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LA COMMISSION D'ENQUÊTE INVITE LES CITOYENS À S'EXPRIMER
LE MARDI 12 OCTOBRE PROCHAIN

Québec, le 23 septembre 2010 – La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) tiendra la deuxième partie de l’audience publique sur le Projet de restauration de la berge bordant le site d’une ancienne usine de ferromanganèse à Beauharnois par Elkem Métal Canada inc., à compter du mardi 12 octobre 2010, à 19 h, à la salle Marie-Rose du Centre communautaire de Beauharnois, situé au 600, rue Ellice.

Cette partie sera consacrée exclusivement à l’audition des mémoires, des opinions verbales et des suggestions des personnes, des municipalités, des organismes et des groupes désireux de donner leur avis à la commission.

Les séances de la deuxième partie de l’audience seront diffusées en mode audio et en direct sur le site Web du BAPE à l’adresse www.bape.gouv.qc.ca.

Comment rédiger un mémoire ?

Un mémoire est un document servant à exposer des opinions ou des préoccupations sur un sujet précis. Il permet de développer et de préciser les arguments qui soutiennent cette opinion.

En règle générale, un mémoire comprend les éléments suivants : une courte présentation de la personne, du groupe, de l’organisme ou de la municipalité qui soumet le mémoire, une brève explication de l’intérêt porté au projet, des opinions sur l’ensemble du projet, les préoccupations liées au projet et, le cas échéant, les suggestions et les commentaires susceptibles d’améliorer le projet. Ceux et celles qui décident de ne pas rédiger un mémoire peuvent exprimer leur opinion verbalement au cours de l’audience publique. Une présentation verbale peut être développée de la même façon qu’un mémoire.

Des conseils sont fournis, à titre indicatif seulement, sous forme de questions dans le document intitulé Comment rédiger un mémoire. Ce dernier est disponible sur demande ainsi qu’en version électronique dans le site Web du BAPE, au www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Comment participer ».

Comment présenter un mémoire ?

Afin d’assurer une bonne planification du déroulement des séances publiques de l’audience, toute personne qui désire présenter un mémoire ou s’exprimer verbalement au cours de l’audience est invitée à en informer la coordonnatrice du secrétariat de la commission, Renée Poliquin, dans la mesure du possible deux semaines avant la deuxième partie de l’audience, en composant le 418 643-7447 poste 424 ou, sans frais, le 1 800 463-4732.

Afin que la commission puisse en prendre connaissance avant la séance publique, le mémoire, bien identifié au projet, devra être transmis au plus tard le vendredi 8 octobre 2010 au secrétaire du BAPE, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10, Québec (Québec) G1R 6A6, à l’attention de Renée Poliquin. Les personnes désirant transmettre leur mémoire par courrier électronique pourront l’adresser à bergebeauharnois@bape.gouv.qc.ca.

Par souci de protection des renseignements personnels et puisque le mémoire sera rendu public, nous vous demandons de fournir vos coordonnées sur une page distincte. Un mémoire transmis sans ces renseignements ne pourra être considéré par la commission. Le BAPE veille, conformément à la loi, à la protection des renseignements personnels obtenus. Les mémoires seront diffusés dans le site Web du BAPE dès qu’ils seront rendus publics par la commission.

Où consulter la documentation sur le projet ?

Vous pouvez consulter les documents relatifs au projet ainsi que les transcriptions des séances de la première partie de l’audience à la bibliothèque Dominique-Julien, 600, rue Ellice, Beauharnois. L’ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l’Université du Québec à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, de même que dans le site Web du BAPE au www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».

La participation du public est essentielle !

La participation du public est essentielle pour la commission d’enquête. Elle permet d’entendre les arguments, les opinions et les suggestions des participants avant la rédaction du rapport qui sera remis au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, M. Pierre Arcand, au plus tard le 12 janvier 2011.

Les personnes qui désirent obtenir plus de renseignements peuvent communiquer avec Renée Poliquin, coordonnatrice du secrétariat de la commission au 418 643-7447 poste 424 ou, sans frais, au 1 800 463‑4732, ou par courrier électronique à l’adresse bergebeauharnois@bape.gouv.qc.ca.

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Source : Julie Olivier
             Conseillère en communication
             418 643-7447 poste 539 ou 1 800 463-4732
             bergebeauharnois@bape.gouv.qc.ca

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