Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée (DQ-DM-DT)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de réaménagement de la rue Jacques-Cartier à Gatineau.
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions nos 1 à 18 au promoteur, 15 octobre 2012, 1 page et annexe.
Visionner
   DQ1.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ1, 18 octobre 2012, 13 pages.
Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Gatineau, 15 octobre 2012, 2 pages.
Visionner
   DQ2.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ2, 17 octobre 2012, 3 pages.
Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, 15 octobre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ3.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ3, 22 octobre 2012, 2 pages et annexes.
Visionner
   DQ3.1.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Inventaire des lieux d’élimination de déchets dangereux du Québec GERLED, 1er mai 1991, 942 pages. (Seule la version électronique est disponible au secrétariat de la commission.)
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles, secteur Faune, 15 octobre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ4.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES – SECTEUR FAUNE. Courriels de M. Daniel Toussaint des 17 et 18 octobre 2012, 2 pages.
Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant les inventaires des espèces fauniques présentes, 22 octobre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ5.1 VILLE DE GATINEAU. Réponse à la question du document DQ5, 22 octobre 2012, 1 page.
Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur, 30 octobre 2012, 1 page et annexe.
Visionner
   DQ6.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ6, 5 novembre 2012, 9 pages.
Visionner
  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Gatineau concernant la réglementation municipale sur le bruit, 30 octobre 2012, 1 page et annexe.
Visionner
   DQ7.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ7, 5 novembre 2012, 9 pages.
Visionner
  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant le coût du projet, 7 novembre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ8.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ8, 9 novembre 2012, 2 pages.
Visionner
  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant la vitesse limite pour la desserte en arrière-lot, 23 novembre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ9.1 VILLE DE GATINEAU. Réponse à la question du document DQ9, 26 novembre 2012, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au promoteur concernant les haltes nautiques, 26 novembre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ10.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ10, 28 novembre 2012, 3 pages.
Visionner
  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au promoteur sur les pertes dans les milieux humides et boisés, 5 décembre 2012, 1 page.
Visionner
   DQ11.1 VILLE DE GATINEAU. Réponses aux questions du document DQ11, 7 décembre 2012, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
  DM1 Ginette TRÉPANIER MANTHA et André MANTHA. Mémoire, 22 octobre 2012, 6 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)
Visionner
   DM1.1 Addenda au mémoire, rectification sur le zonage, 5 novembre 2012, 1 page.
Visionner
  DM2 ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RUE JACQUES-CARTIER EST. Mémoire, 22 octobre 2012, 15 pages.
Visionner
   DM2.1 Addenda au mémoire, 27 octobre 2012, 1 page et annexes.
Visionner
  DM2.2 Second addenda au mémoire, 28 octobre 2012, 1 page et annexe.
Visionner
  DM2.3 Photos de rejets dans la rivière Outaouais en provenance du parc de la Baie, courriel de transmission et 3 photos.
Visionner
  DM3 REST’O’BORD LE PIRATE. Mémoire, octobre 2012, 4 pages. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.)
Visionner
  DM4 AGENCE DE BASSIN VERSANT DES 7. Mémoire, 30 octobre 2012, 8 pages.
Visionner
  DM5 Gaetan PROVENCHER. Mémoire, 26 octobre 2012, 13 pages.
Visionner
  DM6 ACTION VÉLO OUTAOUAIS. Mémoire, 26 octobre 2012, 5 pages.
Visionner
   DM6.1 Addenda au mémoire, 5 novembre 2012, 1 page.
Visionner
  DM7 John SAVAGE. Mémoire, 25 octobre 2012, 4 pages.
Visionner
  DM8 DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE L'AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS et CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE GATINEAU. Mémoire, octobre 2012, 7 pages et annexes.
Visionner
Retour au haut
  DT1 Séance tenue le 1er octobre 2012 en soirée à Gatineau, 123 pages.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 2 octobre 2012 en après-midi à Gatineau, 88 pages.
Visionner
  DT3 Séance tenue le 2 octobre 2012 en soirée à Gatineau, 46 pages.
Visionner
  DT4 Séance tenue le 30 octobre 2012 en soirée à Gatineau, 65 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle