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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Sandy Beach).
DT1 Séance tenue le 21 mai 2013 en soirée à Gaspé, 110 pages.
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DT2 Séance tenue le 22 mai 2013 en après-midi à Gaspé, 84 pages.
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DT3 Séance tenue le 22 mai 2013 en soirée à Gaspé, 73 pages.
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DT4 Séance tenue le 19 juin 2013 en soirée à Gaspé, 85 pages.
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DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 19 au promoteur, 28 mai 2013, 3 pages.
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  DQ1.1 TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ1, 31 mai 2013, 11 pages et annexe.
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  DQ1.2 TRANSPORTS CANADA. Réponses à la question 11 du document DQ1 ainsi que réponses à des questions adressées à la commission en première partie d’audience publique, 5 juin 2013, 5 pages et annexes.
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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Pêches et Océans Canada sur la ponte automnale des mollusques, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ2.1 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ2, 30 mai 2013, 1 page.
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DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Gaspé sur les activités génératrices de revenus autres que la mariculture, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ3.1 VILLE DE GASPÉ. Réponses aux questions du document DQ3, 12 juin 2013, 2 pages et annexes.
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DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la MRC de La Côte-de-Gaspé sur les activités génératrices de revenus autres que la mariculture, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ4.1 MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ. Réponses aux questions du document DQ4, 30 mai 2013, 2 pages.
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DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ5, 7 juin 2013, 1 page.
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DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Environnement Canada sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ6.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ6, 31 mai 2013, 2 pages.
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DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Agence canadienne d’inspection des aliments sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ7.1 AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS. Réponse à la question du document DQ7, 5 juin 2013, 2 pages.
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DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question du document DQ8, 30 mai 2013, 2 pages.
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DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Pêches et Océans Canada sur la surveillance environnementale du projet, 28 mai 2013, 1 page.
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  DQ9.1 PECHES ET OCÉANS CANADA. Réponse à la question du document DQ9, 4 juin 2013, 1 page.
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DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur sur une autorisation émise par Revenu Québec, 7 juin 2013, 1 page.
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  DQ10.1 TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ10, 7 juin 2013, 1 page et annexe.
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DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur sur l’historique et la fréquence des dragages d’entretien, 27 juin 2013, 1 page.
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  DQ11.1 TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ11, 5 juillet 2013, 2 pages.
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DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 27 juin 2013, 2 pages.
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  DQ12.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ12, 5 juillet 2013, 4 pages.
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DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à l’Agence canadienne d’inspection des aliments relative à un protocole de réouverture de site d’élevage maricole advenant une contamination chimique, 5 juillet 2013, 1 page.
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  DQ13.1 AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS. Réponse à la question du document DQ13, 16 juillet 2013, 2 pages.
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DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur sur le périmètre minimal d’exclusion à la navigation ou restriction d’accès autour des opérations de dragage et les dispositions exigées au devis afin d’assurer l’accès du quai aux usagers, 15 juillet 2013, 1 page.
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  DQ14.1 TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ14, 17 juillet 2013, 2 pages.
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DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur sur l’utilisation du lot 4054777 ainsi que sur des études sur la courantométrie du havre de Gaspé, 25 juillet 2013, 1 page.
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  DQ15.1 TRANSPORTS CANADA. Réponses aux questions du document DQ15, 25 juillet 2013, 2 pages et annexe.
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DM1 VILLE DE GASPÉ. Mémoire, 19 juin 2013, 7 pages.
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DM2 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE. Mémoire, juin 2013, 7 pages.
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DM3 TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Nouvelle version du mémoire, juin 2013, 19 pages et annexe.
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  DM3.1 PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Lettre d’appui au mémoire de la Table maricole du Québec, 12 juin 2013, 2 pages.
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  DM3.2 TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Présentation du mémoire, 19 juin 2013, 22 pages.
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  DM3.3 TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Plan stratégique de développement de la mariculture 2006-2011, 28 pages.
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  DM3.4 REGROUPEMENT DES MARICULTEURS DU QUÉBEC et TABLE MARICOLE DU QUÉBEC. Table ronde sur l’avenir de l’industrie des pêches et de l’aquaculture, décembre 2012, 2 pages.
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DM4 LES MOULES DE GASPÉ INC. Nouvelle version du mémoire, 19 juin 2013, 17 pages.
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DM5 Guy MERCIER. Mémoire, 14 juin 2013, 9 pages.
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  DM5.1 Dileep PALAKKEEL VEETIL. Thèse présentée pour l’obtention du grade de Philosophiae Doctor en sciences de l’eau, janvier 2013, 207 pages [en ligne : http://www1.ete.inrs.ca/pub/theses/T000628.pdf].
(Seul le lien Internet est disponible.)
DM6 COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS. Mémoire, juin 2013, 5 pages.
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DM7 FERMES MARINES DU QUÉBEC INC. et FERMES MARINES DE GASPÉ INC. Mémoire, 19 juin 2013, 14 pages.
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