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PR1 AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Avis de projet, 7 juin 2010, 12 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement,
juillet 2010, 20 pages.
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PR3

AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal et annexes – Tome 1 de 2, juin 2013,
207 pages et annexes.
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  PR3.1.1 Rapport d’étude préparatoire d’ingénierie et annexes – Tome 2 de 2, juin 2013,
123 pages et annexes.
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  PR3.2 Rapport d’étude préparatoire d’ingénierie – Tome 1 de 2, juillet 2016,
112 pages et annexes.
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PR3.2.1

Étude d’impact sur l’environnement – Chapitres 1 à 11, Tome 2 de 2, juillet 2016,
289 pages.
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  PR3.2.2 Étude d’impact sur l’environnement – Annexes 1 à 23, Tome 2 de 2, juillet 2016, pagination diverse. Visionner
       
  PR3.2.2.1 Cartes 5.1 à 5.3 du tome 2 de l’addenda à l’étude d’impact révisées et déposées suite à la séance d’information du 11 avril 2017, 12 avril 2017, non paginé Visionner
       
  PR3.3 Résumé,mars 2017, 78 pages et annexes Visionner
PR4 Addenda et errata. Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur.  
  PR5.1 Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 30 juillet 2013, 14 pages et 9 septembre 2013, 2 pages. Visionner
       
  PR5.1.1 AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, voir document PR3.2.1, Chapitres 1 à 11, Tome 2 de 2,
juillet 2016 et document PR3.2.2, Annexes 1 à 23, Tome 2 de 2, juillet 2016.
 
       
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 24 octobre 2016, 17 pages et 14 novembre 2016, 2 pages. Visionner
       
  PR5.2.1 AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, décembre 2016, 71 pages et annexes.. Visionner
       
  PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 3e série, 10 janvier 2017, 5 pages. Visionner
       
  PR5.3.1 AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 3e série, février 2017, 53 pages et annexes. Visionner
       
  PR5.4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 4e série, 13 mars 2017, 4 pages et annexe Visionner
       
  PR5.4.1 AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 4e série. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 26 juin 2013 au 21 mars 2017, pagination diverse
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 5 janvier 2017, 2 pages.
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 26 juin 2013, 1 page.
2. Ministère de l’Économie, de la Science et de l’Innovation
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 26 septembre 2016, 1 page.
3. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction de la Capitale-Nationale, 15 juillet 2013, 2 pages.
  Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 28 février 2017, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 12 décembre 2016,
1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 novembre 2016,
2 pages.
4. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 2 mars 2017, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 20 décembre 2016, 2 pages.
  Direction générale de la santé publique, 16 septembre 2016, 3 pages.
  Direction générale de la santé publique, 3 septembre 2013, 5 pages.
5. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale,
de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 20 décembre 2016, 3 pages.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale,
de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 21 septembre 2016, 8 pages.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale,
de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 9 mars 2016, 2 pages.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Capitale-Nationale,
de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 23 juillet 2013, 4 pages.
6. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Capitale-Nationale, 19 décembre 2016, 1 page.
7. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 8 mars 2017, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 21 décembre 2016, 3 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 20 septembre 2016, 3 pages.
8. Ministère des Ressources naturelles
  Direction générale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 15 juillet 2013,
4 pages.
9. Ministère des Transports
  Direction de la Capitale-Nationale, 27 février 2017, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale, 22 juillet 2013, 1 page.
10. Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
  Direction de la Capitale-Nationale, 15 décembre 2016, 1 page.
  Direction de la Capitale-Nationale, 23 septembre 2016, 8 pages.
11. Ministère du Conseil exécutif
  Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques,
12 juillet 2013, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des négociations et de la consultation,
12 septembre 2016, 1 page.
12. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 15 juillet 2013, 6 pages.
  Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 16 juillet 2013, 8 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 juillet 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 2 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 juillet 2013, 1 page.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 juillet 2013, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale
et Chaudières-Appalaches, 4 juillet 2013, 5 pages.
13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Bureau des changements climatiques (BCC), 21 mars 2017, 1 page.
  Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, 7 mars 2017, 2 pages.
  Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, 21 décembre 2016, 3 pages.
  Direction de l’agroenvironnement et du milieu hydrique, 23 septembre 2016, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 7 décembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 11 octobre 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 26 septembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 20 septembre 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 3 mars 2017,
4 pages.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
21 décembre 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
20 septembre 2016, 5 pages.
  Direction des lieux contaminés, 14 septembre 2016, 5 pages.
  Direction des programmes, 1er mars 2017, 3 pages.
  Direction des programmes, 20 décembre 2016, 4 pages.
  Direction des programmes, 9 septembre 2016, 4 pages.
  Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés
27 février 2017, 2 pages.
  Direction du Programme de réduction des rejets industriels et des lieux contaminés,
19 décembre 2016, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et
Chaudière-Appalaches, 21 décembre 2016, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et
Chaudière-Appalaches, 8 mars 2017, 4 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et
Chaudière-Appalaches, 13 septembre 2016, 3 pages.
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  PR6.1 Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 9 juillet 2013, pagination diverse. Visionner
     
  PR6.2 Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes, 15 juillet 2013, pagination diverse. Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 10 mars 2017, 4 pages. Visionner
PR8 AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC. Liste des lots touchés, date, 1 page. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 28 mars 2017, 15 mars 2017, 1 page.
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CR2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 21 avril 2017, 2 pages.

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CR3

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mai 2017, pagination diverse.

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CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 15 mai 2017, 19 avril 2017, 1 page.
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CM1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

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CM2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 28 mars 2017, 2 pages.

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  CM2.1

Communiqué de presse annonçant un avis de modification pour la séance d’information du 11 avril 2017, 4 avril 2017, 1 page.

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CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

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CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

  CM5.1

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 1er mai 2017, 2 pages.

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  CM5.2

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 26 mai 2017, 2 pages.

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CM7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 28 septembre 2017, 2 pages.

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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 12 mai 2017, 4 pages.
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