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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration de la berge bordant le site d'une ancienne usine de ferromanganèse à Beauharnois.
  DT1 Séance tenue le 14 septembre 2010 en soirée à Beauharnois, 108 pages.
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  DT2 Séance tenue le 15 septembre 2010 en après-midi à Beauharnois, 66 pages.
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  DT3 Séance tenue le 12 octobre 2010 en soirée à Beauharnois, 52 pages.
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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information provenant d’un participant adressée au promoteur concernant la méthodologie utilisée pour déterminer les tracés, 17 septembre 2010, 1 page.
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    DQ1.1 HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ1., 20 septembre 2010, 1 page.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs provenant d’un participant, concernant l’existence d’une autorisation datant des années 1960 au dossier Elkem et Union Carbide quant à un remplissage partiel de la berge et du lit du fleuve Saint-Laurent, 17 septembre 2010, 1 page.
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    DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ2, 24 septembre 2010, 2 pages et annexes.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant leurs exigences envers Elkem, 28 septembre 2010, 1 page et annexe.
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    DQ3.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ3, 7 octobre 2010, 5 pages et annexe.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée au promoteur, 28 septembre 2010, 1 page et annexe.
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    DQ4.1 HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ4, 1er octobre 2010, 8 pages.
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  DQ5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée au promoteur concernant le nom de l’entreprise qui est le propriétaire actuel du site, 29 septembre 2010, 1 page.

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    DQ5.1 HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ5, 1er octobre 2010, 2 pages.
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  DQ6

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt de documents et questions adressées au promoteur, 21 octobre 2010, 2 pages et annexes.

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    DQ6.1 HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ6, 25 octobre 2010, 4 pages.
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    DQ6.2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de précision concernant la réponse de la question 2 du document DQ6.1, 27 octobre 2010, 1 page.
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     DQ6.2.1 HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la demande de précision du document DQ6.2, 29 octobre 2010, 2 pages.
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  DQ7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la revégétation et sur les lieux pour possiblement disposer les scories, 21 octobre 2010, 1 page et annexe.

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DQ7.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ7, 25 octobre 2010, 2 pages.

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  DQ8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation concernant les utilisations possibles ou débouchés potentiels de réemploi de scories, 21 octobre 2010, 1 page.

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DQ8.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION. Réponse à la question du document DQ8, 25 octobre 2010, 1 page.

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  DQ9

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée à M. Dominique Bellemare pour la famille Bellemare (DM3) concernant leurs attentes à propos des interventions de nettoyage et décontamination qu’ils souhaiteraient sur leur terrain, 20 octobre 2010, 1 page.

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DQ9.1

Dominique BELLEMARE. Réponse au document DQ9, 26 octobre 2010, 1 page.

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  DQ10

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur les échantillons représentés au tableau 10 de l’étude d’impact, 25 octobre 2010, 2 pages.

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DQ10.1

HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ10, 27 octobre 2010, 3 pages.

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  DQ11

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à M. Gilles Bernardin de Géocycle sur le potentiel de revalorisation des remblais présents sur la berge et le terrain de l’usine, 27 octobre 2010, 1 page et annexe.

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DQ11.1

Gilles BERNARDIN. Réponse à la question du document DQ11, 7 novembre 2010, 1 page.

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  DQ12

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la mise en exécution du plan de restauration du site de l’ancienne usine d’Elkem ainsi que la propriété résidentielle de la famille Hone-Bellemare, 2 novembre 2010, 1 page.

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DQ12.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ12, 4 novembre 2010, 2 pages.

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  DQ13

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur concernant l’évolution du dossier de restauration du site de l’ancienne usine d’Elkem ainsi que la propriété résidentielle de la famille Hone-Bellemare, 2 novembre 2010, 1 page.

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DQ13.1

HUDON, DESBIENS ST-GERMAIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ13, 4 novembre 2010, 3 pages et annexes. (3612 Ko)

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  DM1 Gaëtan DAGENAIS. Mémoire, 7 octobre 2010, 12 pages.
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  DM2 CRIVERT INC. Mémoire, 12 octobre 2010, 4 pages.
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  DM3

Famille BELLEMARE. Mémoire, 12 octobre, 2010, 17 pages et annexes.
Figure 1
Figure 2

Tableau 1
Tableau 2

Tableau 3

Tableau 4

Tableau 5

Annexe 1 (1604 Ko)
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4

Annexe 5 (3510 Ko)
Photos 1-10 (2234 Ko)
Photos 11-18(1388 Ko)

Photos 19-28 (1123 Ko)

(Les annexes en version imprimée sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)

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   DM3.1 Maurice BINETTE. Extrait d’Archéologie et histoire « Une ancienne occupation amérindienne sur la Pointe Thibaudeau », p. 19-22. (2618 Ko)
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   DM3.2 Dominique BELLEMARE. Document rectificatif en réponse au document « Rectificatifs factuels suite à la lecture des mémoires déposés lors de l’audience publique » (DA37), 26 octobre 2010, 5 pages et photo. (1719 Ko)
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   DM3.3 Dominique BELLEMARE. Document rectificatif en réponse au document « Rectificatifs factuels suite à la lecture des mémoires déposés lors de l’audience publique » (DA37.1), 27 octobre 2010, 2 pages.
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  DM4 VILLE DE BEAUHARNOIS. Mémoire, 12 octobre 2010, 12 pages et annexes.
(Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)
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  DM5 HÉRITAGE SAINT-BERNARD. Mémoire, 8 octobre 2010, 3 pages.
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  DM6 COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE (ZIP) DU HAUT SAINT-LAURENT. Mémoire, 8 octobre 2010, 8 pages et annexes.
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