Accueil /Mandats/ /consulter la documentation/la documentation déposée DT-DQ-DM
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
 
 
Retour  la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de construction de réservoirs additionnels de produits liquides à Montréal-EsI.
  DT1
Séance tenue le 13 février 2006 en soirée à Montréal, 118 pages.
Visionner
  DT2
Séance tenue le 14 février 2006 en après-midi à Montréal, 100 pages.
Visionner
  DT3
Séance tenue le 14 février 2006 en soirée à Montréal, 114 pages.
Visionner
  DT4
Séance tenue le 15 février 2006 en soirée à Montréal, 137 pages.
Visionner
  DT5
Séance tenue le 13 mars 2006 en soirée à Montréal, 74 pages.
Visionner
  DT6
Séance tenue le 14 mars 2006 en après-midi à Montréal, 63 pages.
Visionner
  DT7
Séance tenue le 14 mars 2006 en soirée à Montréal, 60 pages.
Visionner
 
 
  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, 21 février 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ1.1
CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Réponses aux questions du document DQ1, 1er mars 2006, 1 page et annexes. (voir DA14)
Visionner
  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Montréal, 21 février 2006, 1 page.
Visionner
  
DQ2.1
VILLE DE MONTRÉAL. Réponse aux questions 1 et 2 adressées lors de l’audience publique formulées dans le document DQ2 et à la question du document DQ8, 27 février 2006, 1 page.
Visionner
  
DQ2.2
VILLE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ2, 6 mars 2006, 2 pages.
[Courriel de M. Guy Bédard adressé à Renée Poliquin du BAPE]
Visionner
  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au Port de Montréal, 21 février 2006, 1 page.
Visionner
  
DQ3.1
ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ3, 7 pages et annexes.
Annexes 1 2 (1356 Ko) 3-4
Visionner
  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au Canadien National,  21 février 2006, 1 page.
Visionner
  
DQ4.1
CANADIEN NATIONAL. Réponses aux questions du document DQ4, 3 mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Transport Canada, 21 février 2006, 1 page.
Visionner
  
DQ5.1
TRANSPORT CANADA. Réponses aux questions du document DQ5, 6 mars 2006, 3 pages.
Visionner
  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Montréal-Est, 21 février 2006, 1 page.
Visionner
 
  DQ6.1
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Réponses aux questions du document DQ6, 6 mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 22 février 2006, 1 page.
Visionner
 
  DQ7.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ7, 28 février 2006, 2 pages.
Visionner
 
  DQ7.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DES PARCS. Réponse à la question soulevée en audience, 2 mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Montréal concernant le boulevard Bourget projeté, 27 février 2006, 1 page.
Visionner
 
 
  DM1
CONSEIL QUÉBÉCOIS DU BIODIÉSEL. Mémoire, 13 mars 2006, 5 pages.
Visionner
  DM2
ROTHSAY RÉGION DE QUÉBEC. Mémoire, 7 mars 2006, 1 page.
Visionner
  DM3
ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES INDÉPENDANTS DU PÉTROLE. Mémoire, 7 mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DM4
LES CITOYENNES ET CITOYENS MEMBRES DU COMITÉ MIXTE MUNICIPAL-INDUSTRIEL DE L’EST DE MONTRÉAL. Mémoire, mars 2006, 9 pages.
Visionner
  DM5
LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT ET LE FLEUVE DE L’ESPOIR, Mémoire, mars 2006, 3 pages.
Visionner
 
  DM5.1
LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT et LE FLEUVE DE L’ESPOIR. Résolution des deux conseils d’administration, 2 pages.
Visionner
 
  DM5.2
LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT et LE FLEUVE DE L’ESPOIR. Pétition de 36 signataires, 2 pages.
Visionner
  DM6
COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER-EST. Mémoire, mars 2006, 9 pages.
Visionner
  DM7
ARRONDISSEMENT MERCIER-HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire, mars 2006, 11 pages.
Visionner
 
  DM7.1
ARRONDISSEMENT MERCIER-HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Annexes au mémoire, pagination multiple.
Annexes 1 (2073 Ko) 2 (2112 Ko) 3 4 (2843 Ko) 5 6 7
  DM8
CENTRE INFO-FEMMES. Mémoire, 8 mars 2006, 3 pages.
Visionner
  DM9
FÉDÉRATION DES COOPÉRATIVES D’HABITATION INTERMUNICIPALE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN. Mémoire, mars 2006, 8 pages.
Visionner
  DM10
LES EMPLOYÉS DE CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC. Mémoire, 3 mars 2006, 3 pages.
Visionner
  DM11
VILLE DE MONTRÉAL-EST. Mémoire, 6 mars 2006, 10 pages. (1662 Ko)
Visionner
  DM12
BIOX CORPORATION. Mémoire, 6 mars 2006, 1 page et annexe.
Visionner
  DM13
CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE L’EST. Mémoire, mars 2006, 12 pages.
Visionner
  DM14
Diane LEMIEUX, DÉPUTÉE DE BOURGET. Mémoire, mars 2006, 4 pages.
Visionner
  DM15
APPROCHE-NATURE DE MONTRÉAL. Mémoire, mars 2006, 7 pages.
Visionner
  DM16
Roland RHÉAUME. Mémoire, mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DM17
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’ÎLE DE MONTRÉAL. Mémoire, 13 mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DM18
GROUPE PÉTROLIER OLCO INC.Mémoire, 13 mars 2006, 6 pages.
Visionner
 
  DM18.1
GROUPE PÉTROLIER OLCO INC. Complément d’information demandé par la commission lors de la présentation du mémoire, 21 mars 2006, 1 page et courriel de transmission.
Visionner
  DM19
SOLIDARITÉ MERCIER-EST. Mémoire, mars 2006, 10 pages et annexes.
Visionner
 
  DM19.1
SOLIDARITÉ MERCIER-EST. Présentation du mémoire, mars 2006, 30 pages.
Visionner
  DM20
INSTITUT DE CHIMIE ET PÉTROCHIMIE. Mémoire, mars 2006, 4 pages.
Visionner
  DM21
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE MONTRÉAL. Mémoire, mars 2006, 5 pages.
Visionner
  DM22
ASSOCIATION INDUSTRIELLE DE L’EST DE MONTRÉAL. Mémoire, mars 2006, 5 pages et annexes.
Visionner
  DM23
DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL. Mémoire, mars 2006, 6 pages et annexes.
Visionner
 
  DM23.1
DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL. Présentation du mémoire, 15 pages.
Visionner
  DM24
CANADIAN INDEPENDANT PETROLIEUM MARKETERS ASSOCIATION. Mémoire, 1 page.
Visionner
  DM25
Celyne PICHÉ. Mémoire, 9 mars 2006, 3 pages.
Visionner
  DM26
Francine LALONDE, DÉPUTÉE DE LA POINTE-DE-L’ÎlE. Mémoire, mars 2006, 6 pages.
Visionner
  DM27
COMITÉ PROMENADE BELLERIVE INC. Mémoire, mars 2006, 11 pages. (2136 Ko)
Visionner
  DM28
COMITÉ ZIP JACQUES-CARTIER. Mémoire, 14 mars 2006, 4 pages.
Visionner
  DM29
Claude BERNARD. Mémoire, mars 2006, 2 pages et annexe.
Visionner
  DM30
Jean-Marc BOUCHARD. Mémoire, 13 mars 2006, 2 pages.
Visionner
  DM31
VILLE DE MONTRÉAL. Addenda au mémoire de l’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (DM7), 16 mars 2006, 3 pages et lettre de transmission.
Visionner
 
  DM31.1
MINISTÈRES FRANÇAIS DE L’ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, et autres. Plan de prévention des risques technologiques. Guide méthodologique, 136 pages. (Seule la version électronique est disponible.) (3851 Ko)
Visionner
  DM32
GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Présentation du mémoire, 36 pages.
Visionner
 
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle