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PR1 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Avis de projet, juin 2015, 11 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, juin 2015, 27 pages. Visionner
PR3

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, septembre 2015, pagination diverse Visionner
  PR3.1.1

GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE. Projet de stockage et de regazéification de GNL Bécancour – Inventaire archéologique, mai 2016, 23 pages.

 

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  PR3.1.2

Inventaire archéologique, mai 2016, 23 pages.

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  PR3.2 Annexes – Rapport final, septembre 2015, pagination diverse. Visionner
  PR3.3 Résumé, février 2016, 48 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 21 décembre 2015, 20 pages. Visionner
  PR5.1 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, décembre 2015, 45 pages et annexe. Visionner
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur -2e série, 17 février 2016, 3 pages. Visionner
  PR5.2.1 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, février 2016, 4 pages et figure. Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 29 octobre 2015 au 17 février 2016, pagination diverse.
1. Grand Conseil de la Nation Waban-Aki
  Bureau du Ndakinna, 30 novembre 2015, 1 page.
2. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale du Centre-du-Québec, 3 novembre 2015, 1 page.
3. Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
  Direction générale des mandats stratégiques, 2 février 2016, 1 page.
4. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction régionale de la Mauricie, de l’Estrie et du Centre-du-Québec, 29 janvier 2016, 2 pages.
5. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 25 janvier 2016, 2 pages.
6. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 19 janvier 2016, 2 pages.
7. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Centre-du-Québec, 22 janvier 2016, 3 pages.
8. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la gestion de la faune, 29 octobre 2015, 3 pages.
9. Ministère des Transports
  Direction de la Mauricie–Centre-du-Québec, 9 novembre 2015, 3 pages.
10. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Bureau du secrétaire adjoint, 27 janvier 2016, 1 page.
11. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 4 décembre 2015, 2 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 26 novembre 2015, 1 page.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 27 janvier 2016, 4 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 21 janvier 2016, 2 pages.
  Direction des matières dangereuses et des pesticides, 29 octobre 2015, 4 pages.
  Direction des matières résiduelles, 5 novembre 2015, 2 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 1er décembre 2015, 6 pages.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 novembre 2015, 5 pages.
  Direction du marché du carbone, 13 janvier 2016, 3 pages.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 17 février 2016, 1 page.
  Direction du suivi de l’état de l’environnement, 25 novembre 2015, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 25 janvier 2016, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 février 2016, 3 pages. Visionner
PR8 GAZ MÉTRO SOLUTIONS ÉNERGIE, S.E.C. Liste des lots touchés, 16 mars 2016, 1 page. Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 22 mars 2016, 8 mars 2016, 1 page.
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CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination des membres de la commission, 24 mai 2016, 2 pages.
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CR3
Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, mai 2016, 22 pages.
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CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 13 juin 2016, 19 mai 2016, 1 page.
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CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 22 mars 2016, 2 pages.
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CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires. 1 page.
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CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.  
  CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 1er juin 2016, 2 pages.
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  CM5.2
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 21 juin 2016, 2 pages.
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  CM5.3
Communiqué de presse annonçant la tenue d’une séance spéciale le 12 juillet prochain, 7 juillet 2016, 1 page.
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CM7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 27 octobre 2016, 2 pages.
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  AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 6 mai 2016,
5 pages.
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