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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, août 2005, 8 pages et figure. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2006, 20 pages. Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, février 2007, 69 pages et annexes.
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  PR3.2 Résumé, mai 2011, 13 pages Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 17 septembre 2007, 11 pages. Visionner
  PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre 2010, 38 pages et annexes. Visionner
   
Annexe 1

Annexe 1 MTQ, 1992. Étude de stabilité. Municipalité de Saint-Hyacinthe. Stabilité des talus sur la route 231 le long de la rivière Yamaska

Annexe 2

MTQ, 2002. Rapport de visite. Route 231 – Près de la rivière Yamaska

Annexe 3

LVM-Technisol, 2009. Stabilité de talus – Rapport final. Stabilisation des talus de la route 231 (13 coupes), le long de la rivière Yamaska, Saint-Hyacinthe (Québec)

Annexe 4

GENIVAR, 2010. Stabilisation des talus et reconstruction de la route 231, Saint-Hyacinthe. Chaussée. CH-8607-154-84-0130,
feuillets 1 à 23

  Plan 1 Localisation et description générale
  Plan 2 Légende
  Plan 3 État des lieux et démolition (Ch.: 1+166 à 1+830)
  Plan 4 État des lieux et démolition (Ch.: 1+830 à 2+506)
  Plan 5 Géométrie et marquage (Ch.: 1+166 à 1+830)
  Plan 6 Géométrie et marquage (Ch.: 1+830 à 2+506)
  Plan 7 Plan et profil (Ch.: 1+166 au ch.: 1+440)
  Plan 8 Plan et profil (Ch.: 1+440 au ch.: 1+710)
  Plan 9 Plan et profil (Ch.: 1+710 à 1+990)
  Plan 10 Plan et profil (Ch.: 1+990 au ch.: 2+280)
  Plan 11 Plan et profil (Ch.: 2+280 au ch.: 2+506)
  Plan 12 Route 231, sections et détails
  Plan 13 Stabilisation des talus (Ch.: 1+380 et 1+420)
  Plan 14 Stabilisation des talus (Ch.: 1+460 et 1+500)
  Plan 15 Stabilisation des talus (Ch.: 1+540 et 1+580)
  Plan 16 Stabilisation des talus (Ch.: 1+620 et 1+660)
  Plan 17 Stabilisation des talus (Ch.: 1+700 et 1+740)
  Plan 18 Stabilisation des talus (Ch.: 1+780 et 2+200)
  Plan 19 Stabilisation des talus (Ch.: 2+240 et 2+280)
  Plan 20 Stabilisation des talus (Ch.: 2+320 et raccordement typ.)
  Plan 21 Stabilisation des talus, gabarit de plantation pour 24 m de longueur
  Plan 22 Stabilisation des talus, coupe type de plantation
  Plan 23 Stabilisation des talus, tableau de plantation
  Devis  
Annexe 5

Quéformat, 2007. Échantillonnage et analyse chimique de sédiments, berge de la rivière Yamaska, entre les 6880 et 7145 et les 7275 et 7480, route 231,Saint-Hyacinthe (Québec)

Annexe 6 Comité de bassin versant de la rivière Yamaska. Données de qualité de l’eau de la rivière Yamaska
Annexe 7 Transports Québec, 2008. Plan de bathymétrie et topographie. Route 231, rue Frontenac. Chaînage 0+900 à 1+900 et chaînage 2+180 à 2+520. BA-8607-154-84-013, feuillets 1 à 8, 15 juillet 2008
  Plan 1 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et topographie (Ch. : 0+900 à 1+900 et 2+180 à 2+520)
  Plan 2 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et topographie (Ch. : 0+900 à 1+100)
  Plan 3 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+100 à 1+300)
  Plan 4 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+300 à 1+500)
  Plan 5 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+500 à 1+700)
  Plan 6 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 1+700 à 1+900)
  Plan 7 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 2+180 à 2+380)
  Plan 8 Rue Frontenac, plan de bathymétrie et emprise (Ch.: 2+380 à 2+520)
Annexe 8 Lettre de Pierre Fradette, SOS-POP, 18 juillet 2005
Annexe 9 Lettre de Jean Dubé, CPDNQ-volet faune, 26 juillet 2005
Annexe 10 Commission de protection du territoire agricole du Québec, 2008. Décision. Dossier numéro 353368. MRC des Maskoutains. Résolution 07-08-226. 1 page. 15 août 2007. Ville de Saint-Hyacinthe. Résolution 07-343. 1 page. 3 juillet 2007
Annexe 11 Photographies. Technique d’épandage de terre végétale sur enrochement, avec ensemencement et mise en place de végétaux ligneux (Pont Yule, rivière Richelieu). Technique d’épandage de terre végétale sur enrochement
Annexe 12 Normes du MTQ, Tome II – Construction routière, chapitre 9, Mesures d’atténuation environnementales temporaires, figure 9.4-4. Bassin de sédimentation – détails
Annexe 13 Normes du MTQ, Tome II – Construction routière, chapitre 9, Mesures d’atténuation environnementales temporaires, figure 9.4-2. Barrière à sédiments
 
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 7 mars 2011, 5 pages. Visionner
     
  PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série, mars 2011, 13 pages et annexes.

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Annexe 1 Plan de réseau de camionnage sur la direction de l'Est-de-la-Montérégie présentant les carrières de la région (5610 Ko)
Annexe 2 Norme de qualité 9101 du ministère des Transports du Québec
Annexe 3 Extraits pertinents du CCDG 2011
 
     
  PR5.2.2
Addenda aux réponses de la 2e série, juillet 2009, 6 pages et annexe.
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  PR5.2.3
Précisions sur les réponses aux questions Qc-19.3 et Qc-40, 3 mai 2011, 1 page.
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PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 8 mai 2007 au 11 juillet 2011, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2
1. Agriculture, Pêcheries et Alimentation
  Direction régionale de la Montérégie, secteur est, 8 juin 2007, 1 page
2. Environnement Canada
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 29 avril 2011, 2 pages
  Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 18 novembre 2010, 2 pages
  Section des évaluations environnementales, 28 mai 2007, 3 pages
3. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale de la Montérégie-Est, 29 novembre 2010, 1 page
4. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 29 novembre 2010, 1 page
  Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 28 mai 2007, 1page
5. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Montérégie, 30 novembre 2010, 1 page
6. Ministère des Affaires municipales et des Régions
  Direction régionale de la Montérégie, 8 mai 2007, 3 pages
7. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
  Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie,
4 juin 2007, 3 pages
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 11 juillet 2011, 1 page
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 6 mai 2011, 2 pages
  Directions générales de l’Estrie-Montréal-Montérégie et de Laval-Lanaudière-Laurentides, 30 novembre 2010, 2 pages
8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise et de la gestion des barrages publics, 18 juin 2007, 3 pages
  Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 29 novembre 2010, 3 pages
  Direction des évaluations environnementales, 9 mai 2011, 1 page
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2010, 1 page
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2010, 2 pages
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mai 2007, 1 page
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
3 mai 2011, 1 page
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
25 novembre 2010, 1 page
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
17 mai 2007, 1 page
  Division de l’hydrologie et de l’hydraulique, Direction de l’expertise hydrique,
16 février 2011,1 page
9. Pêches et Océans Canada
  Océans et Habitat, Région du Québec, 11 mai 2007, 6 pages
  Habitat et Espèces en péril, Région du Québec, 23 novembre 2010, 5 pages
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 3 août 2011, 4 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, août 2011, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 septembre 2011,
18 août 2011, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du
6 septembre au 21 octobre 2011
, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
6 septembre 2011, 2 pages.
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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 6 septembre au 21 octobre 2011, 24 octobre 2011, 5 pages.
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