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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de modernisation des débarcadères de la traverse d’Oka.
  DT1 Séance tenue le 27 mars 2006 en soirée à Hudson, 98 pages.
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  DT2 Séance tenue le 28 mars 2006 en après-midi à Hudson, 89 pages.
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  DT3 Séance tenue le 28 mars 2006 en soirée à Hudson, 85  pages.
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  DT4 Séance tenue le 24 avril 2006 en soirée à Hudson, 96 pages.
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  DT5 Séance tenue le 26 avril 2006 en soirée à Oka, 47 pages.
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  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au promoteur, Traverse Oka inc., concernant la consommation totale de carburant pour la saison 2005 et les caractéristiques thermiques des remorqueurs , 5 avril 2006, 1 page.
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    DQ1.1
Le 10 mars 2009, le promoteur a retiré son consentement à la publication du document DQ1.1 afin de protéger un secret industriel appartenant à la firme d'architecture Nautech Inc. Par conséquent, le BAPE a décidé de traiter le document de façon confidentielle.
  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Pêches et Océans Canada concernant l’impact du projet sur l’habitat du poisson, 5 avril 2006, 2 pages.
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    DQ2.1
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ2, 18 avril 2006, 2 pages.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée à Transports Canada concernant le dépôt de la lettre du 12 février 2004 adressée à M. Claude Desjardins dont il est mention dans l’étude d’impact, 5 avril 2006, 1 page.
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    DQ3.1 TRANSPORTS CANADA. Réponse à la question du document DQ3, 5 avril 2006, 1 page.
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  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Laval–Mille-Îles, concernant la distance minimale à parcourir entre Oka et Montréal, 5 avril 2006, 1 page.
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    DQ4.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ4, 5 avril 2006, 2 pages.
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  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le taux d’émission de polluants atmosphériques (NOx, CO, MP) et de CO2 par kilomètre des véhicules légers utilisant de l’essence sans plomb et du diesel, 5 avril 2006, 1 page.
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    DQ5.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ5, 21 avril 2006, 2 pages.
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  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la MRC de Deux-Montagnes sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre OKA et Hudson, 5 avril 2006, 1 page.
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    DQ6.1
MRC DE DEUX-MONTAGNES. Réponse à la question du document DQ6, 20 avril 2006, 2 pages.
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  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la MRC de Vaudreuil-Soulanges sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre OKA et Hudson, 5 avril 2006, 1 page.
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    DQ7.1
MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES. Réponse à la question du document DQ7, 8 juin 2006, 2 pages.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire à la question DQ4 adressée au ministère des Transports, Direction Laval–Mille-Îles, concernant le temps requis pour parcourir la distance minimale entre Oka et Montréal à l’heure de pointe, 10 avril 2006, 1 page.
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    DQ8.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ8, 13 et 19 avril 2006 , 4 pages.
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  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Ouest-de-la-Montérégie, concernant la distance minimale à parcourir entre Hudson et Montréal ainsi que le temps requis pour effectuer le trajet en période de pointe et hors pointe, 10 avril 2006, 1 page.
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    DQ9.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ9, 19 avril 2006, 2 pages.
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  DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la Ville d’Hudson retenues par la commission et adressées à Traverse Oka inc., 10 avril 2006, 2 pages.
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    DQ10.1
TRAVERSE OKA INC. Réponse à la question du document DQ10, 10 avril 2006, 1 page.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Vaudreuil-Dorion sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre Oka et Hudson ainsi que le niveau d’utilisation des résidants de ce service, 11 avril 2006, 1 page.
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    DQ11.1
VILLE DE VAUDREUIL-DORION. Réponse à la question du document DQ11, 18 avril 2006, 1 page.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Saint-Lazare sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre Oka et Hudson ainsi que le niveau d’utilisation des résidants de ce service, 11 avril 2006, 1 page.
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  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la municipalité de Rigaud sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre Oka et Hudson ainsi que le niveau d’utilisation des résidants de ce service, 11 avril 2006, 1 page.
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    DQ13.1
MUNICIPALITÉ DE RIGAUD. Réponse à la question du document DQ13, 25 avril 2006, 1 page.
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  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la municipalité de Saint-Placide sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre Oka et Hudson ainsi que le niveau d’utilisation des résidants de ce service, 11 avril 2006, 1 page.
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  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la municipalité de Saint-Joseph-du-Lac sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre Oka et Hudson ainsi que le niveau d’utilisation des résidants de ce service, 11 avril 2006, 1 page.
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    DQ15.1
MUNICIPALITÉ DE SAINT-JOSEPH-DU-LAC. Réponse à la question du document DQ15 , 15 mai 2006, 2 pages.
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  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la municipalité de Pointe-Calumet sur les avantages ou désavantages pour celle-ci de l’exploitation de la traverse entre Oka et Hudson ainsi que le niveau d’utilisation des résidants de ce service, 11 avril 2006, 1 page.
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    DQ16.1
MUNICIPALITÉ DE POINTE-CALUMET. Réponse à la question du document DQ16, 19 avril 2006, 1 page.
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  DQ17
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Ouest-de-la-Montérégie, concernant les débits de circulation, en véhicules par heure en période de pointe du matin, de même que les DJMA, sur certains ponts reliant la couronne nord à Montréal et à Laval (A-13, A-15, R-148) ainsi que la capacité théorique (en véhicules par heure), le temps d'attente moyen en période de pointe du matin et le niveau de service pour chacun de ces ponts, 13 avril 2006, 1 page.
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    DQ17.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ17, 24 avril 2006, 3 pages.
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  DQ18
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Laval–Mille-Îles, concernant les débits de circulation, en véhicules par heure en période de pointe du matin, de même que les DJMA, sur certains ponts reliant la couronne nord à Montréal et à Laval (A-13, A-15, R-148) ainsi que la capacité théorique (en véhicules par heure), le temps d'attente moyen en période de pointe du matin et le niveau de service pour chacun de ces ponts, 13 avril 2006, 1 page.
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    DQ18.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ18, 20 avril 2006, 4 pages.
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  DQ19
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville d’Hudson afin de préciser les répercussions, aussi bien positives que négatives, qu'aurait le projet sur la Ville ainsi que ses résidants pour ce qui est des domaines tels la qualité de vie urbaine, la valeur marchande des propriétés privées ou publiques, la fiscalité de la ville, la qualité et les coûts des services municipaux, la qualité et les coûts des infrastructures routières et municipales, ainsi que le potentiel de développement de ces infrastructures, 13 avril 2006, 1 page.
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    DQ19.1
VILLE D’HUDSON. Réponses à la question du document DQ19, 18 avril 2006, 2 pages.
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  DQ20
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Précision fournie à Pêches et Océans Canada sur la question qui leur a été adressée dans le document DQ2 relativement aux superficies et volumes de sédiments dragués considérés pour demander la restauration des frayères au ministère des Transports du Québec comme projet de compensation , 20 avril 2006, 1 page.
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    DQ20.1
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses à la question du document DQ20, 20 avril 2006, 1 page.
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  DQ21
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Ouest-de-la-Montérégie, concernant l’emplacement de la signalisation annonçant la traverse Hudson-Oka aux abords du réseau routier et la possibilité d’y inclure des indications lumineuses informant les usagers de l’évolution en temps réel du temps d’attente requis pour pouvoir utiliser la traverse, 20 avril 2006, 1 page.
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    DQ21.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ21, 11 mai 2006, 1 page, 2 cartes et 24 photographies. (1857 Ko)
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  DQ22
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Laval–Mille-Îles, concernant l’emplacement de la signalisation annonçant la traverse Hudson-Oka aux abords du réseau routier et la possibilité d’y inclure des indications lumineuses informant les usagers de l’évolution en temps réel du temps d’attente requis pour pouvoir utiliser la traverse, 20 avril 2006, 1 page.
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    DQ22.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ22, 10 mai 2006, 1 page.
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  DQ23
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Traverse Oka inc., relativement aux simulations visuel les à l'échelle, en élévation, de l'entreposage hivernal des bateaux à partir de différents points de vue et à l’impact de l’exploitation des bateaux autopropulsés pour ce qui est de la turbulence et de l’envergure des vagues engendrées par le mouvement de ces bateaux à l’approche des zones d’accostage des deux rives, le tout comparativement à la situation actuelle , 9 mai 2006, 2 pages.
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    DQ23.1
TRAVERSE OKA INC. Réponses à la première question du document DQ23, 10 mai 2006, 1 page.
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    DQ23.2
NAVTECH INC. Réponse à la troisième question du document DQ23, 12 mai 2006, 1 page.
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    DQ23.3
NAVTECH INC. Réponse à la deuxième question du document DQ23, 15 juin 2006, 2 pages.
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    DQ23.4
TRAVERSE OKA INC. Complément d’information sur les questions 2 et 3 du document DQ23 , 22  juin 2006, 1 page.
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  DQ24
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Hudson afin de connaître son point de vue sur la suggestion de certains résidants de déplacer la traverse à la « Old Marina », 9 mai 2006. 1 page.
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    DQ24.1
VILLE D’HUDSON. Réponses à la question du document DQ24, 12 mai 2006, 1 page.
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  DQ25
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Transports, Direction Laval–Mille-Îles, demandant des précisions sur le document DQ22. , 17 mai  2006, 1 page.
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    DQ25.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ25, 25 mai 2006, 3 pages.
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  DM1 John Norman ST-AUBIN. Mémoire, 1er mars 2006, 2 pages.
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  DM2 Kathleen CONWAY. Mémoire, 15 avril 2006, 2 pages.
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  DM3 Mario STEPHENSON. Mémoire, 16 avril 2006, 1 page.
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  DM4 Rose-Marie MARQUIS. Mémoire, 18 avril 2006, 1 page.
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  DM5 David MORTON. Mémoire 7 pages.
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  DM6 Jean-Guy LALONDE. Mémoire, 19 avril 2006, 1 page.
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  DM7 COMITÉ SECTORIEL DE MAIN-D’ŒUVRE DE L’INDUSTRIE MARITIME. Mémoire, avril 2006, 2 pages.
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  DM8 Ghislain LORTIE. Mémoire, 15 avril 2006, 2 pages.
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  DM9 Renée ROBERTS, Patrick MCMULLEN, Line LAUZON, Norman FULLUM, Tina GRENNAN et Christopher ROYAL. Mémoire, avril 2006, 2 pages.
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  DM10 POMMES EN FÊTE. Mémoire, 18 avril 2006, 2 pages.
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  DM11 Pierre PILON. Mémoire, 20 avril 2006, 1 page.
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  DM12 Dianne LAHEURTE. Mémoire, 20 avril 2006, 2 pages.
Photos (1759 Ko)
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  DM13 Jacques C. BOURGEOIS. Mémoire, 24 avril 2006, 33 pages. (1974 Ko)
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  DM14 MUNICIPALITÉ D’OKA. Mémoire, 20 avril 2006, 11 pages.
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  DM15 Alex CORONADO-GUZMAN, Mavis MARTIN, Johanne MAINVILLE et Daniel CYR. Mémoire, avril 2006, 8 pages.
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  DM16 VILLE D’HUDSON. Mémoire, 24 avril 2006, pagination diverse. (1269 Ko)
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  DM17 Susan MCARTHUR. Mémoire, avril 2006, 7 pages.
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  DM18 John Norman ST-AUBIN. Mémoire, 24 avril 2006, 1 page.
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  DM19 Graham CAMPELL. Mémoire, 24 avril 2006, 2 pages.
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  DM20 MOHAWK COUNCIL OF KANESATAKE. Mémoire, 26 avril 2006, 8 pages.
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  DM21 Ysabelle GAGNON. Mémoire, 25 avril 2006, 1 page.
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  DM22 EXCELLENCE DODGE CHRYSLER. Mémoire, 24 avril 2006, 1 page.
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  DM23 Marcel SOUCY. Mémoire, 24 avril 2006, 1 page.
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  DM24 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE D’OKA. Mémoire, 25 avril 2006, 2 pages.
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  DM25 LOISIRS LAURENTIDES. Mémoire, 27 avril 2006, 1 page.
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  DM26 Patrick DESILETS et Daniel DORMOY. Mémoire, mai 2006, 1 page.
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  DM27 Dominique CARRIÈRE. Mémoire, 2 mai 2006, 2 pages.
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  DM28 Rémi LAVOIE. Mémoire, 25 avril 2006, 1 page.
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  DM29 FERME MARINIER INC. Mémoire, 27 avril 2006, 2 pages.
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  DM30 Mildred BROOM. Mémoire, 10 mai 2006, 1 page.
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  DM31 MRC DE DEUX-MONTAGNES. Mémoire, 2 juin 2006, 2 pages.
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  DM32 Hubert BOURQUE. Mémoire, 14 juin 2006, 2 pages.
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