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  DA1 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Suivi environnemental de la qualité des eaux souterraines. Ancienne carrière de Melocheville et partie nord de l’ancienne usine de ferromanganèse à Beauharnois, juillet 2004, 25 pages et annexes.
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  DA2 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Expertise environnementale. Caractéristiques biophysiques du talus localisé dans la partie nord de l’ancienne usine de ferromanganèse d’Elkem à Beauharnois, décembre 2003, 19 pages et annexes. (11 359 Ko)
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   DA2.1 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Expertise environnementale. Caractéristiques biophysiques du talus localisé dans la partie nord de l’ancienne usine de ferromanganèse d’Elkem à Beauharnois, décembre 2003, annexe 5.
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  DA3 BIO GÉO ENVIRONNEMENT. DIVISION D’ONYX INDUSTRIES INC. Suivi environnemental de l’eau souterraine aux sites de l’ancienne carrière et de l’ancienne usine d’Elkem Canada inc., janvier 2003, 20 pages et annexes.
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   DA3.1 BIO GÉO ENVIRONNEMENT. DIVISION D’ONYX INDUSTRIES INC. Suivi environnemental de l’eau souterraine aux sites de l’ancienne carrière et de l’ancienne usine d’Elkem Canada inc., janvier 2003, annexes.
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  DA4 BIO GÉO ENVIRONNEMENT. DIVISION D’ONYX INDUSTRIES INC. Caractérisation environnementale des résidus. Ancienne carrière de Melocheville, janvier 2001, 12 pages et annexes. (8637 Ko)
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  DA5 RISCAN. Évaluation des risques reliés à la présence de manganèse au site de l’usine de Beauharnois. Rapport final, novembre 1998, 41 pages et annexes. (1124 Ko)
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  DA6 BIO GÉO ENVIRONNEMENT. Suivi environnemental de la qualité de l’eau souterraine, août 1996, 14 pages. (2849 Ko)
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  DA7 BIO GÉO ENVIRONNEMENT. Caractérisation complémentaire des sols et de l’eau souterraine. Site de la compagnie Elkem Métal Beauharnois. Usine de silicium et de ferromanganèse, mai 1995, 21 pages et annexes. (7830 Ko)
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  DA8 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Présentation du projet préparé pour Elkem Métal Canada inc., 14 septembre 2010, diapositives. (1792 Ko)
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  DA9 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Caractérisation des remblais et solutions de restauration envisagées. Ancienne usine d’Elkem Métal Canada, Beauharnois, 7 avril 2009, 35 pages. (1511 Ko)
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  DA10

BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC. Caractérisation environnementale des sols de surface. Propriété de M. Bellemare, mai 1994, 19 pages. (3021 Ko) annexe1 annexe 2 (5450 Ko)
figure 1 figure 2

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  DA11 Article tiré de la page 4 de l’acte de vente entre Elkem Métal Canada inc. et Excavation René St-Pierre concernant la responsabilité de l’acheteur sur la possible contamination de la berge et les sédiments, 11 septembre 1995, 1 page.
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  DA12 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quels étaient les procédés d’Elkem ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA13 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Les scories sont-elles dangereuses ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 5 diapositives.
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  DA14 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Qui va recycler les scories ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA15 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quelle est la qualité des sédiments devant la berge ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 6 diapositives.
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  DA16 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quels sont les courants et la bathymétrie devant la berge ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA17 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Où se situent les limites du terrain ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA18 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Pourquoi le projet se limite-il à la restauration de la berge ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA19 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Les contours de la berge ont-ils évolué au cours des années ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 14 diapositives. (1367 Ko)
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  DA20 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Elkem possédait-elle d’autres terrains dans la région ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA21 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quel est l’historique des propriétaires du terrain d’Elkem ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA22 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quelles sont les responsabilités des parties impliquées dans la vente de l’usine de ferromanganèse ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA23 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Comment expliquer des délais de réalisation par rapport aux études environnementales antérieures menées par Elkem ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 4 diapositives.
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  DA24 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. En quoi consistent les travaux de restauration ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 18 diapositives.
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  DA25 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Y a-t-il des poissons à protéger près de la berge ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 5 diapositives.
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  DA26 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Y a-t-il des amphibiens et des reptiles à protéger sur la berge ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 4 diapositives.
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  DA27 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Y a-t-il des oiseaux à protéger sur la berge ? Capsule présentée le 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA28 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quels sont les avantages du projet de restauration ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA29 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Le public et des organismes ont-ils été consultés ?, 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA30 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Comment l’archéologie sera-t-elle intégrée au projet ?, 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA31 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Le projet a t-il été accepté par les organismes publics ?, 14 septembre 2010, 4 diapositives.
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  DA32 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quelle est la qualité de l’eau souterraine ? Ancienne usine d’Elkem. Capsule présentée le 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA33 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quelles seraient les mesures de mitigation par rapport aux travaux ? Ancienne usine d’Elkem. 14 septembre 2010, 2 diapositives.
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  DA34 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Quels sont les effets sur la santé du manganèse ? Ancienne usine d’Elkem. 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA35 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Peut-on disposer des scories ou s’en servir ailleurs ? Ancienne usine d’Elkem. 14 septembre 2010, 3 diapositives.
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  DA36 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la demande d’information concernant les activités antérieures ayant pu contaminer l’ancien site d’Elkem, 27 septembre 2010, 2 pages.
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  DA37 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Rectificatifs factuels suite à la lecture des mémoires déposés lors de l’audience publique, 19 octobre 2010, 17 pages et annexes.
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   DA37.1 HUDON DESBIENS ST-GERMAIN (HDS) ENVIRONNEMENT INC. Complément au rectificatifs, 19 octobre 2010, 2 pages.
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  DA38 TERRATECH. Rapport 1410-0-1. Étude hydrogéologique et de caractérisation Elkem  Métal Canada inc., 7 novembre 1990, 14 pages et annexes. (7772 Ko)
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  DA39 BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC. Étude de caractérisation du site de l’usine de ferromanganèse Elkem Métal Beauharnois, mai 1992, 19 pages et annexes. (7604 Ko)
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  DA40 BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC. Étude de caractérisation complémentaire Elkem  Métal Beauharnois. Usines de silicium et de ferromanganèse, septembre 1992, 30 pages et annexes. (18145 Ko)
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  DA41 BIO GÉO ENVIRONNEMENT INC. État de conformité environnementale Elkem Métal Beauharnois. Usines de silicium et de ferromanganèse, février 1994, 11 pages et annexes. (13223 Ko)
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DB1 ENVIRONNEMENT CANADA. Fiche d’information sur la qualité des sédiments (2 échantillons) récoltés en 2008 en face d’Elkem, 3 pages et photo.
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DB2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. DIRECTION DES POLITIQUES DU SECTEUR INDUSTRIEL. Expertise technique. Détermination des critères A-B-C indicatifs de la contamination de l’eau souterraine par le manganèse, 3 février 1997, 4 pages.
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DB3 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. DIRECTION RÉGIONALE DE LA MONTÉRÉGIE. Lettre adressée à Louis Delage, directeur de l’assurance qualité et Environnement d’Elkem Métal Canada inc. concernant la caractérisation des résidus sur les sites de Melocheville et de Beauharnois, 16 octobre 2001, 1 page.
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DB4 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. DIRECTION DES POLITIQUES DU SECTEUR INDUSTRIEL. Note. Évaluation des risques toxicologiques et écotoxicologiques du terrain de la compagnie Elkem Métal Canada inc., 6 septembre 1999, 3 pages.
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DB5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE. DIRECTION DE LA MONTÉRÉGIE. Restauration du site industriel et du terrain résidentiel adjacent.  Ref : 7610-16-01-008300, 11 décembre 1996, 2 pages.
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DB6 MINISTÈRE DES APPROVISIONNEMENTS ET SERVICES CANADA. Fiche 11 Elkem Métal Canada inc., 1996, 4 pages.
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DB7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directives concernant la fermeture de l’usine Elkem à Beauharnois, 6 mars 1991, 2 pages.
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DB8 ENVIRONNEMENT CANADA. Fiche d’information sur la modélisation des structures hydrodynamiques au lac Saint-Louis, 2 pages. (1424 Ko)
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DB9 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Liste des espèces de poissons répertoriées ou susceptibles d’être répertoriées dans le secteur du lac Saint-Louis et utilisation que l’espèce fait ou est susceptible de faire dans ce secteur. Annexe 1, mise à jour, 13 septembre 2010.
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DB10 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte localisant les espèces animales présentes dans le secteur du projet.
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DB11 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Extraits du schéma d’aménagement, chapitre 4, article 4.2 sur le développement et la revitalisation de l’activité industrielle, article 4.4 sur la mise en valeur des potentiels récréotouristiques, article 4.8 sur l’amélioration des ressources eau et sol, article 4.11 sur la protection et la mise en valeur des milieux naturels et article 4.13 sur les rives et le littoral, 15 mars 2000, pagination diverse.
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DB12 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Extrait du schéma d’aménagement, chapitre 6, article 6.10 sur l’affectation industrielle à caractère régional, 15 mars 2000, page 139.
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DB13 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Extrait du schéma d’aménagement, chapitre 10, article 10.16 à 10.18 sur les dispositions relatives aux sites d’intérêt esthétique, historique et écologique ainsi qu’aux dispositions applicables aux espèces boisés, 15 mars 2000, page 212.
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DB14 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Extrait du plan de zonage, 4 plans. (5154 Ko)
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DB15 SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS. Fiche technique sur la protection de l’habitat du poisson. Stabilisation du milieu riverain, mars 2003, 5 pages et annexes.
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DB16 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Fiche technique no 1 : Stabilisation naturelle des rives, décembre 1999, 9 pages.
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DB17 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Fiche technique no 2 : Stabilisation mécanique des rives, décembre 1999, 10 pages.
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DB18 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte de la berge dans le secteur du projet, 1 carte (disponible uniquement en version électronique). (3065 Ko)
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DB19

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Courriel de Kateri Lescop Sinclair concernant une visite de terrain effectuée le 10 septembre 2010, 16 septembre 2010, 1 page et annexe photo (5459 Ko) (disponible uniquement en version électronique).

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DB20 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information concernant les données sur la qualité des sédiments dans le lac Saint-Louis tirées d’études effectuées dans le cadre du Plan Saint-Laurent phase IV (2005-2010) et lettre de transmission, 2 pages et annexe.
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  DB20.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés :
En ligne : http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/politique/index.htm
DB21 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide de valorisation des matières résiduelles inorganiques non dangereuses de source industrielle comme matériau de construction, 19 juin 2002, 47 pages.
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DB22 ENVIRONNEMENT ILLIMITÉ INC. Étude de la qualité des sédiments du lac Saint-Louis (1984-1985). Rapport technique no 1 Géochimie et Contamination, document réalisé pour Environnement Canada, 1988, 177 pages. (2549 Ko)
(disponible uniquement en version électronique)
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DB23 VILLE DE BEAUHARNOIS. Lettre de transmission et résolution du conseil municipal 2003-10, cartographie du site de l’ancienne usine d’Elkem maintenant propriété de la Ville de Beauharnois, 20 septembre 2010, 3 pages et annexe.
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DB24 VILLE DE BEAUHARNOIS. Extrait du Plan de développement stratégique de la Ville de Beauharnois, rapport préliminaire révisé-2010, pages 138 à 147 et annexe.
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  DB24.1 VILLE DE BEAUHARNOIS. Information concernant la modification du règlement de zonage applicable au terrain concerné dans le cadre de l’audience publique, 24 novembre 2010, 1 page.
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DB25 ENVIRONNEMENT CANADA. Courriel d’information sur les travaux de suivi de la qualité des sédiments en face du site d’Elkem, 1er décembre 2010, 2 pages et carte.
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DB26 Magella PELLETIER d’ENVIRONNEMENT CANADA. Plan Saint-Laurent pour un développement durable, « État du Saint-Laurent. La contamination des sédiments par les toxiques. Le lac Saint-Louis : confluent de deux rivières » 2008, 8 pages. (1 473 Ko)
(Seule la version électronique est disponible)
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DD1 Liste des publications scientifiques utilisées par la commission, 20 octobre 2010, 2 pages.
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