document présenté par M. Bourassa le 14 février 2006, 2 pages.
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  DB44
INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES. Étude de scénarios dangereux en station-service. Rapport final, octobre 2002, 37 pages et annexes. (Un exemplaire est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB45
INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES. Mise sous talus ou sous terre des réservoirs contenant des hydrocarbures liquides inflammables. Rapport final, septembre 2001, 38 pages.
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  DB46
VILLE DE MONTRÉAL. Limites municipales entre Montréal et Montréal-Est en 2006, document déposé par le représentant de l’arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve, février 2006, 1 plan.
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  DB47
VILLE DE MONTRÉAL. Synthèse du suivi des ouvrages de surverse et des ouvrages de régulation – secteur est de Montréal pour les années 2003, 2004 et 2005, 1 page.
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  DB48
VILLE DE MONTRÉAL. Plan illustrant l’emplacement des variantes du boulevard Bourget, 1 page.
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  DB49
AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX ET DES SERVICES DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Évaluation de l’excès de maladies respiratoires dans les secteurs de Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est et Mercier-Est—Anjou. Une analyse des données sanitaires et environnementales 1995-2000, mars 2004, 101 pages et annexes.
Annexes 1 2 3 4
Figures (3740 Ko)
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  DB50
Michel GUÉRIN, P. GOSSELIN, S. CORDIER, C. VIAU, P. QUÉNEL et E. DEWAILLY. Environnement et santé publique. Fondements et politiques, 2003, chapitre 12. (Seule la copie imprimée est disponible)
  DB51
DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL. Le portrait de santé : Montréal, document déposé le 15 février 2006, non paginé.

Partie 1(4448 Ko) 2 (2294 Ko)
  DB52
RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL-CENTRE. Pollution atmosphérique et impact sur la santé et l’environnement, Rapport synthèse, vol. 1, no 6, novembre 1997, 4 pages.
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  DB53
Benoît LÉVESQUE et D. GAUVIN. « Le bruit communautaire», Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 7 no 1, janvier-février 1996, 1 page.
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  DB54
Luc LEFEBVRE. Proposition de valeurs de références toxicologiques pour certain sous-produit de combustion de pétrole brut dans le cadre d’une évaluation des risques technologiques, 24 février 2000, 3 pages.
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  DB55
Norman KING. «L’impact de qualité de l’air intérieur en milieu résidentiel sur la santé respiratoire», VertigO La revue en sciences de l’environnement, vol. 4, no 1, mai 2003, p. 1 à 9.
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  DB56
VILLE DE MONTRÉAL. Sommaire décisionnel du dossier concernant les changements de zonage pour permettre des projets de logements communautaires dans l’arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est, document déposé le 15 février 2006, pagination multiple.
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  DB56.1
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Documents annexes liés au changement de zonage, pagination multiple. (Seule la copie imprimée est disponible)
  DB57
TRANSPORT CANADA. Extrait du Processus d’examen termpol 2001. Sécurité maritime, pagination multiple.
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  DB58
MINISTÈRE DES RESSOURCECS NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lettre de M. Raynald Archambault mentionnant divers extraits déposés à la commission, 28 février 2006, 2 pages et annexes.
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  DB58.1
QUÉBEC. Extrait du Règlement sur les produits pétroliers, (L.R.Q., c. P-29-1, a.5 et 96), 6 octobre 2005 , 2 pages.
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  DB58.2
QUÉBEC. Priorité à la sécurité des équipements pétroliers. La vérification de mon équipement. Un investissement pour l’avenir, dépliant 1999, 11 pages.
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    DB58.3
BIOBUS. Démonstration et évaluation du biodiésel à la Société de transport de Montréal. Rapport de fin de projet, mai 2003, 62 pages (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
    DB58.4
BIOMER. Démonstration et évaluation du biodiésel pour les bateaux de croisière au Vieux-Port de Montréal et au Lieu historique national du Canal-de-Lachine. Rapport de fin de projet, mai 2003, 52 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
  DB59
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Tableau concernant le nombre de camions impliqués dans des accidents, mars 2006 1 page.
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  DB60
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Résolution 2001-356. Demande d’appui au projet résidentiel « Bâtir son Quartier – 52,1 avenue Georges V », 1 page.
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  DC1
THE BUNCEFIELD INVESTIGATION. Progress Report, 30 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
[En ligne (6 mars  2005) : www.buncefieldinvestigation.gov.uk]
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 DC2
Sylvain CLERMONT, Document audio visuel (dvd) Levée de soleil sur la promenade Bellerive. 14 mars 2006, (Seule la version électronique est disponible.)
 
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