Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DA-DB-DC-DD) ›
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
DA1
GAZ MÉTRO – SOLUTIONS ÉNERGIE. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques sur la mise à jour de certaines informations relatives au projet de site de stockage et regazéification de gaz naturel liquéfié à Bécancour, 27 mai 2016, 2 pages.
Visionner
DA2 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Entente d’entreposage et de vaporisation, 20 août 2015, 24 pages et annexes.
Visionner
DA3 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Réponses aux questions formulées lors de la première partie d’audiences du BAPE, 21 juin 2016, 3 pages.
Visionner
  DA3.1 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Norme CSA Z276‑15 et zone d’impact, 6 pages.
Visionner
  DA3.2 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Sécurité des installations, 8 pages.
Visionner
  DA3.3 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Sécurité du transport de GNL, 12 pages.
Visionner
  DA3.4 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Risques naturels et technologiques externes, 7 pages.
Visionner
DA4
GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Réponse à la question posée lors de la séance spéciale du 12 juillet 2016, 15 juillet 2016, 1 page.
Visionner
DA5
GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE S.E.C. Rectifications sur des questions de sécurité abordées lors de la séance du 13 juillet 2016, 21 juillet 2016, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
DB1 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Politique énergétique 2030 – L’énergie des Québécois – Source de croissance, 2016, 64 pages.
Visionner
DB2
SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan d’action de développement durable 2015‑2020, 2015, 24 pages.
Visionner
DB3

SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan de gestion des plaines inondables du parc industriel et portuaire de Bécancour – Phase 1 : secteur situé en bordure du fleuve Saint-Laurent, août 2013, 109 pages et annexes (88 640 ko).
(Seule la version électronique est disponible.)

Visionner
DB4

SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Plan de gestion d’urgence, janvier 2008, 81 pages et annexes.
(Seule la version électronique est disponible.)

Visionner
DB5

GROUPE QUALITAS INC. Rapport final 00 – Caractérisation biologique du territoire, avril 2016, 73 pages et annexes (54 637 ko). (Seule la version électronique est disponible.)

Visionner
DB6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions soulevées le 14 juin 2016 par la commission, 16 juin 2016, 3 pages.

Visionner
DB7

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à une question posée par la commission d’enquête lors de la première partie de l’audience publique, 16 juin 2016, 1 page. Document disponible sous la côte DB11.

DB8

HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux engagements pris en audience concernant la prévision des besoins, 16 juin 2016, 1 page.

Visionner
  DB8.1
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Potentiel technico-économique de gestion de la demande en puissance – Réseau intégré, 1er novembre 2012, 13 pages et annexe.
Visionner
  DB8.2
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Comparaison des résultats réglementaires et des revenus requis reconnus pour l'année 2015, 25 avril 2016, 18 pages.
Visionner
  DB8.3
OURANOS. Évolution des conditions climatiques au Québec – Développement d’un scénario climatique utilisé à des fins de prévision de la demande d’électricité au Québec sur l’horizon 2030, novembre 2007, 19 pages.
Visionner
  DB8.4
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Plan d’approvisionnement 2014‑2023 – Méthodologie de prévision de la demande, 16 juin 2014, 30 pages.
Visionner
DB9
HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question posée par la commission d’enquête lors de la première partie d’audience publique concernant l’utilisation de la TAG de Bécancour, 17 juin 2016, 1 page.
Visionner
DB10
SNC-LAVALIN INC. Rapport final – Plan de gestion environnementale de la construction – Site de stockage et de regazéification de gaz naturel liquéfié à Bécancour, juin 2016, 30 pages et annexes.
Visionner
DB11
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Question de la Commission d’enquête, 16 juin 2016, 1 page.
Visionner
DB12 GAZ MÉTRO. Réponses de Gaz Métro aux engagements pris et aux questions soulevées durant les séances d’audiences du BAPE les 13 et 14 juin derniers, 20 juin 2016, 2 pages.
Visionner
DB13

VILLE DE BÉCANCOUR. Plan municipal de sécurité civile, janvier 2015, pagination multiple.
(Seule la version électronique est disponible)

Visionner
DB14
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 14 juin 2016, 1 page.
Visionner
DB15
SOCIÉTÉ DU PARC INDUSTRIEL ET PORTUAIRE DE BÉCANCOUR. Réponses complémentaires aux questions soulevées en audience publique le 13 juin 2016 en soirée par un citoyen, 14 juin 2016, 4 pages.
Visionner
DB16
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 14 juin 2016, 2 pages.
Visionner
DB17
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 14 juin 2016, 1 page.
Visionner
DB18
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Bilan synthèse de la stratégie du Québec 2006‑2015, 5 pages.
Visionner
DB19

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. NPCC 2015 Québec Balancing Authority Area – Interim Review of Resource Adequacy, 1er décembre 2015, 6 pages.
(Seule la version électronique est disponible.)
https://www.npcc.org/Library/Resource%20Adequacy/
2015%20Québec%20Interim%20Review.pdf

 
DB20

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 15 juin 2016, 1 page.

Visionner
DB21

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Projet de stockage de gaz naturel liquéfié et de regazéification à Bécancour – Note d’information, 15 juin 2016, 2 pages.

Visionner
DB22
VILLE DE BÉCANCOUR. Informations relatives à la taxation de l’immeuble construit par Gaz Métro, 22 juin 2016, 3 pages.
Visionner
DB23
TRANSCANADA ENERGY LTD. et HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Contrat d’approvisionnement en électricité – Centrale de production d’électricité de Bécancour, 10 juin 2003, 80 pages et annexes.
Visionner
DB24
TRANSCANADA ENERGY LTD. Appel d’offres A/O 2002‑01 – Projet de cogénération de Bécancour – Contrat d’approvisionnement en électricité – Confidentialité des renseignements, 8 mai 2003, 2 pages.
Visionner
DB25 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Confidentialité des informations, 20 juin 2003, 20 pages.
Visionner
DB26
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande d'approbation du protocole d'entente visant la suspension temporaire des activités de production d'électricité à la centrale de Bécancour et de l'entente finale entre Hydro-Québec Distribution et TransCanada Energy, 2 novembre 2007, 19 pages.
Visionner
DB27
TRANSCANADA ENERGY LTD. Entente finale du 30 novembre 2007 visant la suspension temporaire des activités de production d’électricité à la centrale de Bécancour – Dossier de la Régie de l’énergie : R-3649-2007 – Confidentialité des renseignements, 30 novembre 2007, 3 pages.
Visionner
DB28
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente finale entre Hydro-Québec Distribution (HQD) et TransCanada Energy Ltd. (TCE), 30 novembre 2007, 17 pages.
(Version anglaise uniquement.)
Visionner
DB29
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande d’approbation de l’entente visant la suspension temporaire des activités de production d’électricité de la centrale de Bécancour, intervenue entre Hydro-Québec Distribution et TransCanada Energy Ltd., 30 juin 2009, 22 pages.
Visionner
DB30

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente survenue entre TransCanada Energy Ltd. et Hydro-Québec Distribution, 30 juin 2009, 22 pages.
(Version anglaise uniquement.)

Visionner
DB31
RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Demande d'approbation des amendements à l'entente de 2009 portant sur la suspension temporaire des livraisons de la centrale de TCE, 4 février 2014, 6 pages.
Visionner
DB32

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Amendment Agreement, 4 février 2014, 7 pages.
(Version anglaise uniquement.)

Visionner
DB33
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Demande relative à l’utilisation de la centrale de TransCanada Energy Ltd. de Bécancour en périodes de pointe, 6 mai 2015, 13 pages.
Visionner
DB34 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente finale entre TransCanada Energy Ltd. et Hydro-Québec, 1er avril 2016, 60 pages et annexes.
Visionner
DB35
HYDRO-QUÉBEC. Suivi administratif de la décision D-2015-179 – Notre dossier : R050893, 25 mai 2016, 2 pages.
Visionner
DB36
VILLE DE BÉCANCOUR. Réponses aux questions posées lors du dépôt du mémoire conjoint DM12, 18 juillet 2016, 1 page.
Visionner
DB36.1
VILLE DE BÉCANCOUR. Règlement numéro 1451, 1er février 2016, 5 pages et annexe.
Visionner
DB36.2
GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. C‑47.1 – Loi sur les compétences municipales, article 92.2, 14 juillet 2016, 1 page.
Visionner
DB36.3
VILLE DE BÉCANCOUR. Réponse à une question de la commission lors de l’audience du 14 juin 2016, 22 juin 2016, 3 pages.
Visionner
DB37
HYDRO-QUÉBEC. Politique – Nos acquisitions de biens meubles et de services et les conditions des contrats, 18 mars 2016, 3 pages.
Visionner
DB38
HYDRO-QUÉBEC. Mémoire d’Hydro-Québec présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles (CAPERN), 26 août 2016, 6 pages.
Visionner
     
       
 
 
Retour au haut
DC1
U.S. ENERGY INFORMATION ADMINISTRATION. Today in Energy – Hydraulically fractured wells provide two-thirds of U.S. natural gas production, 5 mai 2016. Déposé par M. Marc Brullemans. (Seule la version électronique est disponible.)
www.eia.gov/todayinenergy/detail.cfm?id=26112
 
DC2
U.S. ENERGY INFORMATION ADMINISTRATION. Today in Energy – Most natural gas production growth is expected to come from shale gas and tight oil plays, 7 juin 2016. Déposé par M. Marc Brullemans. (Seule la version électronique est disponible.)
www.eia.gov/todayinenergy/detail.cfm?id=26552
 
DC3
ENVIRONMENTAL SCIENCE & TECHNOLOGY. Influence of Methane Emissions and Vehicle Efficiency on the Climate Implications of Heavy-Duty Natural Gas Trucks, 2015. Déposé par Mme Joyce Renaud. (Seule la version électronique est disponible.)
http://pubs.acs.org/doi/pdfplus/10.1021/acs.est.5b00412
 
     
DC4
MANUFACTURIERS DE LA MAURICIE ET DU CENTRE-DU-QUÉBEC (MMCQ). Réponse aux commissaires concernant la position du MMCQ sur l'émission de gaz à effet de serre occasionné par ce projet, 22 juillet 2016, 1 page.
Visionner
Retour au haut
DD1 RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision finale et sur les frais, 5 juillet 2016, 54 pages.
Visionner
DD2
RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Demande relative à l'établissement des tarifs d'électricité de l'année tarifaire 2017‑2018, 28 juillet 2016, 8 pages.
Visionner
DD3
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Modifications aux principes réglementaires, 28 juillet 2016, 15 pages
Visionner
DD4
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. État d'avancement 2015 du plan d'approvisionnement 2014‑2023, 30 octobre 2015, 65 pages
Visionner
DD5
HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Approvisionnements en électricité, 28 juillet 2016, 18 pages.
Visionner
DD6

HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Entente globale cadre entre Hydro-Québec Distribution et Hydro-Québec Production, 20 septembre 2013, 16 pages.

Visionner
DD7

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de l’Entente d’entreposage et de vaporisation et de l’Entente d’approvisionnement en gaz naturel liquéfié, 13 septembre 2016, 2 pages.

Visionner
DD8

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation de plusieurs documents déposés sous le sceau de la confidentialité par Hydro-Québec, 13 septembre 2016, 3 pages.

Visionner
Retour au haut
Retour à la liste des cotes

© Droits de propriété intellectuelle