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DA1

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 1re rencontre du Comité technique de la rivière Lorette, 4 novembre 2015, 10 pages.

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   DA1.1

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 1re rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 16 novembre 2015, 10 pages.

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   DA1.2

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 2e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 15 décembre 2015, 10 pages.

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   DA1.3

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 3e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 28 janvier 2016. 7 pages.

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   DA1.4

VILLE DE QUÉBEC. Compte rendu de la 4e rencontre du Comité technique restreint de la rivière Lorette, 18 février 2016, 8 pages.

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DA2

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant le cadre d'intervention pour l'acquisition ou l'obtention de servitudes, 11 mai 2017, 1 page.

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DA3

VILLE DE QUÉBEC. Date de construction des bâtiments dans la zone d’étude, 8 mai 2017, 6 cartes.

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DA4 VILLE DE QUÉBEC. Addenda au rapport d’étude d’impact sur l’environnement daté de juin 2013  – Programme de contrôle du bruit, 10 mai 2017, 18 pages et annexes.
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DA5 VILLE DE QUÉBEC. Bordereau d’accompagnement – Projet de réaménagement de la rivière Lorette (PPD2010153), 11 mai 2017, 1 page.
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DA6
VILLE DE QUÉBEC. Projet de réaménagement de la rivière Lorette – Secteur du boulevard Wilfrid-Hamel, à Québec et à L’Ancienne-Lorette, document de présentation, mai 2017, 53 pages.
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DA7
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUEBEC. L’Expropriation – Vous avez des droits !, dépliant, octobre 2005, 2 pages.
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DA8
VILLE DE QUÉBEC. Devis des clauses administratives et techniques particulières – Protection des berges du fleuve Saint-Laurent - Phase III, extraits, octobre 2016, p. 3 et 94 à 98.
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DA9
VILLE DE QUÉBEC. Plantation d’arbres - propriétés municipales, document de présentation, mai 2017, 2 pages.
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DA10
VILLE DE QUÉBEC. Plan de communication – Projet de réaménagement de la rivière Lorette, 19 mai 2017, 1 page.
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DA11
VILLE DE QUÉBEC. Compte-rendu de la présentation du projet de réaménagement de la rivière Lorette au centre Frédérik Back, 27 avril 2017, 2 pages.
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DA12
VILLE DE QUÉBEC. Bordereau d’accompagnement – Projet de réaménagement de la rivière Lorette (PPD2010153), 23 mai 2017, 1 page.
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DA13

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q 1400 – Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme,20 avril 2017, 535 pages et annexes. (Version électronique seulement)
https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/reglements_permis/docs/version_complete/rvq_1400.pdf

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DA14
WSP. Capsules, présentées lors de la 1re partie des audiences publiques par la Ville de Québec, 23 mai 2017, paginations diverses.
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DA15
VILLE DE QUÉBEC. Demande de précision de la commission concernant l’absence d’arbre dans la section d’écoulement des eaux où le promoteur doit intervenir dans la rive, 23 mai 2017, 2 pages.
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DA16
VILLE DE QUÉBEC. Courriel répondant à une question de la commission concernant la responsabilité des propriétaires en ce qui a trait à la sécurité civile, 29 mai 2017, 1 page.
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DA17
VILLE DE QUÉBEC. Demande de précision de la Commission concernant le rationnel pour le choix des techniques utilisées pour la stabilisation des rives, 26 mai 2017, 2 pages.
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DB1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Bâtir 2031 - Structurer, Attirer, Durer – Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec, février 2013, 187 pages.
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DB2

COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. La trame verte et bleue métropolitaine, Organisation et structuration, mars 2016, 19 pages.

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DB3

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2, a. 2.1), 1er avril 2017, 16 pages et annexes.

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DB4

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables – Guide d’interprétation, 2015, 109 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible)

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DB5

VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement de l’ancienne communauté urbaine de Québec, (Règlement no 207), extraits spécifiques au secteur à l’étude, 16 mars 2017, pagination multiple.

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DB6

VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur d’aménagement et de développement (Règlement R.V.Q. 990), extraits spécifiques au secteur à l’étude, 17 février 2017, pagination diverse.

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   DB6.1

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement, 4 février 2017, pagination multiple.
(Copie papier disponible au secrétariat de la commission seulement)

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DB7

VILLE DE QUÉBEC. Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025, mai 2016, 32 pages.

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DB8

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.A.V.Q 88 – Règlement de l’agglomération sur le contrôle intérimaire relativement à la protection des rives du littoral et des plaines inondables, 17 janvier 2017, pagination multiple.

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   DB8.1

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.A.V.Q 88, Annexe I – Zone à risque d’inondation, feuillets 0407‑1, 0408‑1 et 0508‑1, s.d., 3 cartes.
(Copie papier disponible au secrétariat de la commission seulement)

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DB9

VILLE DE QUÉBEC. Vision du développement des activités agricoles et agroalimentaires dans l’agglomération de Québec – 2015-2025, 2015, 22 pages.

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DB10

VILLE DE QUÉBEC. Schéma d’aménagement et de développement / révisé – Agglomération de Québec, second projet, volume 1, mai 2017, 206 pages et annexes.

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   DB10.1

VILLE DE QUÉBEC. Le document complémentaire, volume 2, mai 2017, 64 pages et annexes.

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   DB10.2

VILLE DE QUÉBEC. Cahier technique – Démographie et potentiels de logements, second projet, mai 2017, 41 pages et annexes.

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   DB10.3

VILLE DE QUÉBEC. Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec, second projet, mai 2017, 26 pages.

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DB11

VILLE DE QUÉBEC. Liste des immeubles affectés par les travaux de la rivière Lorette, 2016-2017-2018, s.d., 1 page.

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DB12

VILLE DE QUÉBEC. Rivière Lorette – Plan d’’intervention Intermunicipal, 26 février 2017, 8 pages et annexes.

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DB13

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.A.V.Q. 359 –  Règlement sur les pesticides, les engrais et les composts, 1er mai 2017, 6 pages.

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DB14

VILLE DE QUÉBEC. Contraintes naturelles – Usages, constructions, ouvrages ou travaux accessoires aux abords d’un cours d’eau, d’un lac, d’un étang ou d’une zone inondable, s.d., 2 pages.

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DB15

VILLE DE QUÉBEC. Contexte et perspective d’aménagement du bassin versant de la rivière Lorette, présentation, 20 pages.

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DB16

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.R.V.Q. Chapitre P‑4 – Règlement sur la politique de consultation publique, 20 avril 2017, 20 pages.

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DB17

VILLE DE QUÉBEC. Zone à risque d’inondation - Permis de construire et certificat d’autorisation – Clause de dénonciation de risques, 17 novembre 2014, pagination diverse.

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DB18

VILLE DE QUÉBEC. Zone inondable réglementée, secteur de l’avenue Verlaine, 17 mai 2015, 1 carte.

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DB19

VILLE DE QUÉBEC. Zone à risque d’inondation, secteur de l’avenue Verlaine, 17 mai 2015, 1 carte.

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DB20

VILLE DE QUÉBEC. Zone inondable réglementée, rivière Lorette, 17 mai 2015, 1 carte.

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DB21

VILLE DE QUÉBEC. Zone à risque d’inondation, rivière Lorette, 17 mai 2015, 1 carte.

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DB22

VILLE DE QUÉBEC. Zones de zonage contenant l'article 702 - Protection des arbres en milieu urbain dans le bassin de drainage de la rivière Lorette, 18 mai 2017, 2 pages.

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DB23

VILLE DE QUÉBEC. Message qui apparait sur la carte interactive Ville lorsque la couche zone inondable est activée, s.d., 1 page.

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DB24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Courriel concernant des compléments d’information et le dépôt de documents, 23 mai 2017, 1 page.

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DB25

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Technique de stabilisation des rives – Protection des rives, du littoral et des plaines inondables, extrait du Guide des bonnes pratiques, chapitre 7, 2005, 13 pages.

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DB26

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Fiche technique sur la stabilisation des rives, juillet 2011, 9 pages.

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DB27

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des certificats d’autorisation émis et liste des travaux réalisés, s.d., 1 page.

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DB28

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Orientations privilégiées par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en matière d’aménagement des bandes riveraines, s.d., 4 pages.

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DB29

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Certificats d'autorisations délivrés par le MDDELCC pour travaux en rive, en littoral ou en plaine inondable de la rivière Lorette, s.d., 2 pages.

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DB30

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Interventions du Centre de contrôle environnemental du Québec (CCEQ) concernant la rivière Lorette, s.d., 2 pages.

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DB31

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant le programme d’élimination des raccordements inversés et la politique de consultation publique de la Ville, 23 mai 2017, 2 pages.

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DB32

VILLE DE QUÉBEC. Programme d’élimination des raccordements inversés, présentation, 19 mai 2017, 11 pages.

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DB33

VILLE DE QUÉBEC. Plan de sécurité civile, juin 2015, 52 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible)

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DB34

VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 1400 – Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme, extrait, 6 mai 2017, 2 pages.

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DB35

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Bilan de l'aide financière versée par le ministère de la Sécurité publique pour les inondations de la rivière Lorette les 25 et 26 septembre 2005 et le 31 mai 2013, 24 mai 2017, 1 page.

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DB36

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Approches d’autres juridictions que le Québec en ce qui a trait à l’encadrement des digues et murs anticrues, liens Internet.

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   DB36.1

MINISTRY OF FOREST, LANDS AND NATURAL RESOURCE OPERATION – GOVERNMENT OF BRITISH COLUMBIA. Water Management Branch – Dike Maintenance Act :
www.env.gov.bc.ca/wsd/public_safety/flood/fhm-2012/safety_dma_sub.html

 
   DB36.2

MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE – RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ouvrages hydrauliques / Barrages et digues, 7 décembre 2016 :
www.developpement-durable.gouv.fr/ouvrages-hydrauliques-barrages-et-digues

 
DB37

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Cadre normatif en Ontario pour la gestion des zones protégées des inondations par des digues et des murs anticrues, mai 2017, 2 pages.

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DB38

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Approche en Colombie-Britannique concernant les zones inondables derrière les digues contre les inondations, mai 2017, 3 pages.

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DB39

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Sécurité, cartographie des aléas et constructibilité derrière les ouvrages de protection (digues, levées) contre les inondations : résumé de l’approche en France, 9 janvier 2015, 8 pages.

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DB40

CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC, Rivière Lorette (secteur aval) – Villes de Québec et de L’Ancienne-Lorette – Révision des cotes de crues, rapport final, mars 2009, 32 pages.

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DB41

VILLE DE QUÉBEC. Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0407-S – Rivière Lorette (ville de Québec), 2009, 1 carte.

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DB42

VILLE DE QUÉBEC. Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0408-S – Rivière Lorette (ville de Québec), 2009, 1 carte.

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DB43

VILLE DE QUÉBEC. Représentation de la plaine inondable 21L14-020-0508-S – Rivière Lorette (ville de Québec), 2009, 1 carte.

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DB44

BPR. Plan de gestion des eaux pluviales du bassin versant de la rivière Lorette et des secteurs aéroport Jean-Lepage et Val-Bélair – Bassins versants des rivières Lorette et Saint-Charles (en partie) – Rapport d’étape 2 : État actuel, 4 avril 2008, 96 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible)

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DB45

BPR. Plan de gestion des eaux pluviales du bassin versant de la rivière Lorette et des secteurs aéroport Jean-Lepage et Val-Bélair – Bassins versants des rivières Lorette et Saint-Charles (en partie) – Rapport d’étape 3 : État ultime, 15 mai 2008, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible)

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DB46

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant la Rivière Lorette et une aire de stationnement situé au 2297, boulevard Masson, 29 mai 2017, 2 pages.

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DB47

VILLE DE QUÉBEC. Courriel concernant le programme libre écoulement des eaux et l’estimation de l'impact sur la valeur de propriété – murs, 31 mai 2017, 1 page.

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DB48

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Plan d’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette, 18 mai 2017, 2 pages.

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DB49

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, le mardi 29 mars 2016 à 20 h – Mise en place d’un plan d’action pour l’élimination des raccordements inversés sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette, 30 mai 2017, 2 pages.

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DB50

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Zones à risque d’inondation – Permis de construire et certificat d’autorisation – Clause de dénonciation de risque, s.d., 1 page.

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DB51

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Réponses aux questions de la commission posées lors de la première partie d’audience, 2 juin 2017, 2 pages.

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   DB51.1

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE. Demande de certificat d’autorisation – Travaux en milieu riverain, s.d., 2 pages.

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DB52

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, présentation, 17 mai 2017, 33 pages.

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DB53

VILLE DE QUÉBEC. Droit de rectification, 20 juin 2017, 3 pages.

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DB54

VILLE DE QUÉBEC. Informations complémentaires telles qu’annoncées en deuxième partie par la personne-ressource de la Ville de Québec, 20 juin 2017, 5 pages.

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DC1

ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE. Suivi de la qualité de l’eau des rivières Lorette et du Cap Rouge en milieu agricole – Saison 2016, 2016, 27 pages.

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DC2 ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE. Qualité de l’eau de la rivière Lorette, 2009, 23 pages et annexes.
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DC3

Association pour la protection de l’environnement du lac Saint-Charles et des Marais du Nord (APEL). Suivi des rivières du bassin versant de la rivière Saint-Charles – Campagne 2011, mars 2012, 106 pages et annexes.

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DC4
Association pour la protection de l’environnement du lac Saint-Charles et des Marais du Nord (APEL). Suivi des rivières du bassin versant de la rivière Saint-Charles – Campagne 2013, septembre 2014, 133 pages et annexes.
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DC5
ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE. Espèces de poissons dans le bassin versant de la rivière Lorette, 2 pages et annexe.
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DD1

ORGANISME DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE. Lien internet vers le Plan directeur de l’eau de l’Organisme de bassins versants de la Capitale.
http://www.obvcapitale.org/plans-directeurs-de-leau-2/2e-generation/introduction2e

 
DD2

ORGANISMES DES BASSINS VERSANTS DE LA CAPITALE. Plan de gestion des cours d’eau, des milieux humides et des milieux naturels d’intérêt du bassin versant de la rivière Lorette, mai 2012, pagination diverse.

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DD3

COUR SUPÉRIEURE DU CANADA – PROVINCE DE QUÉBEC. Jugement et jugement rectificatif, n2011 QCCS 1038, mars 2011, pagination diverse.

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DD4

COUR SUPÉRIEURE DU CANADA – PROVINCE DE QUÉBEC. Arrêt no 2015 QCCA 1344, 17 août 2015, 51 pages.

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DD5

ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC. Étude du bassin de la rivière Lorette, septembre 1973, 427 pages et annexes.
 
Chapitres 1 à 6

Chapitres 7 à 13

 

DD5.1

ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC. Étude du bassin de la rivière Lorette – Rapport sommaire, janvier 1974, 56 pages.
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DD5.2

ROCHETTE, ROCHEFORT & ASSOCIES, LTEE GROUPE-CONSEIL et ENVIROLAB INC. Étude du bassin de la rivière Lorette – Dossier cartographique, 1973, 56 pages.
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DD6

VILLE DE QUÉBEC. Rivière Saint-Charles : contexte évolutif et potentiel de développement – Cahier d’étude urbaine 4, 1987, 43 pages.

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